Documents disponibles écrits par cet auteur
DEVERS A |
(6)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
BESSA F ; BOUCHENE S ; CHEVALLET C ; DEVERS A ; DUFOUR A ; GIRER M ; GRILLET V ; LU D ; MARTINENT E ; MERSCH A ; MONIN AC ; ROUSSET G | 2009 | p. 118-195CARRIERE ; CESSATION D'ACTIVITE ; DIPLOME ; DROIT DU TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INFIRMIER ; JURISPRUDENCE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; NOTATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SECRET PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;Présentation des règles inhérentes à la pratique professionnelle de l'infirmier(e), d'abord dans un cadre général, puis, plus spécifiquement, au sein du service public hospitalier, au travers de nombreux arrêts rendus par des juridictions admini[...]BESSA F ; BOUCHENE S ; CHEVALLET C ; DEVERS A ; DUFOUR A ; GIRER M ; GRILLET V ; LU D ; MARTINENT E ; MERSCH A ; MONIN AC ; ROUSSET G | 2009 | p. 394-414CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; ENSEIGNANT ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION PARAMEDICALE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; IMPLICATION ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; PRATIQUE DU SOIN ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SCOLARITE ; SOIN INFIRMIER ; STATUT DU PERSONNEL ; JUSTICE ;Présentation de nombreux principes jurisprudentiels émanant de cours administratives d'appel (CAA) et du Conseil d'État (CE) ayant trait aux étudiants en soins infirmiers, à leur formation, à leur statut, à leur scolarité, à la discipline appliq[...]BESSA F ; BOUCHENE S ; CHEVALLET C ; DEVERS A ; DUFOUR A ; GIRER M ; GRILLET V ; LU D ; MARTINENT E ; MERSCH A ; MONIN AC ; ROUSSET G | 2009 | p. 252-311ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACTIVITE SALARIEE ; ASSURANCE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; EXERCICE LIBERAL ; HARCELEMENT MORAL ; INFIRMIER ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION CIVILE ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENT ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; REMUNERATION ; RESPONSABILITE ; SOIN INFIRMIER ; STATUT DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Après une étude générale des décisions jurisprudentielles de l'exercice infirmier dans la fonction publique (parue dans le précédent numéro du périodique), sont ici passées en revue les règles dégagées par la justice quant à la pratique professi[...]ENNUYER B ; CALLU Marie-France ; DEVERS A ; ISPENIAN I ; DESSAULLE MS ; LANDANGER M ; MORENO ELGARD P ; HAUSER J ; PLAZY JM ; DEROUESNE Christian ; TALPIN Jean-Marc ; BRANDEHO D ; VIVIE A de ; LALLICH DOMENACH D ; LIMOUSIN N ; LAPORTHE C ; HEDIN Philippe ; PELLETIER C ; DESGOUTE I ; CHAUMONT VALLON S ; DUGUET AM ; BOUCLY G ; BRAVO G ; MERETTE M | 2005 | p. 13-272CURATELLE ; DEMENCE DE TYPE ALZHEIMER ; DIRECTEUR ; DROIT DE L'HOMME ; DROIT DU PATIENT ; ETHIQUE ; FAMILLE ; HANDICAP ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; PERSONNE AGEE ; PLAINTE ; PRISE EN CHARGE ;Ces articles sont une remise en question de la loi du 2 janvier 2002 quant à la notion de libre choix de l'usager de services ou de structures dont il aurait besoin. En effet, l'offre de services, de prestations et de places en établissement est[...]EUROPE ; FRANCE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT ; DROIT DE L'HOMME ; DROIT INTERNATIONAL ; ETRANGER ; FAMILLE ; JURISPRUDENCE ; NATIONALITE ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE ; SOIN ;