JOURNAL OFFICIEL, 134. - 2013-06-12
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 12/06/2013 |
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FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
INFIRMIER ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
TRAVAIL ;
Le présent décret réécrit le premier alinéa de l'article premier de l'arrêté du 11 octobre 2007 en ces termes : « Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre de l'anné[...]
AGENCE DE LA BIOMEDECINE ;
AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ;
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ;
HAUTE AUTORITE DE SANTE ;
DEPISTAGE ;
DIAGNOSTIC PRENATAL ;
EVALUATION ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
MARQUEUR BIOLOGIQUE ;
MEDECINE PERINATALE ;
MEDECINE PREDICTIVE ;
PERINATALITE ;
RECHERCHE BIOMEDICALE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
TRISOMIE 21 ;
MEDECINE ;
Modifiant l'arrêté du 23 juin 2009, le présent arrêté introduit de nouvelles règles de bonnes pratiques en matière de transmission des données (« pertinentes et nécessaires ») par les biologistes médicaux chargés du calcul de risque de trisomie [...]