BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2012.5. - 2012-06-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/06/2012 |
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CHIRURGIEN DENTISTE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DIPLOME ;
ETRANGER ;
LANGUE ETRANGERE ;
MEDECIN ;
PAYS ETRANGER ;
PHARMACIEN ;
RECRUTEMENT ;
SAGE FEMME ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TEST DE CONNAISSANCE ;
TRAVAIL ;
La présente instruction présente le dispositif relatif, d'une part, au maintien en fonction des praticiens à diplôme hors Union européenne et, d'autre part, aux conditions d'éligibilité à la nouvelle épreuve de vérification des connaissances. El[...]
SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE ;
ACCOMPAGNEMENT ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ;
SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL POUR ADULTES HANDICAPES ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire définit les règles d'enregistrement dans le répertoire du Fichier national des établissements sanitaires et sociaux (FINESS) des services d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) créés dans le cadre [...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ;
CHOIX ;
ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ;
FORMATION MEDICALE ;
INTERNE HOSPITALIER ;
SPECIALITE MEDICALE ;
TRAVAIL ;
Dans le présent arrêté, la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) fixe le calendrier 2012 de la procédure nationale de choix de la d[...]
ACCOMPAGNEMENT ;
COMITE DE PILOTAGE ;
COORDINATION ;
DEPARTEMENT ;
FAMILLE ;
MEDIATEUR FAMILIAL ;
ORGANISATION ;
PARENTALITE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION FAMILIALE ;
RELATION PARENT ENFANT ;
SOUTIEN SCOLAIRE ;
TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire définit les grandes orientations souhaitées par le ministre chargé de la famille pour la mise en œuvre des actions de soutien à la parentalité dans le cadre de la politique familiale. Elle présente une organisation départe[...]
BUDGET ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
ETABLISSEMENT D'INTEGRATION PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
FINANCEMENT ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ;
REGION ;
TARIF ;
TRAVAILLEUR HANDICAPE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire fixe le cadre général de la campagne budgétaire pour l'exercice 2012 des établissements et services d'aide par le travail (ESAT). Elle détaille les modalités de répartitions de l'enveloppe nationale qui s'élève pour 2012 à[...]
ALLOCATAIRE ;
ALLOCATION D'INSERTION ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DROIT SOCIAL ;
INSERTION PROFESSIONNELLE ;
INSERTION SOCIALE ;
ORGANISME DE CONTROLE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION SOCIALE ;
RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ;
REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ;
SANCTION ;
ACTION SOCIALE ;
La présente note d'information précise les nouvelles modalités d'orientation et de sanction issues du décret n° 2012-294 du 1er mars 2012 relatif aux procédures d'orientation, de suspension et de radiation applicables aux bénéficiaires du revenu[...]
AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ;
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
ACCOMPAGNEMENT ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
OFFRE DE SOINS ;
SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL POUR ADULTES HANDICAPES ;
SOIN AMBULATOIRE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction détaille les règles d'enregistrement dans le répertoire Fichier national des établissements des établissements sanitaires et sociaux (FINESS) des maisons de santé, dont le développement constitue un facteur important de r[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONDITION DE TRAVAIL ;
COORDINATION ;
DEMARCHE DE PROJET ;
DEMARCHE QUALITE ;
DEPENSES DE SANTE ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
EDUCATION POUR LA SANTE ;
ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ;
FINANCEMENT ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
MISSION ;
OFFRE DE SOINS ;
PERFORMANCE ;
PERMANENCE DES SOINS ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PLAN D'ACTIONS ;
PROJET D'ETABLISSEMENT ;
QUALITE DES SOINS ;
REGION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Abrogeant à la fois l'instruction DGOS/RHSS/MEIMMS n° 2010-215 du 23 juin 2010 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP), de projets visant à renforcer la gestion prévisionn[...]