BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2012.01. - 2012-02-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/02/2012 |
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DIPLOME ;
ENSEIGNEMENT ;
ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ;
EVALUATION PEDAGOGIQUE ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ;
STAGE ;
VALIDATION ;
FORMATION ;
La présente instruction précise les modalités de rattrapage des évaluations des étudiants en soins infirmiers de troisième année ayant à rattraper des unités d'enseignement.
FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ;
DELEGATION DE GESTION ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
REGION ;
UNITE POUR MALADES DIFFICILES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Prise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011, qui modifie la gestion du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP), la présente circulaire[...]
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CHIRURGIEN DENTISTE ;
DROIT HOSPITALIER ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
MEDECIN ;
MEDECIN ASSISTANT ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PRATICIEN ATTACHE ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
L'article 83 de la loi n°2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 prévoit que, à la date du 31 décembre 2011, les médecins et chirurgiens-dentistes titulaires d'un diplôme obtenu dans un État non membre de l'[...]
FONDS D'INTERVENTION POUR LA QUALITE ET LA COORDINATION DES SOINS ;
FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTRACTUALISATION ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
POLITIQUE DE SANTE ;
REGION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Modifiant la circulaire DGOS/R1 n° 2011-154 du 22 avril 2011 relative à la répartition entre les régions des crédits du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés, la présente circulaire fixe le montant des crédits[...]