BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2012.04. - 2012-05-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/05/2012 |
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DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
CONTRACTUALISATION ;
DEMARCHE DE PROJET ;
MEDECINE ;
METHODOLOGIE ;
TECHNOLOGIE ;
TELEMEDECINE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire présente le guide destiné à accompagner les agences régionales de santé (ARS), les organismes et les professionnels de santé dans l'élaboration des contrats et des conventions en télémédecine.
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CAHIER DES CHARGES ;
DROIT DES USAGERS ;
DROIT DU PATIENT ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PROJET D'ETABLISSEMENT ;
SANTE ;
La présente instruction définit les conditions d'attribution du label 2012 ' Droits des usagers de la santé ' par les agences régionales de santé (ARS), pour les établissements et/ou organismes qui valorisent les expériences exemplaires et les p[...]
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ;
AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ;
EXPERIENCE ;
FINANCEMENT ;
MEDICAMENT ;
PHARMACIE ;
SECURITE SANITAIRE ;
THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;
Cette circulaire précise les conditions dans lesquelles les spécialités entrant dans le champ du dispositif expérimental peuvent être vendues au public par les pharmacies à usage intérieur (PUI) dûment autorisées et prises en charge, à ce titre,[...]
ACCIDENT DU TRAVAIL ;
APTITUDE AU TRAVAIL ;
CONGE DE MALADIE ;
CONGE LONGUE DUREE ;
CONGE LONGUE MALADIE ;
CONTROLE MEDICAL ;
DISPONIBILITE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
MALADIE PROFESSIONNELLE ;
PROTECTION SOCIALE ;
RETRAITE ;
TRAVAIL ;
Abrogeant plusieurs circulaires (la circulaire n°01/DH/8D du 31 janvier 1983 relative aux modalités de décompte des droits à congé de longue maladie des agents des établissements publics sanitaires et sociaux mentionnés à l'article L. 792 du cod[...]
ADJOINT ADMINISTRATIF ;
ADJOINT DES CADRES HOSPITALIERS ;
ANIMATEUR ;
ASSISTANT SOCIAL ;
ATTACHE D'ADMINISTRATION HOSPITALIERE ;
CADRE DE SANTE ;
CADRE SOCIO EDUCATIF ;
CADRE SUPERIEUR DE SANTE ;
CATEGORIE B ;
CATEGORIE C ;
CONCOURS ;
CONCOURS DE RECRUTEMENT ;
CONDITION D'EXERCICE ;
CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE ;
EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS ;
EDUCATEUR SPECIALISE ;
EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
INGENIEUR HOSPITALIER ;
INTERNET ;
MOBILITE PROFESSIONNELLE ;
MONITEUR D'ATELIER ;
PERSONNEL ADMINISTRATIF ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
PERSONNEL SOCIO EDUCATIF ;
PERSONNEL TECHNIQUE ;
PSYCHOLOGUE ;
PUBLICATION ;
RECRUTEMENT ;
RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ;
SAGE FEMME ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TECHNICIEN SUPERIEUR HOSPITALIER ;
TRAVAIL ;
Le décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie C de la fonction publique hospitalière (FPH), le décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels a[...]