BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2011,7. - 2011-08-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/08/2011 |
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CONDITION D'EXERCICE ;
DROIT DU TRAVAIL ;
EMPLOI ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EXAMEN MEDICAL ;
EXCLUSION ;
GROSSESSE ;
RECRUTEMENT ;
SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ;
TRAVAIL ;
La présente instruction précise les conditions et les modalités de mise en œuvre, pour les candidates enceintes ou susceptibles de l'être, de réalisation de l'examen médical préalable à la prise de fonction (prévu par le code du travail aux arti[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ;
DIRECTEUR ;
ELECTION PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
La présente note précise quelques règles pratiques relatives au scrutin et fixe quelques orientations devant permettre le meilleur déroulement possible de l'élection professionnelle pour le renouvellement des représentants du personnel aux commi[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ;
DIRECTEUR ;
ELECTION PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
SYNDICAT PROFESSIONNEL ;
TRAVAIL ;
La présente note précise certaines règles pratiques relatives au scrutin et fixe quelques orientations devant permettre le meilleur déroulement possible del'élection professionnelle pour le renouvellement des représentants du personnel aux commi[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ;
DIRECTEUR DES SOINS ;
ELECTION PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
La présente note précise quelques règles pratiques relatives au scrutin et fixe quelques orientations devant permettre le meilleur déroulement possible de l'élection professionnelle pour le renouvellement des représentants du personnel aux commi[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ;
DIRECTEUR ;
ELECTION PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ORGANE DE CONSULTATION ;
ORGANISATION ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
SYNDICAT PROFESSIONNEL ;
TRAVAIL ;
La présente note précise certaines règles pratiques relatives au scrutin et fixe quelques orientations devant permettre le meilleur déroulement possible de l'élection professionnelle pour le renouvellement des représentants du personnel aux comi[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ;
DIRECTEUR DES SOINS ;
ELECTION PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ORGANE DE CONSULTATION ;
ORGANISATION ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
SYNDICAT PROFESSIONNEL ;
TRAVAIL ;
La présente note précise certaines règles pratiques relatives au scrutin et fixe quelques orientations devant permettre le meilleur déroulement possible de l'élection professionnelle pour le renouvellement des représentants du personnel aux comi[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
COMITE CONSULTATIF NATIONAL ;
DIRECTEUR ;
ELECTION PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ORGANE DE CONSULTATION ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
SYNDICAT PROFESSIONNEL ;
TRAVAIL ;
La présente note précise certaines règles pratiques relatives au scrutin et fixe quelques orientations devant permettre le meilleur déroulement possible de l'élection professionnelle pour le renouvellement des représentants du personnel aux comi[...]
EUROPE ;
ASSURANCE MALADIE ;
ASSURE SOCIAL ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONDITION DE NATIONALITE ;
CONDITION DE RESIDENCE ;
CONDITION DE RESSOURCES ;
COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ;
DEMANDEUR D'EMPLOI ;
ETUDIANT ;
PRESTATION MALADIE ;
ACTION SOCIALE ;
Abrogeant la circulaire DSS/DACI n° 2007-418 du 23 novembre 2007 relative au bénéfice de la couverture maladie universelle de base (CMU) et de la couverture maladie universelle complémentaire (CMUc) des ressortissants de l'Union européenne, de [...]
COMMUNICATION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
INDICATEUR ;
INDICATEUR DE GESTION ;
INDICATEUR DE RISQUE ;
INDICATEUR DE SANTE ;
INFECTION NOSOCOMIALE ;
MEDECINE ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
PUBLICATION ;
QUALITE DES SOINS ;
SECURITE SANITAIRE ;
TABLEAU DE BORD ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction précise les modalités d'application de l'arrêté du 28 décembre 2010 fixant les conditions selon lesquelles chaque établissement de santé met à la disposition du public les résultats publiés en 2011 des indicateurs de qual[...]