BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2011,1. - 2011-11-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/11/2011 |
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DROIT DE LA FEMME ;
EGALITE FEMME HOMME ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE SOCIALE ;
REGION ;
STRATEGIE ;
VALIDATION ;
SOCIETE ;
Par la présente circulaire, la ministre des solidarités et de la cohésion sociale demande aux préfets de région et de département, ainsi qu'aux délégués régionaux et départementaux aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hom[...]
CERTIFICAT MEDICAL ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
MEDECINE LIBERALE ;
MEDECINE SCOLAIRE ;
MILIEU PROFESSIONNEL ;
PERSONNE AGEE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ;
SPORT ;
MEDECINE ;
La rationalisation des demandes de certificats médicaux, attestations et documents pour lesquels les médecins sont sollicités figure parmi les mesures portées par une instance de simplifications administratives (installée en février 2011 par le [...]
CONDUITE A TENIR ;
DIPHTERIE ;
EPIDEMIOLOGIE ;
EXAMEN BACTERIOLOGIQUE ;
GESTION DES RISQUES ;
INFECTION ;
MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ;
MALADIE INFECTIEUSE ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
RECOMMANDATION ;
SECURITE SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
laborée sur la base du rapport d'un groupe de travail du Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) validé par la commission spécialisée en maladies transmissibles, la présente instruction rappelle les points importants de l'actualisation des conn[...]
AIDE MEDICALE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONDITION DE RESSOURCES ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
DROIT SOCIAL ;
EXILE ;
MINEUR ;
PRESTATION SOCIALE ;
REGLEMENTATION ;
SITUATION DE FAMILLE ;
SPECIFICITE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire rappelle les règles relatives à l'aide médicale de l'État (AME), telles que définies par les articles L. 251-1 et suivants du code de l'action sociale et des familles. Elle évoque quelques situations particulières comme ce[...]
CONDITION D'EXERCICE ;
CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ;
CONTRAT DE TRAVAIL ;
ETUDIANT ;
FORMATION MEDICALE ;
IMPLICATION ;
INTERNE HOSPITALIER ;
PERSONNEL MEDICAL ;
RECRUTEMENT ;
REGLEMENTATION ;
REMUNERATION ;
SERVICE PUBLIC ;
TRAVAIL ;
la lumière des résultats d'une enquête nationale d'évaluation du dispositif du contrat d'engagement de service public (CESP) à destination des étudiants admis à poursuivre des études médicales à l'issue de la première année commune aux études de[...]
EUROPE ;
FRANCE ;
SUISSE ;
ASSURE SOCIAL ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONDITION DE NATIONALITE ;
COORDINATION ;
DROIT COMMUNAUTAIRE ;
DROIT SOCIAL ;
PRESTATION VIEILLESSE ;
PROTECTION SOCIALE ;
REGIME DE SECURITE SOCIALE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire apporte quelques éclaircissements nouveaux sur les modalités d'appréciation des droits à l'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF) des personnes qui ne perçoivent des prestations familiales françaises que sous la [...]
POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ;
FINANCEMENT ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
PLAN D'ACTIONS ;
PSYCHOGERIATRIE ;
TARIF ;
UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ;
ACTION SOCIALE ;
Abrogeant les deux premiers alinéas du 4.1 et le schéma du 5.2 de l'instruction du 7 janvier 2010 et les données de tarification des unités d'hébergement renforcées (UHR) mentionnées dans le point 3 de l'annexe II de l'instruction du 31 mai 2010[...]
ADMISSION ;
AUTOEVALUATION ;
COMPTE RENDU ;
DETENU ;
EXAMEN MEDICAL ;
GESTION DES RISQUES ;
HYGIENE BUCCODENTAIRE ;
INFECTION ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PRISON ;
RAPPORT D'ACTIVITE ;
RECOMMANDATION ;
SANTE PUBLIQUE ;
UNITE DE CONSULTATIONS ET DE SOINS AMBULATOIRES ;
SANTE ;
Dans le cadre d'une politique de soins hors établissements de santé, la présente instruction rappelle les grandes lignes des mesures sanitaires pour les personnes placées sous main de justice. Elle formule des recommandations, d'une part, pour l[...]
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DECONCENTRATION ;
DEPARTEMENT ;
EXPERIENCE ;
INSERTION PROFESSIONNELLE ;
INSERTION SOCIALE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ;
TABLEAU DE BORD ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction précise le rôle attendu des services de l'État en charge de la cohésion sociale dans le pilotage et la mise en œuvre de l'attribution de l'allocation pour adulte handicapé (AAH). Elle annonce la généralisation à l'ensembl[...]