BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2013.11. - 2013-12-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/12/2013 |
Liste des articles
Ajouter le résultat dans votre panier
DIPLOME ;
DONNEE PERSONNELLE ;
EFFECTIF ;
ENQUETE NATIONALE ;
ETUDIANT ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
INSTITUT DE FORMATION ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
STATISTIQUE ;
FORMATION ;
La présente note de service précise le déroulement de l'enquête annuelle auprès des centres de formation aux professions de la santé pour 2013.
CONGE ANNUEL ;
CONGE D'ADOPTION ;
CONGE DE MATERNITE ;
CONGE DE PATERNITE ;
CONGE PARENTAL D'EDUCATION ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
TRAVAIL ;
Cette instruction autorise dorénavant le report des congés annuels non pris pour raisons liées au congé de maternité, au congé d'adoption, au congé de paternité et au congé parental.
CONGE ANNUEL ;
CONGE D'ADOPTION ;
CONGE DE MATERNITE ;
CONGE DE PATERNITE ;
CONGE PARENTAL D'EDUCATION ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PRATICIEN HOSPITALIER ;
TRAVAIL ;
Cette instruction autorise dorénavant le report des congés annuels non pris pour raisons liées au congé de maternité, au congé d'adoption, au congé de paternité et au congé parental.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BENEVOLAT ;
CONTRAT ;
DROIT DE LA SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FONCTIONNEMENT ;
INDEMNITE ;
PERSONNE MORALE ;
RECHERCHE BIOMEDICALE ;
RECHERCHE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE ;
RECRUTEMENT ;
REMUNERATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire vise à clarifier les dispositions législatives et règlementaires en vigueur et leurs modalités de mise en oeuvre au sein des comités de protection des personnes (CPP).
FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONTRACTUALISATION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
OUTIL DE COMMUNICATION ;
SAMU ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Délégation des crédits du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) et modalités d'attribution par les agences régionales de santé aux établissements éligibles
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONDITION DE TRAVAIL ;
CONTRACTUALISATION ;
COORDINATION ;
DELEGATION DE GESTION ;
DEMARCHE QUALITE ;
DEPENSES DE SANTE ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INTERVENTION ;
MEDECINE D'URGENCE ;
MISSION ;
OFFRE DE SOINS ;
PERMANENCE DES SOINS ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
QUALITE DES SOINS ;
REGION ;
SAMU ;
TELEMEDECINE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
En complément de la circulaire du 14 mai 2013 relative aux modalités de mise en œuvre du fonds d'intervention régional (FIR), la présente circulaire précise les conditions d'allocation des ressources complémentaires déléguées aux agences régiona[...]
CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR LES USAGERS DE DROGUE (CAARUD) ;
CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE (CSAPA) ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
APPARTEMENT DE COORDINATION THERAPEUTIQUE ;
APPARTEMENT THERAPEUTIQUE ;
COMMUNAUTE THERAPEUTIQUE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ;
FINANCEMENT ;
FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ;
LIT HALTE SOINS SANTE ;
MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
RAPPORT D'ACTIVITE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
REGION ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire notifie les dotations régionales de dépenses médico-sociales pour les établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques pour l'année 2013. Elle fixe aussi [...]