BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2014.6. - 2014-07-15
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 15/07/2014 |
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ALLOCATION D'EDUCATION SPECIALE ;
ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE ;
ALLOCATION DE SOUTIEN FAMILIAL ;
CONDITION D'AGE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ;
PRESTATION FAMILIALE ;
ACTION SOCIALE ;
Revalorisation des prestations familiales versées en métropole à compter du 1er avril 2014.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTISME ;
AUTISME INFANTILE ;
EVALUATION ;
FORMATEUR ;
FORMATION ;
FORMATION PERMANENTE ;
PLAN D'ACTIONS ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Le troisième plan Autisme 2013-2017 prévoit, dans sa fiche action n° 34, une étude évaluative de cette mesure, afin d'identifier les éléments prospectifs utiles pour son déploiement sur la durée du troisième plan Autisme. Le bureau de la psychia[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CATASTROPHE ;
CONTINUITE DES SOINS ;
CORPS DE RESERVE SANITAIRE ;
CRISE SANITAIRE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FORMATION ;
FORMATION PERMANENTE ;
GESTION DES RISQUES ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PLAN D'ACTIONS ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;
SECURITE SANITAIRE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
FRANCE ;
ARBOVIROSE ;
COORDINATION ;
EPIDEMIOLOGIE ;
GESTION DES RISQUES ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ;
MALADIE INFECTIEUSE ;
MALADIE VIRALE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PREVENTION MEDICALE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SURVEILLANCE DU PATIENT ;
SANTE ;
Abrogeant l'instruction DGS/RI1 n° 2013-182 du 30 avril 2013 mettant à jour le guide relatif aux modalités de mise en œuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole, la présente instruction actualise les mesures à m[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DIFFUSION ;
DOSSIER DU PATIENT ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INDICATEUR ;
INFECTION NOSOCOMIALE ;
INFORMATION ;
PERFORMANCE ;
PRESCRIPTION MEDICALE ;
PUBLICATION ;
QUALITE DES SOINS ;
TABLEAU DE BORD ;
SANTE ;
Abrogeant l'instruction DGOS/PF2 n° 2013-211 du 17 mai 2013, la présente instruction précise les modalités pratiques de la mise en application de l'arrêté du 11 février 2014 fixant les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CAHIER DES CHARGES ;
CENTRE REGIONAL D'ETUDE D'ACTION ET D'INFORMATION ;
CRITERE ;
DELEGATION DE GESTION ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ;
FINANCEMENT ;
POLITIQUE SOCIALE ;
POPULATION A RISQUE ;
VULNERABILITE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction fixe le montant des crédits délégués en 2014 par l'État et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) pour le financement des Centres régionaux d'études, d'actions et d'informations (CREAI) en faveur des pe[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ;
INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CANICULE ;
CLIMAT ;
GESTION DES RISQUES ;
INDICATEUR DE RISQUE ;
MOBILISATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
POPULATION A RISQUE ;
PREVENTION ;
SAISON ;
STRATEGIE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
SANTE ;
Abrogeant l'instruction interministérielle DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/DGT n° 2013-152 du 10 avril 2013 relative au Plan National Canicule 2013, la présente instruction introduit le Plan National Canicule 2014, précise ses différents objectifs et n[...]
AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ;
AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ;
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COMPTABILITE HOSPITALIERE ;
DEMARCHE DE PROJET ;
DROIT HOSPITALIER ;
ENVIRONNEMENT ;
ETUDE COMPARATIVE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GESTION DES RISQUES ;
GESTION HOSPITALIERE ;
INVESTISSEMENT ;
SECTION D'EXPLOITATION ;
SECTION D'INVESTISSEMENT ;
TABLEAU DE BORD ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction précise les objectifs et les modalités de déploiement de l'outil de pilotage du patrimoine hospitalier (OPHÉLIE) destiné à accompagner les établissements publics de santé (EPS) dans la définition et la mise en œuvre de le[...]
BUDGET ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
COTATION ;
DELEGATION DE GESTION ;
EFFICIENCE ;
FINANCEMENT ;
FINANCES PUBLIQUES ;
GERANT DE TUTELLE ;
INDICATEUR ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MAJEUR PROTEGE ;
MANDAT DE PROTECTION FUTURE ;
MANDATAIRE JUDICIAIRE ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION FAMILIALE ;
PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ;
SERVICE ADMINISTRATIF ;
SERVICE DECONCENTRE ;
TABLEAU DE BORD ;
TARIF ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction rappelle les modalités de financement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs (SMJPM) et des services délégués aux prestations familiales (SDPF). Elle fixe les orientations relatives à l'examen de[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ASSURANCE MALADIE ;
COMPTABILITE HOSPITALIERE ;
COORDINATION ;
DEMATERIALISATION ;
DROIT HOSPITALIER ;
ETABLISSEMENT DE SANTE PRIVE D'INTERET COLLECTIF ;
ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FACTURATION ;
MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
PROTOCOLE ;
TABLEAU DE BORD ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction précise les modalités de déploiement des dispositifs de la facturation individuelle des établissements de santé (FIDES) et de la deuxième version du protocole d'échange standard (PES V2) au sein des établissements publics[...]
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