BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2010.1. - 2010-02-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/02/2010 |
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ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
ORGANISATION DE L'HOPITAL ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PLATEAU TECHNIQUE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
QUESTIONNAIRE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
STATISTIQUE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Cette circulaire précise le calendrier et le contenu de la statistique annuelle des établissements de santé au titre de l'année 2009
CARTE D'ASSURE SOCIAL ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DONNEE PERSONNELLE ;
DROIT DES USAGERS ;
ORGANISME DE CONTROLE ;
PRESTATION SOCIALE ;
PROTECTION SOCIALE ;
RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ;
ACTION SOCIALE ;
La criculaire précise les modalités des conditons du décret n°2008-992 du 18 septembre 2008 pris pour application de l'article L 161-1-4 du code de la sécurité sociale qui fixe à deux mois la durée maximum de suspension du délai d'instruction de[...]
ACCOMPAGNEMENT ;
AUTISME ;
AUTISME INFANTILE ;
CAHIER DES CHARGES ;
ENFANT HANDICAPE ;
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ET D'EDUCATION SPECIALE ;
INNOVATION ;
PRISE EN CHARGE ;
PROJET THERAPEUTIQUE ;
PSYCHOPEDAGOGIE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
TROUBLE ENVAHISSANT DU DEVELOPPEMENT ;
ACTION SOCIALE ;
Cahier des charges applicables aux structures expérimentales pour les enfants et les adolescents avec autisme et autres troubles envahissants du développement
DEPENSES DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
PERSONNE AGEE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ;
PRESTATION VIEILLESSE ;
SOIN A DOMICILE ;
TARIF ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire énonce les éléments indispensables dans les arrêtés tarifaires des SSIAD. Mise à jour de l'applicatif FINESS, règles d'enregistrement dans le répertoire FINESS et outils de suivi
AIDANT ;
AIDE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ;
AIDE SOIGNANT ;
ASSISTANT DE SOINS EN GERONTOLOGIE ;
COMPETENCE PROFESSIONNELLE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
FORMATION PERMANENTE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
GERONTOLOGIE ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
REFERENTIEL ;
REMUNERATION ;
ROLE ;
SOIN HOLISTIQUE ;
TRAVAIL ;
La présente circulaire a pour objet de préciser les conditions de formation, d'exercice et de rémunération de la nouvelle fonction d'assistant de soins en gérontologie accessible par la formation continue aux aides-soignants et aux aides médico-[...]
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
ASSURE SOCIAL ;
COMPTABILITE ANALYTIQUE ;
CONSULTATION ;
EXAMEN BIOLOGIQUE ;
FACTURATION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ;
NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
SOIN HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire a pour objet de repréciser les règles de facturation des actes de biologie et d'anatomo-pathologie hors nomenclature réalisés en consultation externe ou pour des patients hospitalisés.
ACCESSIBILITE ;
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ;
DEPARTEMENT ;
DROIT DES USAGERS ;
INSERTION SOCIALE ;
LOGEMENT ;
LOGEMENT SOCIAL ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION LOGEMENT ;
SANS DOMICILE FIXE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;
ACTION SOCIALE ;
Les plans départementaux d'accueil, d'hébergement et d'insertion (PDAHI) des personnes sans domicile organisent la planification territoriale de l'offre d'hébergment dans la perspective de l'accès au logement. Pilotés par l'État, ces plans sont [...]
ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ;
CIRCUIT DU MEDICAMENT ;
DEMARCHE QUALITE ;
DEPENSES DE SANTE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
FINANCEMENT ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
INDICATEUR DE GESTION ;
PHARMACIE ;
PHARMACIEN ;
PHARMACOVIGILANCE ;
PRESCRIPTION MEDICALE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire a pour but d'expliciter les conditions de réalisation de l'expérimentation de la réintégration des médicaments dans les dotations de soins des établissements ne disposant pas d'un pharmacie à usage intérieur, de communique[...]
AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ;
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ;
FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ;
CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
PATRIMOINE HOSPITALIER ;
REGION ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire a pour objet de notifier les crédits FMESSP 2009 délégués à chaque région au titre de la première fenêtre d'instruction du plan 'Hôpital 2012'.
CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR LES USAGERS DE DROGUE (CAARUD) ;
CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE (CSAPA) ;
ADDICTOLOGIE ;
CENTRE DE CURE AMBULATOIRE EN ALCOOLOGIE ;
FINANCEMENT ;
INSERTION SOCIALE ;
PLAN D'ACTIONS ;
PROJET D'ETABLISSEMENT ;
PROJET DE SOINS ;
PROJET SOCIAL ;
SECURITE SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Cette circulaire précise les projets qui ont été retenus suite à l'appel à projets pour la mise en œuvre des mesures relatives aux soins, à l'insertion sociale et à la réduction des risques du plan gouvernemental de lutte contre les drogues et l[...]