JOURNAL OFFICIEL, 149. - 2011-06-29
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 29/06/2011 |
Liste des articles
Ajouter le résultat dans votre panier
CATEGORIE B ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
PERSONNEL TECHNIQUE ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TECHNICIEN SUPERIEUR HOSPITALIER ;
TRAVAIL ;
Modifiant le décret n° 91-869 du 5 septembre 1991 relatif au classement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière (FPH) et abrogeant le décret n° 2007-1196 du 3 août 2007 relatif au classement indiciaire des agent[...]
CATEGORIE B ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
PERSONNEL TECHNIQUE ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TECHNICIEN SUPERIEUR HOSPITALIER ;
TRAVAIL ;
Modifiant l'arrêté du 5 septembre 1991 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière (FPH), le présent arrêté fixe l'échelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens et te[...]
CATEGORIE B ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MANIPULATEUR D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE ;
PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ;
PREPARATEUR EN PHARMACIE ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TECHNICIEN DE LABORATOIRE ;
TRAVAIL ;
Abrogeant le décret n° 2001-1379 du 31 décembre 2001 relatif au classement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière (FPH), le présent décret fixe le classement indiciaire applicable aux corps des personnel[...]
CONDITION D'AGE ;
DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ;
FONCTION PUBLIQUE ;
PERSONNEL CONTRACTUEL ;
PERSONNEL TITULAIRE ;
RETRAITE ;
TRAVAIL ;
Le présent décret détaille les conditions de mise en œuvre des dispositions de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites auprès des fonctionnaires de la fonction publique de l'État et des militaires relevant du code de[...]
CATEGORIE B ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
DIETETICIEN ;
ERGOTHERAPEUTE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MASSEUR KINESITHERAPEUTE ;
ORTHOPHONISTE ;
PEDICURE PODOLOGUE ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
PSYCHOMOTRICIEN ;
REEDUCATION ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
Abrogeant le décret n° 2001-1377 du 31 décembre 2001 relatif au classement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière (FPH), le présent décret fixe le classement indiciaire applicable aux corps des personnels d[...]
CATEGORIE B ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MANIPULATEUR D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE ;
PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ;
PREPARATEUR EN PHARMACIE ;
TECHNICIEN DE LABORATOIRE ;
TRAVAIL ;
Abrogeant l'arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière (FPH), le présent arrêté fixe l'échelle indiciaire applicable aux corps des personnels médico-techn[...]
CATEGORIE B ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
DIETETICIEN ;
ERGOTHERAPEUTE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MASSEUR KINESITHERAPEUTE ;
ORTHOPHONISTE ;
PEDICURE PODOLOGUE ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
PSYCHOMOTRICIEN ;
REEDUCATION ;
TRAVAIL ;
Abrogeant l'arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière (FPH), le présent arrêté fixe l'échelle indiciaire applicable aux personnels de rééducation, en vertu [...]
CATEGORIE B ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
CONCOURS DE RECRUTEMENT ;
DETACHEMENT ;
DIETETICIEN ;
ERGOTHERAPEUTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MASSEUR KINESITHERAPEUTE ;
ORTHOPHONISTE ;
ORTHOPTISTE ;
PEDICURE PODOLOGUE ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
PSYCHOMOTRICIEN ;
RECRUTEMENT ;
REEDUCATION ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
Abrogeant le décret n° 89-609 du 1er septembre 1989 portant statuts particuliers des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière (FPH), le présent décret classe dans la catégorie B les corps des personnels de rééducation des é[...]
CATEGORIE B ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
CONCOURS DE RECRUTEMENT ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DETACHEMENT ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MANIPULATEUR D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE ;
PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ;
PREPARATEUR EN PHARMACIE ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
RECRUTEMENT ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TECHNICIEN DE LABORATOIRE ;
TRAVAIL ;
Modifiant le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière (FPH), le présent décret classe dans la catégorie B les corps de certains personnels m[...]
AGENT CHEF ;
CATEGORIE B ;
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ;
CONCOURS DE RECRUTEMENT ;
DOCUMENTALISTE ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
PERSONNEL TECHNIQUE ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
RECRUTEMENT ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TECHNICIEN SUPERIEUR HOSPITALIER ;
TRAVAIL ;
Régi par les dispositions du décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière et par celles du présent décret, le corps des techn[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
CONTRAT ;
CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ;
CONTRAT DE TRAVAIL ;
EFFECTIF ;
ETUDIANT ;
FORMATION MEDICALE ;
IMPLICATION ;
INTERNE HOSPITALIER ;
NOMBRE ;
PERSONNEL CONTRACTUEL ;
PERSONNEL MEDICAL ;
SERVICE PUBLIC ;
UNIVERSITE ;
TRAVAIL ;
Chaque année, un arrêté du ministre chargé de la santé et du ministre chargé de la sécurité sociale détermine le nombre d'étudiants qui, admis à poursuivre des études médicales à l'issue de la première année du premier cycle ou ultérieurement au[...]