BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2013.7. - 2013-08-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/08/2013 |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AGREMENT ;
AMBULANCE ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
SANTE ;
Prise pour application du décret n° 2012-1007 du 29 août 2012 relatif à l'agrément nécessaire au transport sanitaire terrestre et à l'autorisation de mise en service de véhicules de transports sanitaires, la présente circulaire précise les nouve[...]
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PSYCHIATRIE ;
TARIF ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Mise en oeuvre régionale de la campagne tarifaire 2013 des établissements financés sous Objectif Quantifié National - fixation de nouveaux tarifs- financement des médecins salariés
COMMUNICATION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
GESTION DES RISQUES ;
INFORMATION DU PATIENT ;
MEDICAMENT ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
QUALITE DES SOINS ;
SECURITE SANITAIRE ;
SORTIE ;
SANTE ;
Organisation de la Semaine de la sécurité des patients du 25 au 29 novembre 2013 auprès des professionnels de santé libéraux, dans les établissements de santé et médico-sociaux, et toute structure intéressée.
ACCESSIBILITE ;
AIDE SOCIALE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
GESTION ;
INSERTION SOCIALE ;
LOGEMENT SOCIAL ;
PAUVRETE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION LOGEMENT ;
ACTION SOCIALE ;
Abrogeant la circulaire DGAS/PIA n° 2000-452 du 31 août 2000 relative à l'aide à la gestion locative sociale des résidences sociales, la présente circulaire précise l'objet, les missions et les règles d'attribution de l'aide à la gestion locativ[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DEMARCHE QUALITE ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PLAN D'ACTIONS ;
REGION ;
SOIN D'URGENCE ;
STRUCTURE D'URGENCE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Par la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé demande aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) de définir et mettre en œuvre des actions en région selon la feuille de route établie au niveau n[...]
ACCES AUX SOINS ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FONCTIONNEMENT ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
ORGANISATION ;
PERMANENCE DES SOINS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PRECARITE ;
REFERENTIEL ;
SANTE ;
Supprimant la circulaire DH/AF1/DGS/SP2/DAS/RV3 n° 98-736 du 17 décembre 1998 relative à la mission de lutte contre l'exclusion sociale des établissements de santé participant au service public hospitalier et à l'accès aux soins des personnes le[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUDIT ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CRITERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INDICATEUR DE GESTION ;
INFORMATIQUE ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction précise les modalités de mise en œuvre du financement du programme « hôpital numérique », qui prévoit l'octroi d'un soutien financier aux établissements de santé remplissant les conditions d'éligibilité et atteignant des [...]
AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ;
AVANTAGE EN NATURE ;
CIRCUIT DU MEDICAMENT ;
DROIT DE LA SANTE ;
ENTREPRISE ;
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ;
INFORMATION ;
INTERDICTION ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
PROTECTION DES DONNEES ;
PUBLICATION ;
PUBLICITE ;
REGLEMENTATION ;
SANCTION ;
SANTE PUBLIQUE ;
SANTE ;
Ayant pour vocation première d'interpréter le décret n° 2013-414 du 21 mai 2013 relatif à la transparence des avantages consentis par les entreprises produisant ou commercialisant des produits à finalité sanitaire ou cosmétique destinés à l'homm[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONSULTATION ;
DIFFUSION ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ;
PRESCRIPTION MEDICALE ;
PRISE EN CHARGE ;
REFERENTIEL ;
REGLEMENTATION ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
TICKET MODERATEUR ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
ACTION SOCIALE ;
Abrogeant les circulaires CNAMTS/DGR n° 2239-88 du 18 juillet 1988 relative à la prise en charge des frais de transports exposés par les assurés sociaux, CNAMTS/DGR n° 2285-88 du 27 décembre 1988 relative à la prise en charge des frais de transp[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BUDGET HOSPITALIER ;
COMPTABILITE ANALYTIQUE ;
COMPTABILITE HOSPITALIERE ;
COMPTE DE GESTION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
ORGANISME DE CONTROLE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
SECTION D'EXPLOITATION ;
SECTION D'INVESTISSEMENT ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
VALIDATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Abrogeant ou modifiant les instructions DGOS/MSIOS n° 2012-398 du 27 novembre 2012, DGOS/MSIOS n° 2011-297 du 22 juillet 2011 et DGOS/MSIOS n° 2010-184 du 3 juin 2010 et la circulaire DHOS/E3 n° 2009-60 du 23 février 2009, la présente instructio[...]
AGREMENT ;
DROIT DE L'ENFANT ;
DROIT DE LA FAMILLE ;
ESPACE TRANSITIONNEL ;
RELATION FAMILIALE ;
RELATION PARENT ENFANT ;
SEPARATION CONJUGALE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
FAMILLE ;
La circulaire définit les espaces de rencontre soumis à agrément aux termes du Décret n°2012-1153 du 15 octobre 2012 relatif aux e spaces de rencontre destinés au maintien des liens entre un enfant et ses parents ou un tiers. Elle présente les p[...]