BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2011.11. - 2011-12-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/12/2011 |
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DIPLOME ;
ENQUETE NATIONALE ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
INSTITUT DE FORMATION ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
STATISTIQUE ;
FORMATION ;
Cette circulaire précise le déroulement de l'enquête annuelle auprès des centres de formation aux professions de la santé (ambulanciers, sages-femmes, infirmiers diplômés d'État, pédicures-podologues, masseurs-kinésithérapeutes, ergothérapeutes[...]
COMMISSION DES DROITS ET DE L'AUTONOMIE DE LA PERSONNE HANDICAPEE ;
ACCESSIBILITE ;
ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
EVALUATION ;
INCAPACITE DE TRAVAIL ;
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire apporte quelques précisions quant à l'attribution de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) au vu de l'évaluation de la restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi par la commission des droits et de l'a[...]
DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ENQUETE NATIONALE ;
EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ;
METHODOLOGIE ;
PERSONNE AGEE ;
RESIDENT ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction précise les modalités de réalisation de l'enquête portant sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées en 2011(EHPA 2011), qui concerne plus de 10 800 établissements médico-sociaux de la France entière, et do[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CERTIFICAT MEDICO LEGAL ;
DROIT COMMUNAUTAIRE ;
ORDONNANCE MEDICALE ;
PAYS ETRANGER ;
PHARMACOVIGILANCE ;
PRESCRIPTION MEDICALE ;
PSYCHOTROPE ;
RELATION INTERNATIONALE ;
SECURITE SANITAIRE ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
SANTE ;
Abrogeant la circulaire DGS n° 97-842 du 17 novembre 1997 relative à l'application de l'article 75 de la convention d'application de l'accord de Schengen, la présente circulaire précise les modalités d'application de l'article 75 de la conventio[...]
CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE ;
DETACHEMENT ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MOBILITE PROFESSIONNELLE ;
PERSONNEL TECHNIQUE ;
PERSONNEL TITULAIRE ;
RECRUTEMENT ;
STATUT DU PERSONNEL ;
STATUT GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE ;
TECHNICIEN SUPERIEUR HOSPITALIER ;
TRAVAIL ;
La présente circulaire a pour objet, après avoir rappelé l'historique de la situation, de présenter le nouveau contexte législatif et réglementaire permettant d'apporter des réponses satisfaisantes à la mise en œuvre de mesures permettant le rec[...]
DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ;
DIPLOME ;
ENQUETE NATIONALE ;
ETUDIANT ;
INSTITUT DE FORMATION ;
RECUEIL DE DONNEES ;
STATISTIQUE ;
TRAVAIL SOCIAL ;
TRAVAILLEUR SOCIAL ;
FORMATION ;
Cette circulaire précise le déroulement de l'enquête statistique, dont l'objectif est de connaître l'évolution des formations aux professions de l'action sociale (conseillers en économie sociale familiale, assistants de service social, éducateur[...]
ACCESSIBILITE ;
ACCUEIL TEMPORAIRE ;
CLIMAT ;
COORDINATION ;
CRISE SANITAIRE ;
HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ;
MOBILISATION ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PLAN D'ACTIONS ;
SAISON ;
SANS DOMICILE FIXE ;
SERVICE INTEGRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;
ACTION SOCIALE ;
Abrogeant la circulaire DGAS/1A n° 2010-375 du 15 octobre 2010 relative aux mesures hivernales, la présente circulaire précise les mesures d'organisation et de mobilisation des capacités d'accueil, d'hébergement et d'insertion durant l'hiver 201[...]
AGENCE NATIONALE DE L'EVALUATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CAHIER DES CHARGES ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
DEMARCHE QUALITE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
EVALUATION ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
ORGANISME DE CONTROLE ;
RAPPORT D'ACTIVITE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire apporte des précisions relatives à l'application des obligations liées à l'évaluation interne et externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) autorisés, en ce qui concerne le périmètre, le calen[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BILAN FINANCIER ;
CERTIFICATION ;
COMPTABILITE HOSPITALIERE ;
DEMARCHE DE PROJET ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GESTION DES RISQUES ;
INDICATEUR DE GESTION ;
METHODOLOGIE ;
ORGANISME DE CONTROLE ;
PLAN D'ACTIONS ;
QUALITE ;
RECOMMANDATION ;
REFERENTIEL ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Cette circulaire et le guide qui la complète précisent les orientations stratégiques et le calendrier général préconisés pour fiabiliser les comptes de l'ensemble des établissements publics de santé et faciliter la préparation de la certificatio[...]
CANCEROLOGIE ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INNOVATION ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
PERFORMANCE ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
PROJET ;
RECHERCHE BIOMEDICALE ;
RECHERCHE CLINIQUE ;
RECHERCHE PARAMEDICALE ;
SYSTEME DE SOINS ;
SANTE ;
La présente circulaire lance la campagne des appels à projets en matière de recherche clinique, d'innovation médicale, de performance du système de soins, de recherche infirmière et paramédicale. Texte unique pour l'année 2012, elle sert à la Di[...]
CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR LES USAGERS DE DROGUE (CAARUD) ;
CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE (CSAPA) ;
ADDICTOLOGIE ;
APPARTEMENT DE COORDINATION THERAPEUTIQUE ;
CENTRE DE CURE AMBULATOIRE EN ALCOOLOGIE ;
COMMUNAUTE THERAPEUTIQUE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ;
FINANCEMENT ;
FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
REGION ;
ACTION SOCIALE ;
Complétant la circulaire interministérielle DGCS/5C/DSS/DGS n° 2011-144 du 28 avril 2011 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2011 des établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillant des personnes confrontées à des difficu[...]