JOURNAL OFFICIEL, 74. - 2010-03-28
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 28/03/2010 |
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COMMUNAUTE EUROPEENNE ;
EUROPE ;
APTITUDE AU TRAVAIL ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
EVALUATION PEDAGOGIQUE ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
INFIRMIER ;
RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ;
STAGE ;
TRAVAIL ;
L'arrêté du 13 avril 2000 relatif à l'autorisation d'exercer la profession d'infirmier est abrogé. Toutefois, l'exercice de la profession infirmière reste soumis à une autorisation en France. En effet, lorsque l'examen des qualifications profess[...]
COMMUNAUTE EUROPEENNE ;
EUROPE ;
APTITUDE AU TRAVAIL ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
EVALUATION PEDAGOGIQUE ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ;
STAGE ;
TECHNICIEN DE LABORATOIRE ;
TRAVAIL ;
L'arrêté du 18 novembre 1991 modifiant l'arrêté du 4 novembre 1976 modifié fixant la liste des titres ou diplômes exigés des personnes employées en qualité de technicien dans un laboratoire d'analyses de biologie médicale est abrogé. Toutefois, [...]
COMMUNAUTE EUROPEENNE ;
EUROPE ;
APTITUDE AU TRAVAIL ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
EVALUATION PEDAGOGIQUE ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
FORMALITE ADMINISTRATIVE ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
PREPARATEUR EN PHARMACIE ;
STAGE ;
TRAVAIL ;
L'arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la composition du dossier et aux modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation prévus par le décret n° 99-740 du 25 août 1999 pris pour l'application des articles L. 582-1 et L. [...]
COMMUNAUTE EUROPEENNE ;
EUROPE ;
AIDE SOIGNANT ;
AMBULANCIER ;
APTITUDE AU TRAVAIL ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ;
EVALUATION PEDAGOGIQUE ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
STAGE ;
TRAVAIL ;
En application des articles L. 4391-2, L. 4392-2 et L. 4393-3 du code de la santé publique français et de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionn[...]
COMMUNAUTE EUROPEENNE ;
EUROPE ;
APTITUDE AU TRAVAIL ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CONSEIL GENETIQUE ;
DIETETICIEN ;
ERGOTHERAPEUTE ;
EVALUATION PEDAGOGIQUE ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
MASSEUR KINESITHERAPEUTE ;
PEDICURE PODOLOGUE ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ;
STAGE ;
TRAVAIL ;
L'arrêté du 16 juin 1989 fixant la composition du dossier à établir par les personnes demandant l'autorisation de faire usage du titre de diététicien, l'arrêté du 2 octobre 1991 relatif à la composition du dossier et aux modalités d'organisation[...]
COMMUNAUTE EUROPEENNE ;
EUROPE ;
AIDE SOIGNANT ;
AMBULANCIER ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ;
CONSEIL GENETIQUE ;
DIETETICIEN ;
DROIT COMMUNAUTAIRE ;
ERGOTHERAPEUTE ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
INFIRMIER ;
MANIPULATEUR D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE ;
MASSEUR KINESITHERAPEUTE ;
ORDRE PROFESSIONNEL ;
ORTHOPHONISTE ;
ORTHOPTISTE ;
PEDICURE PODOLOGUE ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
PRESTATION DE SERVICE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
PSYCHOMOTRICIEN ;
RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ;
TECHNICIEN DE LABORATOIRE ;
TRAVAIL ;