JOURNAL OFFICIEL, 55. - 2013-03-06
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 06/03/2013 |
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EUROPE ;
ADAPTATION A L'EMPLOI ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
MILIEU PROFESSIONNEL ;
ORTHOPHONISTE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
STAGE ;
TRAVAIL ;
Complétant le précédent arrêté du 30 mars 2010, le présent arrêté organise le stage d'adaptation que des orthophonistes, à l'instar des audioprothésistes et des opticiens-lunetiers, peuvent effectuer dans un établissement de santé public ou priv[...]
AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ;
DIAGNOSTIC MEDICAL ;
DISPOSITIF MEDICAL ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
MATERIOVIGILANCE ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SANTE ;
Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) remplace l'annexe 2 intitulée « Déclaration relative aux ventes de dispositifs médicaux et de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l[...]
MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL ;
AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ;
CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
DIRECTEUR ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MAISON DE RETRAITE ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
Dans le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé apporte des modifications à la liste des établissements (hospices publics ; maisons de retraite publiques, à l'exclusion de celles qui sont rattachées au bureau d'aide soci[...]
MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL ;
AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ;
CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
DIRECTEUR ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MAISON DE RETRAITE ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
Dans le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé apporte des modifications à la liste des établissements (hospices publics ; maisons de retraite publiques, à l'exclusion de celles qui sont rattachées au bureau d'aide soci[...]