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AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TUBERCULOSE ; SANTE ;Instructions pour la réalisation préalable auprès de l’Agence du numérique en santé (ANS) des démarches nécessaires au déploiement de l’application e-DO pour la télé-déclaration des cas de tuberculose.COTISATION SOCIALE ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAIL ;La note précise les modalités de mise en oeuvre de la déclaration sociale nominative par les établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires au 1er janvier 2022 au plus tard.CONVENTION ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT SOCIAL ; FISCALITE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Le ministre de l'économie des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, indiquent, dans le présent ar[...]ASSURANCE MALADIE ; CERTIFICATION ; DEMATERIALISATION ; LOGICIEL ; MEDICAMENT ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TELEMEDECINE ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé arrêtent la liste des services dématérialisés déployés par l'assurance maladie dont l'accès doit être assuré par un logiciel d'aide à la presc[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURE SOCIAL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONGE DE PATERNITE ; CONTRACTUALISATION ; COTISATION SOCIALE ; CRISE SANITAIRE ; DEMATERIALISATION ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INDICATEUR DE GESTION ; INVESTISSEMENT ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LEGISLATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PAIEMENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; RECOMMANDATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; TIERS PAYANT ; ACTION SOCIALE ;L'article 84 instaure un contrôle des mesures d'isolement et de contention mise en oeuvre dans les établissements de santé assurant des soins psychiatriques sans consentement par le juge des libertés et de la détention.BASE DE DONNEES ; BILAN SOCIAL ; CARRIERE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DEMATERIALISATION ; DIALOGUE SOCIAL ; DONNEE PERSONNELLE ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DU PERSONNEL ; REGLEMENTATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Abrogeant plusieurs textes réglementaires parmi lesquels le décret n° 88-951 du 7 octobre 1988 et le décret n° 97-443 du 25 avril 1997, le présent décret, dont l'entrée en vigueur est prévue au 1 janvier 2021, fixe les conditions et modalités de[...]CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DEMATERIALISATION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; INFORMATION DU PATIENT ; LOGICIEL ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; SANTE PUBLIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Entrant en vigueur à des dates fixées par décret et au plus tard le 31 décembre 2024, en tenant compte des professions concernées, de leurs conditions d'exercice, ainsi que des catégories de soins, produits ou prestations prescrites, la présente[...]ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CARTE D'ASSURE SOCIAL ; DEMATERIALISATION ; DOSSIER PHARMACEUTIQUE ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TELEPHONE PORTABLE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le décret proroge de douze mois la durée de l'expérimentation, prévue initialement sur douze mois, de la mise à disposition d'une carte électronique individuelle interrégimes de sécurité sociale sous la forme d'une application installée sur un é[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ENTREPRISE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; REGIME GENERAL ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Pris en application de l'article 83 de la loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020, le présent décret généralise la dématérialisation des notifications des décisions relatives au taux de la cotisation [...]SEJOURNE Philippe, Aut. ; LAZARO Marine, Aut. ; HEMERY Claire, Aut. ; CARRE Emmanuelle, Aut. ; HENRY-LIVROZET Agnès, Aut. ; LEBOUCHER Gilles, Aut. | 2020 | p. 44-54Décret n° 2020-761 du 22 juin 2020 relatif à la télédéclaration du chiffre d'affaires des pharmacies
AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BILAN FINANCIER ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ECONOMIE DE LA SANTE ; PHARMACIE ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret, dont les dispositions entrent en vigueur à une date fixée par arrêté du ministre chargé de la santé et au plus tard le 31 décembre 2020, modifie l'article R. 5125-37 du code de la santé publique.Depuis 2016, le CHU de Nantes a mis en place une stratégie totale de dématérialisation de la chaîne de la dépense – de la commande au paiement – qui a généré des gains d’efficience significatifs. Cette stratégie a été rendue possible, d’une part[...]COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DELEGATION ; DEMATERIALISATION ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; FONCTIONNEMENT ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISATION ; SERVICE PUBLIC ; VISIOCONFERENCE ; SOCIETE ;Il s'agit, d'une part, d'autoriser les organes collégiaux de tous les établissements publics, quel que soit leur statut, des groupements d'intérêt public, des autorités administratives indépendantes, des autorités publiques indépendantes, d'autr[...]COOPERATION ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; MALADIE CHRONIQUE ; NUMERISATION ; PARCOURS DE SOINS ; PROJET ; TERRITOIRE DE SANTE ;Des territoires e-parcours sont définis pour promouvoir l'utilisation des outils numériques afin de fluidifier le parcours des patients. Cette mise en oeuvre demande une adaptation des pratiques de chaque acteur mais doit s'accompagner d'un chan[...]Le dossier médical partagé donne la possibilité à un assuré social de constituer une base de recueil de ses données médicales. Le patient est à l'initiative de sa création, des personnes autorisées à le consulter et de sa fermeture. L'objectif d[...]Redaction Archimag, Aut. 2020CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DEMATERIALISATION ; DONNEES NUMERIQUES ; INTEROPERABILITE DES SYSTEMES ; NUMERISATION ; RECORDS MANAGEMENT ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; VALEUR PROBANTE DES ARCHIVES ;Se repérer parmi tous les référentiels concernant la dématérialisation et l'archivage électronique peut s'avérer un véritable casse-tête. Normes, standards ou certifications, français ou internationaux : il n'est pas aisé de savoir ce qui peut ê[...]JOST Cléménce, Aut. ; REMIZE Michel, Aut. 2020DEMATERIALISATION ; GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS ; LOGICIEL DOCUMENTAIRE ; RECORDS MANAGEMENT ;Gestion électronique de document (Ged), gestion de contenu (ECM) et records management (RM) : il y a foule sur le marché des logiciels de gestion de l’information. Si chaque logiciel de dématérialisation se positionne souvent sur un grand nombre[...]Aurelien CONRAUD, Aut. 2020En 2015, le Conseil départemental de la Seine-Maritime a opté pour une stratégie de dématérialisation processus métier par processus métier (pas de numérisation de l’intégralité des flux entrants par exemple). La Direction de l’autonomie du cons[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2020 | p. 165 p.DEMATERIALISATION ; DONNEES NUMERIQUES ; INTEROPERABILITE DES SYSTEMES ; NUMERIQUE ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TIERS ARCHIVEUR ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;Après plusieurs mois d’échanges et de concertation publique, la doctrine technique du numérique en santé est publiée. Riche de plus de 250 contributions des acteurs de l’écosystème de la e-santé, la doctrine technique est à l’image de la démarch[...]VIALLE Coline, Aut. ; AMAE, Aut. 2020Ce travail du groupe AMAE a pour objectif de permettre aux archivistes de maîtriser davantage le vocabulaire lié au numérique et à l’informatique et de faciliter ainsi les échanges avec les professionnels de l’informatiqu[...][s.n.] 2020CYCLE DE VIE DES DOCUMENTS ; DONNEES NUMERIQUES ; INTEGRITE DES DONNEES NUMERIQUES ; LOGICIEL ; NUMERISATION ;La solution logicielle Vitam doit permettre aux services producteurs d’archives numériques de gérer les étapes du cycle de vie (archivage courant, intermédiaire, définitif) et l’accès à leurs données. Elle doit également permettre aux services d[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; BUDGET ; COMPTE ADMINISTRATIF ; CORRESPONDANCE ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INFORMATIQUE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le premier alinéa de l'article 3.1 de l'arrêté du 9 décembre 2005 prévoit la transmission dématérialisée des propositions budgétaires des établissements et services relevant de l'article L. 314-3-1 du CASF à l'aide de l'application déployée par [...]DELINQUANT MINEUR ; DEMATERIALISATION ; DEPOT DE PLAINTE ; DROIT PENAL ; GARDE A VUE ; INFORMATIQUE ; JURIDICTION DES MINEURS ; MAJEUR PROTEGE ; MINEUR ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; JUSTICE ;Le présent décret précise les modalités d'application de plusieurs dispositions de droit pénal et de procédure pénale résultant de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice relatives à la procédu[...]CADRE DE PROXIMITE ; CHANGEMENT ; DEMATERIALISATION ; ENCADREMENT ; ENTREPRISE ; GEOGRAPHIE ; MANAGEMENT A DISTANCE ; OUTIL DE COMMUNICATION ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ;En 1992, un groupe d’économistes commence à travailler sur les relations de proximité. Vingt-cinq ans plus tard, les analyses de la proximité sont internationalement reconnues. Retour sur la logique de ces relations et sur les fondements analyti[...]DEMATERIALISATION ; INFORMATISATION ; MARCHE PUBLIC ; PROTECTION DES DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; DROIT ;Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 27 juillet 2018 et précise les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et les conditions d'ouverture de la copie de sauvegarde dans les procédures de passation des marchés[...]DEMATERIALISATION ; INFORMATIQUE ; MARCHE PUBLIC ; RECUEIL DE DONNEES ; REFERENTIEL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; DROIT ;Le présent arrêté fixe les modalités de publication des données essentielles des marchés publics et des contrats de concession. Il remplace et abroge l'arrêté du 14 avril 2017 modifié relatif aux données essentielles dans la commande publique. I[...]DEMATERIALISATION ; INFORMATISATION ; MARCHE PUBLIC ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; DROIT ;Cet arrêté abroge et remplace l'arrêté du 27 juillet 2018 et précise les exigences minimales relatives à l'utilisation d'outils et de dispositifs de communication ainsi qu'en matière d'échanges d'information par voie électronique des marchés pub[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MEDICAMENT ; PHARMACIE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;La présente note d'information vise à informer de la prochaine dématérialisation des demandes d'autorisation temporaire d'utilisation nominative via la mise en service de l'application e-SATURNE et à définir les modalités techniques relatives à [...]DUBASQUE Didier, Aut. ; MEYER Vincent, Préf. ; BOUQUET Brigitte, Postf. | Rennes : Presses de l'EHESP | 2019 | p. 206 pagesCOMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; HAUT CONSEIL DU TRAVAIL SOCIAL ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; ADDICTION ; APPLICATION NUMERIQUE ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; COMPORTEMENT A RISQUE ; CYBERDEPENDANCE ; DEMATERIALISATION ; ECRAN ; EDUCATION ; EVOLUTION ; GESTION ; INFORMATIQUE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; MESUSAGE ; NUMERIQUE ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PREVENTION ; QUESTION DE SOCIETE ; RECOMMANDATION ; RESEAUX SOCIAUX ; TEMOIGNAGE ; TRAVAIL SOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; USAGE ; VIE PRIVEE ; VIE QUOTIDIENNE ; VULNERABILITE ;Le numérique a pénétré tous les domaines de la vie, qu’elle soit privée, publique, personnelle ou professionnelle. Des centaines de millions de personnes utilisent chaque jour les réseaux sociaux, les messageries, les applications, sans toujours[...]ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SAVOIE, Aut. 2019Il s'agit d'une note de synthèse pour préciser aux administrations les contraintes de la dématérialisation permettant des éliminations antérieures à la fin de la DUA.REMIZE Michel, Aut. 2019Glossaire de la dématérialisation contenant une sélection arbitraire de 10 mots-clés de la dématérialisation avec leurs définitionsDIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES, Aut. | Paris (Paris) : Ministère de l'action et des comptes publics | 2019 | p. 26 pLa rédaction d’un guide méthodologique sur les règles d’archivage propres aux ordonnateurs et aux comptables publics dans le cadre de la dématérialisation des pièces de dépense permettra notamment d‘harmoniser les pratiques, d’éviter les conser[...]Dominique NAUD, Aut. 2019Présentation rapide d’Archifiltre, Octave et ReSip pour vous permettre de construire votre stratégie de traitement des documents numériques.CHU DE BREST ; ABSENTEISME ; CONTINUITE DES SOINS ; CULTURE D'ORGANISATION ; DEMATERIALISATION ; EFFECTIF ; FIDELISATION ; GESTION DU PERSONNEL ; LOGICIEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; QUALITE DE VIE ; RECRUTEMENT ; SATISFACTION PROFESSIONNELLE ;Les établissements de santé sont confrontés de façon récurrente à l’absentéisme inopiné, véritable perturbateur de la continuité du service public. Pour pallier ce problème majeur, tout en préservant la vie personnelle des agents, des solutions [...]THOMAS Michel, Aut. | 2018La dématérialisation s’impose aujourd’hui dans toutes les organisations. Beaucoup de documents sont dès lors numérisés, encore faut-il savoir sous quel format les conserver. [résumé d'auteur]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; CRITERE ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; FORMALITE D'ACCUEIL ; GESTION HOSPITALIERE ; INFORMATISATION ; PAIEMENT ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction précise les modalités d’accompagnement à la mise en oeuvre du programme SIMPHONIE et les enveloppes financières allouées pour l’année 2018 aux établissements de santé qui s’engagent dans le programme au titre de sa généra[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; DEMATERIALISATION ; DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; INNOVATION ; ORGANISATION ; PROJET ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente annexe à la circulaire SG n° 2018-106 du 13 avril 2018 relative au cadre d'expérimentation pour les innovations organisationnelles prévu par l'article 51 de la LFSS pour 2018 a pour objet de préciser les modalités de mise en place et[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ACCUEIL ; ASSISTANT MEDICO ADMINISTRATIF ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; PATIENT ; PRISE EN CHARGE ;Si la qualité des soins prodigués à l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) n’est globalement pas remise en cause, le caractère vieillissant de son appareil médico-administratif est souvent pointé du doigt, tant par ses usagers que par l[...]CANCER ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MALADIE CHRONIQUE ; MEDECIN ; NUMERIQUE ; OBJET CONNECTE ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PARCOURS DE SOINS ; PARTENARIAT ; PATIENT ; PREVENTION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ;COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; DEMATERIALISATION ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PERMANENTE ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL TITULAIRE ; TRAVAIL ;Mise en oeuvre du compte personnel de formation dans la fonction publique hospitalièreCOMPTABILITE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FACTURATION ; MARCHE PUBLIC ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'instruction présente les modalités de mise en oeuvre de la dématérialisation totale des documents de la chaîne comptable et financière dans les établissements publics de santé. Elle en précise les conditions d'exercice et propose une vision gl[...]TEXIER Bruno, Aut. 2018Approuvé le 15 novembre 2018 par l’ensemble du comité de marque NF qui réunit des utilisateurs et des fournisseurs de solutions, ce nouveau référentiel s'inscrit dans la logique de la norme NF Z 42-026 : "il va permettre aux acteurs de la numéri[...]DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES, Aut. | 2018Les partenaires nationaux ont souhaité proposer un cadre conventionnel à l’ensemble des documents de la chaîne comptable et financière afin de répondre à la démarche globale de dématérialisation des collectivités et établissements publics locaux[...]Identifier de manière fiable les documents et les données qui engagent l'entreprise et les conserver de façon pérenne et conforme représente aujourd'hui un véritable défi pour les entreprises quand papier et numérique se côtoient et même se conc[...]ACCESSIBILITE ; BASE DE DONNEES ; CODE ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENTATION ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INDEXATION ; LOGICIEL ; METHODOLOGIE ; PLAN DE CLASSEMENT ; PROTOCOLE DE SOINS ; TRACABILITE ;A l’heure actuelle, la gestion documentaire est quasi systématiquement informatisée et permet de classer la masse de documentation d’une entreprise ou d’un établissement. A titre professionnel, cette documentation est parfois réglementaire, souv[...]Ce référentiel s'inscrit dans la logique de la norme NF Z 42-026. Il va permettre aux acteurs de la numérisation de standardiser leur activité et de valoriser leur profession en répondant aux attentes des donneurs d’ordre. Les éditeurs et presta[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; BUDGET ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;A titre transitoire, les budgets prévisionnels au titre de l'année 2018 des établissements et des services mentionnés à l'article L. 313-3-1 du CASF ne sont pas recueillis dans l'application HAPI de la CNSA. Les gestionnaires de ces établissemen[...]L'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a remplacé l'ancien article 1316-4 du code civil par un nouvel article 1367. Ce dernier présume fiable jusqu'à p[...]ARCHIVES ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INFORMATIQUE ; NUMERISATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Mise en œuvre d'une mesure de simplification de la procédure de conservation des pièces comptables et justificatives, dans le cadre du développement d'un nouvel outil, dénommé ORC, qui répond aux besoins de consultation des pièces dématérialisée[...]