BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2013.10. - 2013-11-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/11/2013 |
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ACCESSIBILITE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AMENAGEMENT DES LOCAUX ;
BATIMENT ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ;
La présente instruction rappelle le cadre d'application de la mise en accessibilitédes locaux des professionnels de santé et présente le guide conçu à cet effet et mis àla disposition des professionnels de santé pour s'y conformer.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CLIMAT ;
CRISE SANITAIRE ;
DEPARTEMENT ;
GESTION DES RISQUES ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
MOBILISATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
POPULATION A RISQUE ;
PREVENTION MEDICALE ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SOIN D'URGENCE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;
STRUCTURE D'URGENCE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
SANTE ;
Abrogeant la circulaire DGCS/1A n° 2012-369 du 23 octobre 2012 relative à la mobilisation du dispositif d'accueil, d'hébergement et d'insertion pendant la période hivernale 2012-2013 et l'instruction interministérielle DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/[...]
POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) ;
ACCUEIL TEMPORAIRE ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
COMPTE ADMINISTRATIF ;
ENQUETE NATIONALE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
FILE ACTIVE ;
POLE D'ACTIVITE ;
RAPPORT D'ACTIVITE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
STATISTIQUE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;
TABLEAU DE BORD ;
UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ;
INFORMATION ;
La présente note d'information précise la mise en œuvre de l'arrêté du 9 avril 2013 portant application du I de l'article R.314-50 du CASF pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) autorisés à exercer une act[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
EFFICIENCE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
GESTION DES RISQUES ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ;
PERTINENCE DES SOINS ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
REGION ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
SOIN HOSPITALIER ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
SANTE ;
Abrogeant l'instruction DSS/MCGR n° 2013-181 du 26 avril 2013 relative à l'évaluation de la mise en œuvre des programmes de gestion du risque en 2012 et à la fixation des objectifs pour 2013, la présente instruction présente les résultats des in[...]