BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2011,2. - 2011-03-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/03/2011 |
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ANALYSE DE LA PRATIQUE ;
AUDIT ;
COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EVALUATION ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
HYGIENE HOSPITALIERE ;
PLAN D'ACTIONS ;
PRINCIPE DE PRECAUTION ;
SECURITE SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Incitant les établissements de santé à la réalisation d'un audit des pratiques en hygiène hospitalière sur une thématique nationale, la présente circulaire diffuse le guide proposé par le groupe d'évaluationdes pratiques en hygiène hospitalière [...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DEMENCE DE TYPE ALZHEIMER ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ;
FINANCEMENT ;
MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
PLAN D'ACTIONS ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
ACTION SOCIALE ;
Prévues par la mesure 4 du plan Alzheimer 2008-2012 visant à améliorer l'accueil, l'orientation et la prise en charge des personnes âgées souffrant de la maladied'Alzheimer ou d'une maladie apparentée et des personnes âgées en perte d'autonomie,[...]
AIDE A L'EMPLOI ;
ALLOCATAIRE ;
ALLOCATION D'INSERTION ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DEMANDEUR D'EMPLOI ;
DEPARTEMENT ;
INSERTION PROFESSIONNELLE ;
PRESTATION CHOMAGE ;
REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ;
SERVICE DECONCENTRE ;
SOLIDARITE ;
ACTION SOCIALE ;
Créée par la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active (RSA) et portant réforme des politiques d'insertion, financée par l'État via le Fonds national des solidarités actives (FNSA), et destinée aux bénéfic[...]
CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES ;
ASSURANCE ;
ASSURANCE MALADIE ;
DISPOSITIF MEDICAL ;
DROIT HOSPITALIER ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
PREJUDICE ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
RESPONSABILITE CIVILE ;
SIGNALEMENT ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
DROIT ;
Lorsqu'une personne subit des lésions corporelles dont la responsabilité incombe à un tiers responsable, les organismes de sécurité sociale sont habilités à récupérer, sur les indemnités que le tiers responsable doit verser à la victime, les som[...]
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
DEMENCE DE TYPE ALZHEIMER ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
PROJET DE SERVICE ;
REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ;
REMEDIATION COGNITIVE ;
THERAPIE COGNITIVE ;
THERAPIE COMPORTEMENTALE ;
UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire notifie les sommes allouées à chaque région au titre du financement de l'investissement des unités cognitivo-comportementales (UCC) et précise les modalités d'attribution et de versement des subventions aux établissements [...]
CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR LES USAGERS DE DROGUE (CAARUD) ;
CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE (CSAPA) ;
ADDICTOLOGIE ;
APPARTEMENT DE COORDINATION THERAPEUTIQUE ;
CENTRE DE CURE AMBULATOIRE EN ALCOOLOGIE ;
COMMUNAUTE THERAPEUTIQUE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ;
FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
ACTION SOCIALE ;
Complétant la circulaire interministérielle DGCS/5C/DSS/DGS n° 2010-330 du 23 septembre 2010 relative à lacampagne budgétaire pour l'année 2010 des établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillant des personnes confrontées à des diff[...]