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L'allègement de la responsabilité pénale des personnes physiques

FAY P de ; RAULT F ; JAMOT M | 2003 | p. 61-63

REVUE HOSPITALIERE DE FRANCE (n°490, paru le 01/01/2003)

ACCIDENT ; DIRECTEUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; LEGISLATION ; RESPONSABILITE PENALE ; SECURITE ;

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Le fonctionnaire et le juge pénal

CASTELNAU R de ; RAULT F | Montreuil : Papyrus | 1997 | p. 258

DROIT PENAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; JUSTICE ; RESPONSABILITE PENALE ;

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L'adoption : une nouvelle naissance ? [dossier]

RAULT F ; OUELLETTE FR ; METHOT C ; COUANT M ; OZOUX TEFFAINE O ; HOUEL AE ; MINASSIAN AT ; DAUBIGNY C ; DUBOC M ; DETRY L ; DELAISI DE PARSEVAL Geneviève ; MOISSELIN V ; MAISONNEUVE P ; MAISONNEUVE C ; LEMARCHANT C | 1996 | p. 3-120

DIALOGUE (n°133, paru le 01/01/1996)

ADOPTION ; ENFANT ; PARENT ; FAMILLE ;

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Les difficultés de l'adoption

RAULT F | 1996 | p. 3-15

DIALOGUE (n°133, paru le 01/01/1996)

ADOPTION ; AGREMENT ; FILIATION ; PARENT ; PROCESSUS ; RELATION FAMILIALE ; FAMILLE ;