BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2012,4. - 2012-05-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/05/2012 |
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DEPARTEMENT ;
DROIT DE LA FEMME ;
FINANCEMENT ;
POLITIQUE SOCIALE ;
REFERENT ;
TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE ;
VIOLENCE CONJUGALE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction poursuit et renforce les actions gouvernementales en faveur du développement des postes de référents dans chaque département pour les femmes victimes de violences au sein du couple, entrepris avec la circulaire SDFE/DPS n[...]
ETUDIANT ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
INSTITUT DE FORMATION ;
ORIENTATION SCOLAIRE ;
SAGE FEMME ;
UNIVERSITE ;
FORMATION ;
Abrogeant la circulaire DGOS/RH1 n° 2011-143 du 14 avril 2011 relative à l'application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 organisant les modalités d'admission en deuxième et troisième année des études de sage-femme, la présente circ[...]
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
BUDGET HOSPITALIER ;
CONTRACTUALISATION ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FACTURATION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
TARIFICATION A L'ACTIVITE ;
VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire prévot le financement de l'activité hospitalière en rapport avec l'objectif national des dépenses d'assurance maladie (ONDAM) porté à 74,3 milliards d'euros en 2012, en progression de 2,56 % par rapport à celui de 2011.
CONDITION D'EXERCICE ;
CONDITION DE RESIDENCE ;
COOPERATION INTERHOSPITALIERE ;
ETRANGER ;
FORMATION MEDICALE ;
MEDECIN ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PERSONNEL STAGIAIRE ;
PHARMACIEN ;
RECRUTEMENT ;
SAVOIR PRATIQUE ;
STAGE ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
La présente circulaire présente le dispositif juridique qui doit permettre aux titulaires d'un diplôme de docteur en médecine ou en pharmacie les autorisant à exercer dans le pays d'obtention ou d'origine, de bénéficier d'une formation complémen[...]
ACCESSIBILITE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
COORDINATION ;
FONCTIONNEMENT ;
INSERTION SOCIALE ;
LOGEMENT ;
LOGEMENT SOCIAL ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION LOGEMENT ;
SANS DOMICILE FIXE ;
SERVICE INTEGRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION ;
SERVICE PUBLIC ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire rappelle les missions essentielles des services intégrés d'accueil et d'orientation (SIAO), dont la mise en place dans chaque département (pour être les pierres angulaires de la refondation du dispositif de l'hébergement e[...]
COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE ;
ESPACE DE REFLEXION ETHIQUE REGIONAL ET INTERREGIONAL ;
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BIOETHIQUE ;
COMITE D'ETHIQUE ;
ETHIQUE ;
FINANCEMENT ;
FONCTIONNEMENT ;
ORGANE DE CONSULTATION ;
POLITIQUE DE SANTE ;
REGION ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction définit les conditions de désignation et de financement par les agences régionales de santé (ARS), des espaces de réflexions éthiques régionaux et interregionnaux (ERERI) au vu des critères définis dans le cahier des char[...]
ALLOCATION D'EDUCATION SPECIALE ;
ALLOCATION DE PARENT ISOLE ;
ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE ;
ALLOCATION DE SOUTIEN FAMILIAL ;
CONDITION D'AGE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ;
PRESTATION FAMILIALE ;
ACTION SOCIALE ;
Abrogeant la précédente circulaire interministérielle DSS/2B n° 2010-438 du 15 décembre 2010 relative à la revalorisation des prestations familiales en métropole au 1er janvier 2011, la présente circulaire revalorise de 1 % le montant de la base[...]
AIDE SOIGNANT ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ;
CHIRURGIEN DENTISTE ;
DIPLOME ;
ETRANGER ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
INFIRMIER ;
MEDECIN ;
RECRUTEMENT ;
SAGE FEMME ;
VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ;
TRAVAIL ;
Abrogeant à compter du 7 mai 2012 la circulaire DHOS/P2 n° 2007-201 du 15 mai 2007 relative à la mise en extinction du dispositif d'autorisations de recrutement en qualité d'infirmier de médecins titulaires d'un diplôme extracommunautaire de doc[...]
AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ;
CENTRE DE COORDINATION DE LA LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BILAN ;
CAHIER DES CHARGES ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
HYGIENE HOSPITALIERE ;
INDICATEUR DE GESTION ;
INFECTION NOSOCOMIALE ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
RAPPORT D'ACTIVITE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
TABLEAU DE BORD ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Abrogeant la circulaire DGOS/PF2 n° 2011-150 du 19 avril 2011 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2010, la présente circulaire et ses annexes définissent les m[...]
AUTOEVALUATION ;
DEMARCHE QUALITE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ;
GESTION DES RISQUES ;
INDICATEUR DE RISQUE ;
INFECTION ;
INFECTION NOSOCOMIALE ;
MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PREVENTION MEDICALE ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SANTE ;
Abrogeant la circulaire interministérielle DGCS/DGS n° 2011-377 du 30 septembre 2011 relative à la mise en œuvre du programme national de prévention des infections dans le secteur médico-social 2011-2013, la présente circulaire redéfinit le prog[...]
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ;
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTINUITE DES SOINS ;
GOUVERNANCE ;
HANDICAP MENTAL ;
HANDICAP PSYCHIQUE ;
OBJECTIF ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PSYCHIATRIE ;
REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ;
SANTE MENTALE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
SANTE ;
Figurant en annexe première de cette instruction, le Plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 fixe les orientations stratégiques permettant de prévenir les troubles psychiques et de prendre en charge globalement la personne qui subit un handi[...]
ACCIDENT VASCULAIRE CEREBRAL ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COORDINATION ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
INDICATEUR ;
MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION ;
METHODOLOGIE ;
ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PARCOURS DE SOINS ;
PRISE EN CHARGE ;
REGION ;
SAMU ;
SOIN A DOMICILE ;
SOIN EXTRA HOSPITALIER ;
SOIN HOSPITALIER ;
SPECIFICITE ;
STRUCTURE D'URGENCE ;
TELEMEDECINE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
UNITE DE SOIN ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire fixe le cadre de l'organisation des filières de prise en charge des patients victimes d'accident vasculaire cérébral (AVC). Elle détaille trois points essentiels, à savoir : la structuration des filières assurant un parcou[...]