JOURNAL OFFICIEL, N° ind. - 21/01/2016
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 21/01/2016 |
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DIPLOME ;
ERGOTHERAPEUTE ;
EXAMEN SCOLAIRE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
MASSEUR KINESITHERAPEUTE ;
PEDICURE PODOLOGUE ;
PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ;
PROGRAMME D'ETUDES ;
PSYCHOMOTRICIEN ;
TECHNICIEN DE LABORATOIRE ;
UNIVERSITE ;
EDUCATION ;
Version consolidée au 23 avril 1999
ALLOCATAIRE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DROIT SOCIAL ;
FOYER LOGEMENT ;
OUVERTURE DES DROITS ;
PRESTATION LOGEMENT ;
ACTION SOCIALE ;
Abrogeant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif à l'évaluation forfaitaire des ressources, et modifiant les arrêtés du 3 juillet 1978 relatif au calcul de l'aide personnalisée au logement (APL), du 30 juin 1979 relatif au calcul de l'APL attribué[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ;
CONTRAT ;
DIPLOME ;
ETUDIANT ;
FORMATION MEDICALE ;
INTERNE HOSPITALIER ;
ORGANISATION ;
RECHERCHE ;
EDUCATION ;
Modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 modifié définissant les modalités d'organisation de l'année de recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen[...]