BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2009.1. - 2009-02-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/02/2009 |
Liste des articles
Ajouter le résultat dans votre panier
ABSENCE SYNDICALE ;
AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ;
DROIT SOCIAL ;
FONCTION PUBLIQUE ;
SYNDICAT PROFESSIONNEL ;
TRAVAIL ;
La circulaire indique la répartition des droits syndicaux pour l'année 2009 s'agissant des chèques de demi-journée et des décharges d'activités de service.
ASSOCIATION D'USAGERS ;
CONGE ;
DROIT DE LA SANTE ;
INDEMNITE ;
INSTANCE HOSPITALIERE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La circulaire rappelle la réglementation en matière de congé de représentation des usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique et indique la procédure à suivre pour l'examen des demandes d'indemnisation.
ACCOMPAGNEMENT ;
ANIMATION ;
ECOUTE ;
FINANCEMENT ;
FONCTIONNEMENT ;
INDICATEUR ;
INFORMATION ;
MEDIATION FAMILIALE ;
PARENTALITE ;
PREVENTION ;
PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ;
RESEAU ;
SERVICE PUBLIC ;
TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE ;
ACTION SOCIALE ;
La circulaire, qui vient en complément de la circulaire DIF/DGAS/DESCO/DIV/DPM n° 2006-65 du 13 février 2006, rappelle les grands principes et les grands domaines d'intervention des réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAA[...]
AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ;
ANESTHESIQUE ;
CALCIUM ;
DEMARCHE QUALITE ;
DOPAMINE ;
GESTION DES RISQUES ;
INJECTION ;
MAGNESIUM ;
NORADRENALINE ;
PHARMACOVIGILANCE ;
POTASSIUM ;
SECURITE SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La circulaire enjoint aux établissements de santé d'élaborer un plan de prévention et de gestion des risques relatif à la mise à disposition, au plus tard le 2 avril 2009, de petits conditionnements de solution injectable dont les étiquetages do[...]
FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La circulaire précise les modalités d'attribution des sommes allouées aux ARH pour le financement des investissements relatifs aux systèmes d'information et à la modernisation des équipements dans les établissements privés de santé exerçant une [...]
FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ;
ANTIBIOTIQUE ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
DEMARCHE QUALITE ;
DEPENSES DE SANTE ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
INTERESSEMENT ;
SOIN HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La circulaire présente les modalités de versement des subventions du FMESPP aux établissements de santé ayant conclu un accord portant sur le bon usage des antibiotiques en tant que pratique du soin hospitalier.
AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ;
FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ;
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
VALIDATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La circulaire révèle les montants des crédits accordés par le FMESPP aux ARH au titre de l'année 2008 pour le financement des opérations d'investissement validées dans le cadre du plan Hôpital 2012.
DIRECTION DE LA RECHERCHE DES ETUDES DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ;
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ;
DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ;
AIDE SOCIALE ;
AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ;
INFORMATION ;
PERSONNE AGEE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ;
PRESTATION SOCIALE ;
PRESTATION VIEILLESSE ;
QUESTIONNAIRE ;
SANS DOMICILE FIXE ;
STATISTIQUE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ACTION SOCIALE ;
La circulaire définit le cadre général de l'opération visant à collecter les données statistiques issues des DDASS.