BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2010.7. - 2010-08-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/08/2010 |
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ELECTION PROFESSIONNELLE ;
FINANCEMENT ;
ORGANISATION ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
Elections aux unions régionales des professionnels de santé. Organisation et financement.
DIPLOME ;
INFIRMIER ;
INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ;
LMD ;
PROGRAMME D'ETUDES ;
UNIVERSITE ;
FORMATION ;
Mise en oeuvre du nouveau programme infirmier dans le cadre de la réforme LMD
EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ;
FORMATION ;
PROFESSION ;
PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ;
TRAVAILLEUR SOCIAL ;
ACTION SOCIALE ;
Dispenses et allégements de formation pour les professionnels justifiant d'une qualification et d'une expérience professionnelle à valoriser
DIRECTEUR DES SOINS ;
EVALUATION ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
INDEMNITE ;
NOTATION ;
TRAVAIL ;
Notation et régime indemnitaire des directeurs de soins de la fonction publique hospitalière relevant du décret n°2002-550 du 19 avril 2002 modifié
La circulaire a pour objet d'organiser les remontées d'information du déploiement des mesures 1 et 16 du plan Alzheimer 2008-2012 relatives au développement des accueils de jour et à la création de pôles d'accompagnement et de soins adaptés (PAS[...]
Dans le cadre de la lutte contre la douleur, l'accès à des structures de qualité pour la prise en charge de la douleur chronique constitue une priorité. Un cahier des charges de ces structures, élaboré en 1998, a permis aux ARH d'identifier un c[...]
COMPTABILITE HOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
GESTION ;
PERFORMANCE ;
TABLEAU DE BORD ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La DGFIP et la DGOS, dans une démarche d'amélioration des relations ordonnateur-comptable, ont retenu huit thèmes de travail qui ont fait l'objet, en 2009, de travaux d'approfondissement avec les partenaires concernés. Sur la base des conclusion[...]
La circulaire précise les modalités d'application de l'article L.161-1-5 du code de la sécurité sociale et du décret n°2009-988 du 2 août 2009 qui définit la procédure de recouvrement des indus de prestation et autorise les directeurs des organi[...]
CRITERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EVALUATION ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
PRIME ;
TRAVAIL ;
Evaluation et régime indemnitaire des personnels de direction de la fonction publique hospitalière des établissements relevant de l'article 2 (1° et 7°) de la loi du 9 janvier 1986 modifiée
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ;
CONSEIL DE SURVEILLANCE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
GESTION ;
INSTANCE HOSPITALIERE ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
Transfert de gestion des commissions administratives paritaires départementales. Mandats des représentants de l'administration aux commissions administratives paritaires locales.
CAHIER DES CHARGES ;
DOULEUR ;
ENQUETE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
MALADIE CHRONIQUE ;
OFFRE DE SOINS ;
PRISE EN CHARGE ;
QUALITE DES SOINS ;
SANTE ;
Dans le cadre du 3ème plan d'amélioration de la prise en charge de la douleur 2006-2010, la structuration de l'offre dans le domaine de la prise en charge des douleurs chroniques constitue une priorité. La mise en oeuvre de ces mesures s'inscrit[...]
COMPTABILITE ANALYTIQUE ;
FACTURATION ;
HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL ;
HOSPITALISATION BREVE ;
PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La facturation d'un GHS pour la prise en charge d'un patient de moins d'une journée ou dans une unité d'hospitalisation de courte durée (UHCD) répond à des critères précis relatifs notamment à l'état de santé du patient. Toute prise en charge de[...]
COMMUNICATION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INDICATEUR ;
INFORMATION ;
OBJECTIF ;
QUALITE DES SOINS ;
SECURITE SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
En lien avec l'article L.6144-1 et L.6161-2, l'arrêté du 30 décembre 2009 fixe les conditions dans lesquels l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité de[...]
ACCESSIBILITE ;
CATEGORIE A ;
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ;
DIRECTEUR ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
PROCESSUS ;
TRAVAIL ;
Accès par la voie du tour extérieur à la fonction de directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (hors classe et classe normale), au titre de l'année 2011.
Evaluation et régime indemnitaire des personnels de direction d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, au titre de l'année 2010.
ACCIDENT DU TRAVAIL ;
INDEMNITE JOURNALIERE ;
LICENCIEMENT ;
MALADIE PROFESSIONNELLE ;
POSTE DE TRAVAIL ;
RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ;
TRAVAIL ;
L'indemnité temporaire d'inaptitude (ITI) mentionnée à l'article D-433.2 du code de la sécurité soical est attribuée au salarié déclaré inapte à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie dont le caractère professionnel a été reconnu et [...]
FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS ET PRIVES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DEPENSES DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Modalités d'attribution par les agences régionales de santé de subvention du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESSP) pour la participation à l'étude de coût à méthodologie commune du champ soins de suit[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CERTIFICATION ;
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ;
CONCOURS DE RECRUTEMENT ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DIPLOME ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
FORMATION MEDICALE ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
INSTITUT DE FORMATION ;
MISSION ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PRATICIEN HOSPITALIER ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
EDUCATION ;
La création des agences régionales de santé (ARS) et des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS), implique une répartition des compétences dans les domaines relatifs à la formation initiale et à l'exer[...]