SANTEPSY > ORGANISATION SANITAIRE > SYSTEME DE SOINS
SYSTEME DE SOINSSynonyme(s)
système de santé
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AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CATASTROPHE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CRISE SANITAIRE ; GESTION DES RISQUES ; MEDICAMENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SECURITE ; SECURITE SANITAIRE ; TERRORISME ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret a pour objet de définir les conditions de délivrance et de distribution des produits de santé, issus des stocks de l'Etat, en cas d'accident nucléaire ou d'acte terroriste, par dérogation au monopole des pharmaciens d'officine.[...]CONTROLE ; DEFINITION ; DROIT DE LA SANTE ; FUMEUR ; INTERDICTION ; PREVENTION ; REGLEMENTATION ; SANCTION PENALE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TABAC ; TABAGISME ; TRACABILITE ; USAGE ; VAPOTAGE ; SANTE ;Modifiant de nombreuses dispositions réglementaires du titre premier (relatif à la lutte contre le tabagisme) du livre cinquième de la troisième partie du code de la santé publique, le présent décret précise les règles applicables en matière d'i[...]ACCOMPAGNEMENT ; DEMENCE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FONCTIONNEMENT ; ORGANISATION ; PROJET DE SOINS ; PROJET DE VIE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ACTION SOCIALE ;Le décret définit les conditions techniques minimales d'organisation et de fonctionnement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes. Il prévoit également la composition a minima de l'équipe pluridisciplinaire intervenant [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CELLULE D'URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; CONCERTATION ; COORDINATION ; DEPARTEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLAN D'ACTIONS ; SAMU ; URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; SANTE ;Modifiant nombre de dispositions du code de la santé publique, le présent décret fixe les modalités d'élaboration et le contenu du dispositif d'organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles (ORSAN). Il s[...]CONDITION D'EXERCICE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTINUITE DES SOINS ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; EQUIPE SOIGNANTE ; INFORMATION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SECRET PARTAGE ; TRANSMISSION ENTRE EQUIPE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TRAVAIL ;Insérant les articles D.1110-3-1, D.1110-3-2 et D.1110-3-3 dans le code de la santé publique, le présent décret précise les conditions et modalités dans lesquelles le consentement de la personne prise en charge doit être recueilli et peut être m[...]AGREMENT ; ASSOCIATION D'USAGERS ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DES USAGERS ; DROIT HOSPITALIER ; INSTANCE HOSPITALIERE ; REGION ; REGLEMENT INTERIEUR ; REGLEMENTATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; REPRESENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;Retouchant plusieurs dispositions réglementaires (articles R. 1114-1, R. 1114-7 et R. 1114-9) du code de la santé publique, le présent décret modifie le nombre de régions dans lesquelles doivent être répartis les adhérents d'une association pour[...]ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; ENFANT HOSPITALISE ; FAMILLE ; PARENT ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Le transport des enfants évacués sanitaires peut donner lieu à une décision de la sécurité sociale prévoyant la prise en charge des frais de transports d'un accompagnant familial. Ces évacuations sont prises en charge par la sécurité sociale. En[...]DONNEE PERSONNELLE ; DONNEES NUMERIQUES ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXERCICE LIBERAL ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ; OFFRE DE SOINS ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; INFORMATION ;Le décret crée un traitement de données à caractère personnel, dénommé 'Répertoire national de l'offre et des ressources en santé et accompagnement social et médico-social', ayant pour objet la présentation de l'ensemble des activités et ressour[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CERTIFICAT DE DECES ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; DEPENSES DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; INFIRMIER ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; REGLEMENTATION ; SAMU ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport du ministre de l'économie et des finances et du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète les modalités de mise en œuvre d'une expérimentation par laquelle les infirmiers peuvent signer des certificats[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONVENTION ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; LIT ; MEDECINE D'URGENCE ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLATEAU TECHNIQUE ; REGLEMENTATION ; SAMU ; SMUR ; STRUCTURE D'URGENCE ; URGENCE MEDICALE ; URGENCE PEDIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret fixe les conditions d'implantation pour l'activité autorisée de