BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2014.09. - 2014-10-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/10/2014 |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
MATERIOVIGILANCE ;
PROJET D'ETABLISSEMENT ;
REFUS ;
SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction rappelle et explicite le dispositif législatif et réglementaire des autorisations d'activités de soins et d'équipements matériels lourds.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
COORDINATION ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
GESTION DES RISQUES ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
REGION ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Cette instruction explicite les modalités de préparation par chaque agence régionale de santé (ARS) du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens co-signé par la direction générale de l'ARS et le ministère des affaires sociales et de la santé.
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DEMARCHE DE PROJET ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EXPERTISE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
FINANCES PUBLIQUES ;
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ;
INVENTAIRE ;
INVESTISSEMENT ;
OFFRE DE SOINS ;
PERFORMANCE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PROJET D'ETABLISSEMENT ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction précise les modalités de mise en œuvre du dispositif de la déclaration annuelle à l'inventaire désormais applicable aux investissements hospitaliers, dans le cadre d'une évaluation socio-économique pilotée par le Commissa[...]
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ;
DROIT DE LA SANTE ;
DROIT INTERNATIONAL ;
GESTION DES RISQUES ;
MALADIE INFECTIEUSE ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PLAN D'ACTIONS ;
PREVENTION MEDICALE ;
RELATION INTERNATIONALE ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SURVEILLANCE DU PATIENT ;
TRANSPORT ;
VOYAGE ;
SANTE ;
La présente circulaire précise les modalités de mise en œuvre du décret n° 2013-30 du 9 janvier 2013, et donc du règlement sanitaire international (RSI), qui visent à détecter, évaluer et répondre rapidement aux risques pour la santé publique et[...]