BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2014.12. - 2015-01-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/01/2015 |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ANTIBIOTIQUE ;
CONDUITE A TENIR ;
EPIDEMIE ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
INFECTION ;
MALADIE INFECTIEUSE ;
MENINGOCOQUE ;
PREVENTION MEDICALE ;
RECOMMANDATION ;
SANTE PUBLIQUE ;
VACCINATION ;
SANTE ;
Par la présente instruction, la ministre en charge de la santé abroge l'instruction DGS/RI1 n° 2011-33 du 27 janvier 2011 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque. Elle actualise les mesures de prophylaxie autour d'un ca[...]
HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE ;
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
GRIPPE ;
POPULATION A RISQUE ;
PREVENTION MEDICALE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
RECOMMANDATION ;
VACCINATION ;
SANTE ;
Par la présente circulaire, la ministre des affaires sociales et de la santé rappelle le rôle essentiel qu'ont à jouer les établissements de santé et médico-sociaux en matière de prévention contre la grippe saisonnière, en assurant notamment la [...]
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CHIRURGIEN DENTISTE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DIPLOME ;
DROIT DE LA SANTE ;
DROIT HOSPITALIER ;
ETRANGER ;
MEDECIN ;
PHARMACIEN ;
SAGE FEMME ;
TRAVAIL ;
Par la présente instruction, la ministre en charge de la santé abroge la circulaire DHOS/M n° 2007-61 du 7 février 2007 relative à la procédure d'autorisation d'exercice des praticiens à diplômes hors Union européenne et modifie la circulaire D[...]
ACCUEIL ;
CONDUITE A TENIR ;
CONTAMINATION ;
EPIDEMIOLOGIE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
GESTION DES RISQUES ;
INFORMATION MEDICALE ;
ISOLEMENT SEPTIQUE ;
MALADIE VIRALE ;
ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ;
PLAN D'ACTIONS ;
PRISE EN CHARGE ;
PROTOCOLE DE SOINS ;
SAMU ;
SECURITE SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction précise la conduite à tenir pour assurer la prise en charge d'un patient classé 'cas suspect' de maladie à virus Ebola qui se présenterait fortuitement dans un établissement de santé
CONFERENCE REGIONALE DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COLLECTIVITE TERRITORIALE ;
CONCERTATION ;
CONSEIL DE SURVEILLANCE ;
DROIT DE LA SANTE ;
DROIT DU PATIENT ;
ORGANE DE CONSULTATION ;
ORGANISATION ;
ORGANISME DE CONTROLE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
REGION ;
REPRESENTATION ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction expose la procédure de renouvellement des conseils de surveillance des agences régionales de santé (ARS). Elle précise également les modalités de désignation des représentants de certaines collectivités territoriales pour[...]
FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CRITERE ;
DELEGATION DE GESTION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GESTION HOSPITALIERE ;
INVESTISSEMENT ;
PROJET D'ETABLISSEMENT ;
REFERENTIEL ;
REGION ;
STRUCTURE D'URGENCE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
VIRUS EBOLA ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Par la présente circulaire, la ministre des affaires sociales et de la santé délègue et répartit entre les régions, un montant de 48 millions d'euros (M) de crédits du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (F[...]
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BUDGET HOSPITALIER ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONTRACTUALISATION ;
DEPENSES DE SANTE ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INDICATEUR DE GESTION ;
INVESTISSEMENT ;
MISSION ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
PLAN D'ACTIONS ;
REGION ;
TARIFICATION A L'ACTIVITE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
En complément de la circulaire en date du 31 mars dernier dans laquelle elle fixait pour l'année 2014 les montants des ressources d'assurance maladie alloués en dotations aux établissements de santé, la ministre en charge de la santé et des affa[...]
CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ;
CONDITION DE TRAVAIL ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GESTION DES RISQUES ;
PLAN D'ACTIONS ;
PREVENTION ;
RISQUE ;
RISQUES PSYCHOSOCIAUX ;
SECURITE DU TRAVAIL ;
TRAVAIL ;
Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé précise, pour les établissements de la fonction publique hospitalière, les modalités de déploiement et de suivi du plan national d'actions pour la prévention des risq[...]
HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE ;
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ANTIBIOTIQUE ;
CONDUITE A TENIR ;
CONTAGION ;
CONTAMINATION ;
COQUELUCHE ;
DIAGNOSTIC MEDICAL ;
DIFFUSION ;
EXAMEN BACTERIOLOGIQUE ;
EXAMEN BIOLOGIQUE ;
EXAMEN CLINIQUE ;
HOSPITALISATION ;
INFECTION ;
INFECTION NOSOCOMIALE ;
MALADIE INFECTIEUSE ;
POPULATION A RISQUE ;
PREVENTION MEDICALE ;
RECOMMANDATION ;
SANTE PUBLIQUE ;
SYMPTOMATOLOGIE RESPIRATOIRE ;
TRAITEMENT ;
VACCINATION ;
SANTE ;
Par la présente instruction, la ministre en charge de la santé définit la conduite à tenir en cas de survenue d'un ou plusieurs cas de coqueluche, sous forme de fiches pratiques. Elle demande aux directeurs généraux des agences régionales de san[...]
CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR LES USAGERS DE DROGUE (CAARUD) ;
CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE (CSAPA) ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
APPARTEMENT DE COORDINATION THERAPEUTIQUE ;
APPARTEMENT THERAPEUTIQUE ;
COMMUNAUTE THERAPEUTIQUE ;
ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ;
FINANCEMENT ;
FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ;
LIT ;
LIT HALTE SOINS SANTE ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
REGION ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
TARIF ;
ACTION SOCIALE ;
Par la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre des finances et des comptes publics notifient les dotations régionales de dépenses médico-sociales pour les établissements et services médico-sociaux ac[...]