soins de médecine d'urgence, notamment la nouvelle modalité d'exercice d'Antenne de médecine d'urgence. Il prévoit les conditions de l'autorisation de l'activité et de son[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION MEDICALE ; LIT ; MEDECINE D'URGENCE ; ORGANISATION DES URGENCES ; REGLEMENTATION ; SAMU ; SMUR ; STRUCTURE D'URGENCE ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret fixe les conditions techniques de fonctionnement de l'activité autorisée de soins de médecine d'urgence.ALLOCATAIRE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; LIEN SOCIAL ; REGLEMENTATION ; SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ; SOIN A DOMICILE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS INFORMEL ; ACTION SOCIALE ;Le décret fixe le nombre d'heures maximal susceptibles d'être proposées aux demandeurs de l'allocation personnalisée d'autonomie par l'équipe médicosociale lors de l'évaluation multidimensionnelle des besoins.GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; SUSPENSION ; VACCINATION ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète la modification de la date à laquelle les fonctionnaires, agents contractuels et praticiens en contrat à durée indéterminée (CDI) relevant d'un établissemen[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE SANITAIRE DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL ; ALIMENTATION ; GESTION DES RISQUES ; MESUSAGE ; SECURITE SANITAIRE ; TOXICOVIGILANCE ; SANTE ;Sur le rapport de la ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète l'insertion d'un septième chapitre au titre troisième du livre premier de la cinquième partie (réglementaire) du code de la santé publique, afin de préci[...]ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MEDICAMENT ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Le décret modifie les montants des franchises médicales applicables aux médicaments, aux actes paramédicaux et aux transports sanitaires, ainsi que leurs plafonds journaliers.DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; COORDINATION ; CRISE SANITAIRE ; ETAT D'URGENCE SANITAIRE ; GESTION ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret précise que la direction générale de la santé est compétente en matière de préparation et de gestion des crises sanitaires et prévoit que les autres directions et délégations contribuent dans leur champ de compétences à ces missions so[...]Décret n° 2024-273 du 26 mars 2024 relatif aux missions de la direction générale de l'offre de soins
ADMINISTRATION CENTRALE ; MISSION ; NUMERIQUE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret actualise les compétences de la direction générale de l'offre de soins dans le cadre de la réorganisation de la direction. Il apporte des précisions concernant la compétence de la direction générale sur les soins de ville, ajoute la co[...]DROIT DU TRAVAIL ; GESTION DES RISQUES ; MILIEU PROFESSIONNEL ; SANTE AU TRAVAIL ; SECURITE DU TRAVAIL ; TOXICOVIGILANCE ; TRAVAIL ;Le décret porte transposition de substances visées par la directive (UE) 2022/431 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2022 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'expositi[...]ARMEE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; HEMOVIGILANCE ; HOPITAL D'INSTRUCTION DES ARMEES ; REGLEMENTATION ; SANG ; TRANSFUSION SANGUINE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret instaure un régime ad hoc d'autorisation inspiré de la règlementation applicable aux dépôts de sang et créé une nouvelle entité juridique : les réserves de sang. Cette entité respecte un cadre règlementaire spécifique compatible avec l[...]DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT DE LA SANTE ; GLUCIDE ; INJECTION ; MATERIOVIGILANCE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Sur le rapport de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, le premier ministre décrète l'ajout d'une section 12 (relative aux dispositifs soumis à certaines conditions de vente, de revente ou d'utilisation) au chapitre premier du [...]ACCES AUX SOINS ; ASSISTANT DE REGULATION MEDICALE ; CONVENTION ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; ORGANISATION ; PERMANENCE D'ACCES AUX SOINS DE SANTE ; PERMANENCE DES SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SAMU ; SANTE CONNECTEE ; SANTE PUBLIQUE ; SOINS NON PROGRAMMES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret définit l'organisation et le fonctionnement du service d'accès aux soins (SAS) prévu à l'article L. 6311-3 du code de la santé publique. Le SAS procède en deux étapes. D'abord, un assistant de régulation médicale qualifie chaque appel.[...]CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; CRITERE DIAGNOSTIQUE ; DROIT DE LA SANTE ; ORDONNANCE MEDICALE ; PHARMACIEN ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANTE PUBLIQUE ; TEST VIROLOGIQUE ; SANTE ;Sur le rapport de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, le premier ministre décrète l'ajout des articles R. 5125-33-10, R. 5125-33-11 et R. 5125-33-12 au code de la santé publique et aussi l'actualisation de certaines dispositi[...]
