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REPROGRAPHIE |
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CENTRE FRANCAIS D'EXPLOITATION DU DROIT DE COPIE ; AGREMENT ; DROIT DE COPIE ; REGLEMENTATION ; REPROGRAPHIE ; DROIT ;Par le présent arrêté, la ministre de la culture renouvelle l'agrément du Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC) en vue de la gestion du droit de reproduction par reprographie pour une durée de 5 ans.DROIT DE COPIE ; DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; REMUNERATION ; REPROGRAPHIE ; USAGER ; DROIT ;La présente loi modifie plusieurs articles du code de la propriété intellectuelle.ALIX Y, Dir. ; PIERRAT E, Collab. ; COLLECTIF ; ZYLBERSTEIN | Paris : Cercle de la librairie | 2000 | p. 237BIBLIOTHEQUE ; DROIT ; DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROIT DE PRET ; LEGISLATION ; REPROGRAPHIE ; DOCUMENTATION ;Cet ouvrage propose une approche juridique du statut des oeuvres et des droits et devoirs des bibliothèques. Il effectue une synthèse où sont abordés tous les modes de communication des oeuvres au public.COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; ARCHIVES ; COMMUNICATION ; DEFINITION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; INFORMATION ; PUBLICATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; REPROGRAPHIE ; SERVICE PUBLIC ; SOCIETE ;Définition d'un document administratif ; modalités de conservation, reproduction et communication de ces documentsMEUNIER Olivier, Aut. ; BERNAT Matthieu, Aut. ; HAMMAD Emmanuelle, Aut. ; MONTEAU Pauline, Aut. ; MENU Johanne, Aut. ; POIRIER Manon, Aut. ; LEONE Marc, Aut. ; ZIELESKIEWICZ Laurent, Aut. ; FAULCONNIER Bruno, Aut. ; JOURDAIN Bernard, Aut. ; MARCHAL Frédéric, Aut. ; DUVERGER DARRE Claire, Aut. ; LEBRAS Cédric, Aut. ; MU Teumere, Aut. ; CHUI Beverley, Aut. ; POQUET Carla, Aut. ; CLAERBOUT Elodie, Aut. ; ROBIN Philippe, Aut. ; GRANIER Miléna, Aut. ; LOMBARD Gilles, Aut. ; MARTINEZ Joaquin, Aut. ; FOND Guillaume, Aut. ; SAINTE MARIE Benjamin de, Aut. ; ANDRE Baptiste, Aut. ; BOYER Laurent, Aut. ; SIMEONE Pierre, Aut. | 2023 | p. 49-75ACHAT HOSPITALIER ; AIDE TECHNIQUE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ANESTHESIE ; BLOC OPERATOIRE ; DESINFECTION ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DISPOSITIF MEDICAL ; EAU ; ECOLOGIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HYGIENE HOSPITALIERE ; INNOVATION ; PLAN D'ACTIONS ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; REPROGRAPHIE ; RESTAURATION COLLECTIVE ; SERVICE HOSPITALIER ; SERVICE TECHNIQUE ;Ce cahier traite de la transition écologique en santé et du développement durable en établissement hospitalier, au travers notamment de quelques actions innovantes : la désinfection des chambres d’hospitalisation, la réduction de l’impact carbon[...]