JOURNAL OFFICIEL, 7. - 2014-01-09
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 09/01/2014 |
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DIRECTEUR DES SOINS ;
EMPLOI ;
EMPLOI FONCTIONNEL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
TRAVAIL ;
En application du décret n° 2014-8 du 7 janvier 2014 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois fonctionnels de directeur des soins de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 19[...]
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
DIRECTEUR DES SOINS ;
EMPLOI FONCTIONNEL ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
TRAVAIL ;
Abrogeant le décret n° 2002-551 du 19 avril 2002 relatif au classement indiciaire applicable aux directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, le présent décret fixe le classement indiciaire des deux grades du corps des directeurs d[...]
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
DIRECTEUR DES SOINS ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ;
TRAVAIL ;
Le présent décret modifie le décret n° 2002-550 du 19 avril 2002 pour prendre en compte les nouvelles dispositions résultant de la revalorisation indiciaire qui porte notamment l'échelon terminal du corps à l'indice brut 1015. Le corps reste con[...]
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
DETACHEMENT ;
DIRECTEUR DES SOINS ;
EMPLOI ;
EMPLOI FONCTIONNEL ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
PROFIL DE POSTE ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
TRAVAIL ;
Le présent décret fixe le statut des emplois fonctionnels de directeur des soins de certains établissements sanitaires et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière (FPH) Il détermine également les modalités de nomination dans ces emplo[...]
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
DIRECTEUR DES SOINS ;
EMPLOI FONCTIONNEL ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
TRAVAIL ;
Abrogeant l'arrêté du 19 avril 2002 relatif à l'échelonnement indiciaire des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière et l'arrêté du 29 août 2002 fixant le nombre d'emplois de coordonnateur général des soins à l'Assistance publi[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
DIRECTEUR DES SOINS ;
EMPLOI ;
EMPLOI FONCTIONNEL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
TRAVAIL ;
Le présent arrêté fixe la liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés dans le groupe II mentionné à l'article 1er du décret n° 2014-8 du 7 janvier 2014 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois[...]