AUTORISATION D'EXERCICE ; COORDINATION DES SOINS ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; MEDECIN ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, le premier ministre décrète l'ajout d'un alinéa à l'article D. 312-156 du code de l'action sociale et des familles, et ce afin de fixer un seuil (de 200 places) en établis[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CATASTROPHE ; CELLULE D'URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; CONTINUITE DES SOINS ; CRISE SANITAIRE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GESTION DES RISQUES ; MISSION ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLAN D'ACTIONS ; PLANIFICATION SANITAIRE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; STRUCTURE D'URGENCE ; SYSTEME DE SOINS ; VICTIME ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret modifie et précise les objectifs du dispositif ORSAN (Organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles) et ses modalités de déclenchement, ainsi que son articulation avec le plan zonal de mobilisa[...]ECOUTE ; EUTHANASIE ; FIN DE VIE ; PSYCHISME ; PSYCHOLOGUE ; SCLEROSE LATERALE AMYOTROPHIQUE ; SOIGNANT ;Effroyable, tant par sa rapide évolution que par les lourds handicaps qu'elle provoque, la maladie de Charcot suscite sidération et détresse face à une mort annoncée. Confronté à la question douloureuse de la fin de vie, le personnel soignant es[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADDICTION ; CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE ; DESIR D'ENFANT ; DROGUE ; GROSSESSE ; MATERNITE ; SOIGNANT ; STIGMATISATION ; SUBSTANCE PSYCHOACTIVE ;Si le désir d’enfant chez la femme et la consommation de substances psychoactives peuvent apparaître comme antinomiques, il n’en demeure pas moins qu’il s’agit là de la manifestation d’un désir que les professionnels en centres de prévention, d’[...]MARCHI Michèle, Coord. ; BUYSSE Mathilde, Aut. ; MARGUIN Béatrice, Aut. ; MATHIEU Alexandra, Aut. ; LALLEMAND FRITSCH Hélène, Aut. ; TAJFEL Pierre, Aut. | 2023 | p. 09-21ASSOCIATION LA DOULEUR ET LE PATIENT DOULOUREUX ; CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE NANCY ; HOSPICES CIVILS DE LYON ; LAXOU ; UMP ; VERSAILLES ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CANNABIS ; CHARTE ; DEFINITION ; DOULEUR ; DOULEUR CHRONIQUE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; FIBROMYALGIE ; INFIRMIER ; MISSION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REFERENT ; RETOUR D'EXPERIENCE ; ROLE ; SPECIFICITE ; STRUCTURE DE SOINS ; TEMOIGNAGE ; TRAITEMENT ;En France, un individu sur trois souffre de douleur chronique. Avec l'avancée en âge, ces maux chroniques touchent 50 % des personnes chez qui elles entraînent souvent une perte d'autonomie et une bien moindre qualité de vie. La douleur chroniqu[...]COVID-19 ; CENTRE EDUCATIF FERME ; CONFINEMENT ; CRISE SANITAIRE ; DROIT DE L'HOMME ; DROIT DU PATIENT ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; LIEU DE PRIVATION DE LIBERTE ; PRISON ;Ce rapport constitue un compte-rendu de l’activité du CGLPL au cours de la période de crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19. Il présente les mesures prises par l’institution pour poursuivre son activité, le cadre international de la prot[...]BOMBART CAMUS Véronique, Aut. ; BEURDIN Virginie, Aut. ; CANLERS Céline, Aut. ; HERNANDEZ DIAZ Johana, Aut. ; DUBAR Sylvie, Aut. ; GREMION Capucine, Aut. | 2024 | p. 12-14HANDI RELAIS ; HOPITAL MAISON BLANCHE ; REIMS ; ACCES AUX SOINS ; ACCOMPAGNEMENT ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; MISSION ; ORGANISATION ; PERSONNE HANDICAPEE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; ROLE ; SOLLICITUDE ;L’équipe Handi-Relais est une organisation innovante, qui a pour vocation le care de la personne porteuse d’un handicap, au centre hospitalier universitaire de Reims (Marne). Ses objectifs principaux sont de sensibiliser et former les profession[...]CARRETIER Julien, Aut. ; GONCALVES Thomas, Aut. ; LORRIERE Clothilde, Aut. ; MARSICO Giovanna, Aut. ; DAUCHY Sarah, Aut. | 2024 | p. 378-386ACCOMPAGNEMENT ; FIN DE VIE ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; PERSONNE AGEE ; SOINS PALLIATIFS ; VIEILLISSEMENT ;La France connaît une transformation significative de sa structure démographique, marquée notamment par une augmentation du nombre de personnes âgées, un allongement de l'espérance de vie, un accroissement des personnes atteintes de maladies chr[...]