BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2011,3. - 2011-04-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/04/2011 |
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ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
GRIPPE ;
POPULATION A RISQUE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
RECOMMANDATION ;
VACCINATION ;
SANTE ;
La présente note rappelle les recommandations existantes concernant la vaccination contre la grippe saisonnière et, en particulier, celle des professionnels (de santé) en contact régulier et prolongé avec des sujets à risque, ainsi que les mesur[...]
ABANDON SCOLAIRE ;
ABSENTEISME ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DIFFICULTE SCOLAIRE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION FAMILIALE ;
SANCTION ADMINISTRATIVE ;
SCOLARITE ;
ACTION SOCIALE ;
La loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire fixe les obligations d'assiduité auxquelles les enfants scolarisés sont astreints. Elle réserve en particulier à l'inspecteur d'académie la possibilité de dem[...]
ENFANT HANDICAPE ;
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ET D'EDUCATION SPECIALE ;
EXAMEN SCOLAIRE ;
PROGRAMME D'ETUDES ;
PROJET PEDAGOGIQUE ;
RESULTAT SCOLAIRE ;
SECURITE ROUTIERE ;
EDUCATION ;
Parce que les attestations de sécurité routière sont obligatoires pour toutes les personnes nées à partir du 1er janvier 1988, la présente instruction organise la passation des épreuves de sécurité routière, pour l'année 2011, au sein des établi[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ANALYSE DE LA PRATIQUE ;
CONTRACTUALISATION ;
COORDINATION ;
DEMARCHE QUALITE ;
DENUTRITION ;
DEPENSES DE SANTE ;
EFFICIENCE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
GESTION DES RISQUES ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
INDICATEUR DE RISQUE ;
PANSEMENT ;
PHARMACOVIGILANCE ;
PRATIQUE DU SOIN ;
QUALITE DES SOINS ;
REUNION ;
SANTE ;
La présente circulaire, relative aux priorités portant sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), détaille une mission nouvelle des agences régionales de santé (ARS), à savoir : l'organisation et l'animation d[...]
COMMISSION DEPARTEMENTALE DES HOSPITALISATIONS PSYCHIATRIQUES ;
ADMISSION ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CERTIFICAT MEDICAL ;
DETENU ;
DROIT HOSPITALIER ;
GARDES ET ASTREINTES ;
HOSPITALISATION D'OFFICE ;
HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ;
HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ;
ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ;
ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ;
SORTIE ;
SORTIE D'ESSAI ;
TEXTE OFFICIEL ;
UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ;
UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE ;
UNITE POUR MALADES DIFFICILES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction précise les missions particulières incombant aux représentants de l'État dans les départements et aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) pour la gestion des hospitalisations d'office (HO) en psychia[...]