BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2013.6. - 2013-07-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/07/2013 |
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ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
QUALITE DES SOINS ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Sur la base de l'article L. 6144-1 & L. 6161-2, l'arrêté du 5 mars 2013 fixe les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité de[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
INFORMATION ;
OBESITE ;
PARCOURS DE SOINS ;
PLAN D'ACTIONS ;
SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Pour accompagner la structuration de la prise en charge pluridisciplinaire de l'obésité sévère et l'organisation des filières de soins dans les régions, la présente instruction organise la création d'un observatoire national des centres spéciali[...]
ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ;
ARBOVIROSE ;
GESTION DES RISQUES ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ;
MALADIE INFECTIEUSE ;
MALADIE VIRALE ;
PLAN D'ACTIONS ;
PREVENTION MEDICALE ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SURVEILLANCE DU PATIENT ;
SANTE ;
La présente circulaire actualise les mesures à mettre en œuvre dans le but de limiter le risque de circulation des virus du chikungunya et de la dengue en métropole.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
EFFICIENCE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
GESTION DES RISQUES ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ;
PERTINENCE DES SOINS ;
PLAN D'ACTIONS ;
REGION ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction communique les résultats des indicateurs associés à l'évaluation des programmes de gestion du risque (GDR) en 2012. Elle précise ensuite les indicateurs et les cibles qui permettront d'évaluer ces mêmes programmes pour l'[...]
ABSENCE SYNDICALE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COUT ;
DROIT HOSPITALIER ;
DROIT SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
INDEMNITE ;
PAIEMENT ;
REMUNERATION ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
SYNDICAT PROFESSIONNEL ;
TEMPS DE TRAVAIL ;
TRAVAIL ;
Mettant en œuvre la mutualisation des crédits d'heures syndicales énoncée à l'article 20 du décret n° 2012-736 du 9 mai 2012 modifiant le décret n° 86-660 du 19 mars 1986 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique h[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DEMARCHE DE PROJET ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
OFFRE DE SOINS ;
PARCOURS DE SOINS ;
PLANIFICATION SANITAIRE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans l'attente de 2 prochaines instructions - l'une relative à la mise en place du comité de la performance et de la modernisation de l'offre de soins (COPERMO) comportant notamment un volet relatif aux investissements hospitaliers et l'autre re[...]
AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ;
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COMMUNAUTE D'ETABLISSEMENTS DE SANTE ;
COOPERATION INTERHOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ;
INFORMATION ;
INSTANCE HOSPITALIERE ;
MAISON DE SANTE ;
OBSERVATION ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION DE L'HOPITAL ;
RECUEIL DE DONNEES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Cette instruction présente les caractéristiques des observatoires des groupements de coopération sanitaire (GCS) et des communautés hospitalières de territoire (CHT), dont le développement est confié à l'agence technique de l'information sur l'h[...]
DIRECTION DE LA RECHERCHE DES ETUDES DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ;
CONSULTATION ;
ENQUETE NATIONALE ;
INFORMATION ;
MEDECINE LIBERALE ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PERMANENCE DES SOINS ;
QUESTIONNAIRE ;
SOIN AMBULATOIRE ;
SOIN D'URGENCE ;
STATISTIQUE ;
STRUCTURE D'URGENCE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
URGENCE MEDICALE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Précisant les informations complémentaires à l'enquête nationale sur les structures des urgences hospitalières de juin 2013 et relatives à l'offre de soins de premier recours non programmé - devant être collectées par les services des agences r[...]
DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ;
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CODE ;
DISPOSITIF MEDICAL ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
GREFFE D'ORGANE ;
HOSPITALISATION ;
MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ;
PRATIQUE DU SOIN ;
SOIN A DOMICILE ;
SOIN AMBULATOIRE ;
SOIN EXTRA HOSPITALIER ;
SOIN HOSPITALIER ;
SPECIALITE MEDICALE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire actualise la nomenclature des activités de soins utilisée dans le cadre de la délivrance d'autorisations et articulée en 3 niveaux systématiquement renseignés : activités de soins, modalités et formes.