BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2009.8. - 2009-09-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/09/2009 |
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CLIMAT ;
CRISE SANITAIRE ;
GRAVITE ;
HOSPITALISATION A DOMICILE ;
ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PLAN D'ACTIONS ;
PRISE EN CHARGE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La circulaire abroge la précédente circulaire DGS/DUS n° 2009-84 en date du 24 mars 2009 sur le même thème.
ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER ;
DIRECTION DE L'HOSPITALISATION ET DE L'ORGANISATION DES SOINS ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
FORMATION PERMANENTE ;
PLAN DE FORMATION ;
TRAVAIL ;
Orientations nationales 2010 et plan de formation.
ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ;
INFIRMIER ;
INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ;
LICENCE ;
PARTENARIAT ;
REGION ;
UNIVERSITE ;
EDUCATION ;
Les étudiants en soins infirmiers inscrits en première année à compter de la rentrée 2009 pourront se voir délivrer conjointement au diplôme d'Etat, le grade de licence à compter de 2012. Ce dispositif appelle la mise en oeuvre d'une coopération[...]
COMPTE ADMINISTRATIF ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
FINANCEMENT ;
GERANT DE TUTELLE ;
INDICATEUR ;
MANDAT DE PROTECTION FUTURE ;
PRESTATION FAMILIALE ;
PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ;
SERVICE ADMINISTRATIF ;
ACTION SOCIALE ;
Circulaire budgétaire pour 2009 pour les services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des services délégués aux prestations familiales
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
DROIT SOCIAL ;
ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ;
INFORMATION ;
INSTITUT DE FORMATION ;
PRESTATION SOCIALE ;
REGLEMENTATION ;
UNIVERSITE ;
EDUCATION ;
La circulaire rappelle les droits des étudiants inscrits dans les IFSI (public visé, carte d'étudiant, point d'accueil et d'information). Elle abroge aussi la circulaire DES/A6 n° 8090 du 28 novembre 2000 relative à la situation des élèves infir[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ;
ELECTION PROFESSIONNELLE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
REGLEMENTATION ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
La note d'information rappelle la réglementation relative aux élections pour les représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales compétentes à l'égard des personnels de direction. Elle définit aussi l'organisatio[...]
ACCOMPAGNEMENT ;
AIDANT ;
AUTONOMIE ;
CAHIER DES CHARGES ;
COMPETENCE PROFESSIONNELLE ;
DEMENCE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
PLAN D'ACTIONS ;
PRESTATION SOCIALE ;
REFERENTIEL ;
SOIN A DOMICILE ;
STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;
UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ;
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Présentation des mesures relatives au volet médico-social du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012, dont l'ambition est de créer une filière d'accompagnement global des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou d'une maladie ap[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
DIRECTEUR ;
ENTRETIEN ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
EVALUATION ;
INDEMNITE ;
MOBILITE PROFESSIONNELLE ;
NOTATION ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
PRIME ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
TRAVAIL ;
Présentation des modalités d'évaluation et du régime indemnitaire des directeurs d'établissement sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la FPH.