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LEBATARD C |
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AMEISEN Jean-Claude ; BEAUFILS F ; BELAISCH ALLART Joëlle ; BENMAKHLOUF A ; COSSART P ; DREIFUSS NETTER F ; GAUDRAY P ; HERITIER Françoise ; HERMANGE Marie-Thérèse ; KORSIA H ; LEBATARD C ; LE COZ P ; LEGRAS C ; LOIZEAU M ; MANDELBAUM J ; ROUX M ; SIROUX D ; SUREAU C ; VILDE J ; WAQUET P ; BROUSSE M ; CAMBORIEUX L ; BYDLOWSKI Monique ; THOUVENIN D ; ANTOINE JM | 2010 | p. 16-25/39-51ATTACHEMENT ; DROIT ; ECONOMIE ; EGALITE ; ETHIQUE ; FILIATION ; GESTATION POUR AUTRUI ; IDENTITE ; LEGISLATION ; LIBERTE ; PERINATALITE ; PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ;AMEISEN Jean-Claude ; DESCHAMPS C ; KORDON C ; KORSIA H ; LEBATARD C ; PELLERIN D ; ROUVILLOIS P | 2008 | p. 17-33ACCES AUX SOINS ; APPRENTISSAGE ; AUTISME ; AUTISME INFANTILE ; COMMUNICATION ; DIAGNOSTIC PRECOCE ; DROIT ; EDUCATION ; ETHIQUE ; INSERTION SOCIALE ; INTEGRATION SCOLAIRE ; RECHERCHE ; TROUBLE ENVAHISSANT DU DEVELOPPEMENT ;Le CCNE s'exprime en faveur d'un diagnostic précoce, d'une prise en charge éducative adaptée, d'un accompagnement des familles, de la création de structures adaptées, de la formation des professionnels, de recherches complémentaires sur les méth[...]AMEISEN Jean-Claude ; DESCHAMPS C ; KORDON C ; KORSIA H ; LEBATARD C ; ROUVILLOIS P | Paris : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé | 2007ALPEROVITCH A ; AMEISEN Jean-Claude ; LE COZ P ; DROIT RP ; GAUDRAY P ; GRIMFELD A ; KORDON C ; KORSIA H ; LEBATARD C ; DE RICQLES A ; ROUVILLOIS P | 2007 | p. 4-18La question éthique du dépistage de la surdité dépasse largement la seule dimension fonctionnelle et organique ; le CCNE affirme que les conditions éthiques d'un dépistage néonatal de la surdité ne sont pas réunies ; le dépistage peut être propo[...]AMEISEN Jean-Claude ; BELOUCIF Sadek ; COSSART P ; DELMAS-MARTY M ; DESCHAMPS C ; LEBATARD C ; LE COZ P | 2007 | p. 15-26FRANCE ; ROYAUME UNI ; ALTERITE ; BIOMETRIE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROIT DE L'HOMME ; DROIT PENAL ; ETHIQUE ; GENETIQUE ; IDENTIFICATION ; JUSTICE ; PROTECTION DES DONNEES ; REFUS ; VIE PRIVEE ;LE CCNE recommande d'assurer le strict respect des finalités liées au recueil de chaque type de données, de définir clairement les autorités et organismes habilités à y procéder, de ne pas permettre les interconnexions de fichiers; il appelle à [...]AMEISEN Jean-Claude ; BELOUCIF Sadek ; COSSART P ; DELMAS-MARTY M ; DESCHAMPS C ; LEBATARD C ; LE COZ P ; ROUVILLOIS P ; ROUX M ; SELIGMANN Maxime ; SLAMA AG ; SUREAU C ; STASI M | 2007BIOMETRIE ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE L'HOMME ; ETHIQUE ; HOMME ; IDENTITE ; QUESTION DE SOCIETE ; SCIENCES ;Ce rapport evoque la généralisation de la biométrie, les finalités et les dérives possibles de l'exploitation des données d'identification, et émet des recommandations pour le respect de la protection de la vie privée.AMEISEN Jean-Claude ; BELOUCIF Sadek ; CAMBON THOMSEN A ; CANTO-SPERBER Monique ; LE COZ P ; DINECHIN O de ; FISCHER A ; GAUMONT-PRAT Hélène ; LEBATARD C ; LOIZEAU M ; LORRAIN JL ; MANDELBAUM J ; MONTAGUT J ; MOQUIN PATTEY C ; ROUVILLOIS P ; SELIGMANN Maxime ; SLAMA AG ; STOPPA LYONNET D | 2006 | p. 3-19EUROPE ; FRANCE ; CELLULE SOUCHE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CRITERE ; ECONOMIE ; ETHIQUE ; GENETIQUE ;Les recommandations énoncées ici reposent sur le principe de non patrimonialité du corps humain et de la non commercialisation lucrative des produits du corps humain.