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DUPONT Marc ; LAGUERRE Audrey ; VOLPE Audrey ; EVIN Claude, Préf. | Rennes : Presses de l'EHESP | 2015 | p. 413COMMUNICATION ; CONTENTION ; CONTROLE ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DETENTION ; DETENU ; DIGNITE ; DIRECTEUR ; DOMICILE ; DROIT DU PATIENT ; EVOLUTION ; EXAMEN MEDICAL ; FAMILLE ; FUGUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; MAJEUR PROTEGE ; MEDECIN ; MINEUR ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PERSONNE DE CONFIANCE ; PROCESSUS ; PSYCHIATRIE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE PENALE ; SOIN EN CAS DE PERIL IMMINENT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ; VIE QUOTIDIENNE ; DROIT ;La possibilité de soigner un patient contre son gré est une spécificité de la psychiatrie. Chaque année en France, par nécessité, près de 80 000 patients sont traités pour leurs troubles mentaux sans y avoir consenti, pour des périodes plus ou m[...]ADOLESCENT ; CAS CLINIQUE ; ENTRETIEN FAMILIAL ; FAMILLE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; INSTITUTION ; MAJEUR ; PEDOPSYCHIATRIE ; SORTIE ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ;A partir d’une observation du travail clinique d’une équipe d’hospitalisation en pédopsychiatrie, chargée de soins de longue durée apportés à des patients adolescents présentant un trouble envahissant du comportement, une réflexion est menée sur[...]Le nombre de situations d’urgence et de crise pédopsychiatriques connaît une nette croissance, liée à l’évolution des mentalités dans la société occidentale, où la place de l’enfant et de sa souffrance ont connu de nombreux bouleversements ces d[...]Cet article décrit les caractéristiques des violences sexuelles à l'encontre d'adolescents, la relation victimeagresseur et leur révélation. Il propose une typologie de ces violences en fonction de la prise de risque initiale de l'adolescent da[...]"Cet article décrit les caractéristiques des violences sexuelles à l'encontre d'adolescents, la relation victimeagresseur et leur révélation. Il propose une typologie de ces violences en fonction de la prise de risque initiale de l'adolescent d[...]CONSEIL D'ETAT ; FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE ; DIRECTEUR ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; MAJEUR PROTEGE ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; JUSTICE ;Se prononçant sur la requête présentée par la Fédération hospitalière de France (FHF) et par l'Association nationale des mandataires judiciaires à la protection des majeurs visant à faire annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2012-663 du 4 [...]CONSEIL D'ETAT ; FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE ; DIRECTEUR ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; MAJEUR PROTEGE ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; JUSTICE ;Se prononçant sur la requête présentée par la Fédération hospitalière de France (FHF) et par l'Association nationale des mandataires judiciaires à la protection des majeurs visant à faire annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2012-663 du 4 [...]FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; MAJEUR PROTEGE ; PRESTATION SOCIALE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; REGION ; ACTION SOCIALE ;Les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs relevant du I de l'article L. 361-1 du code de l'action sociale et des familles imputables aux prestation[...]BUDGET ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; COTATION ; DELEGATION DE GESTION ; EFFICIENCE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GERANT DE TUTELLE ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE GESTION ; MAJEUR PROTEGE ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION FAMILIALE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; SERVICE ADMINISTRATIF ; SERVICE DECONCENTRE ; TABLEAU DE BORD ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;La présente instruction rappelle les modalités de financement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs (SMJPM) et des services délégués aux prestations familiales (SDPF). Elle fixe les orientations relatives à l'examen de[...]FINANCEMENT ; GERANT DE TUTELLE ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; PERSONNE MORALE ; PERSONNE PHYSIQUE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; REGION ; ACTION SOCIALE ;Les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs relevant du I de l'article L. 361-1 du code de l'action sociale et des familles imputables aux prestation[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADOPTION ; AGRESSION SEXUELLE ; AGRESSION SEXUELLE INTRAFAMILIALE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE ; AUTORITE PARENTALE ; CARENCE PARENTALE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE VIE ; DEPARTEMENT ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE LA FAMILLE ; EDUCATION DE L'ENFANT ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ADOPTE ; ENFANT MALTRAITE ; INCESTE ; JUGE ; JURIDICTION CIVILE ; JUSTICE ; MINEUR ; ORGANISATION ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; PRESTATION FAMILIALE ; PRISE EN CHARGE ; PROJET ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; RELATION FAMILIALE ; RELATION PARENT ENFANT ; ACTION SOCIALE ;GOUTTENOIRE Adeline ; CORPART Isabelle ; BRIAND Catherine ; DUBREUIL Françoise ; EUDIER Frédérique ; EUILLET Séverine ; GRUAS Pierre-Etienne ; LE BOURSICOT Marie-Christine ; OUI Anne ; PILLET Pascal ; SELLENET Catherine ; SERAPHIN Gilles | 2014ADOPTION ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ; FAMILLE D'ACCUEIL ; JUGE ; MINEUR ; NOURRISSON ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; RECHERCHE DES ORIGINES ; JUSTICE ;La réflexion du groupe de travail chargé par Madame La Ministre déléguée à la famille de faire des propositions relatives à la protection de l'enfance et à l'adoption ne vise pas à remettre globalement en cause des dispositifs qui ont fait l'obj[...]VERITE Carine ; LAURENCEAU Viviane ; GONZALES Marie-Ange ; PAYELLE Nathalie ; JULLIEN Sophie ; QUANTIN Claude ; POEHR Véronique ; ANDRES Murielle ; BIRON Emmanuelle ; BELLIARD Alexandre ; HELLEUX Soizik ; SEVERAC Hélène de ; INIAL Hervé ; PRIGENT Dominique ; MEZERETTE Stéphane ; SAMPEUR Odile ; DEFONTAINE Aurélie ; FOUCAULT Marie-Line ; FUSEAU ; LAFAY | Nantes : Agence Régionale de Santé Pays-de-La-Loire | 2014CERTIFICAT MEDICAL ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CURATELLE ; DROIT DU PATIENT ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; MAJEUR PROTEGE ; MODALITE DE SORTIE ; PARCOURS DE SOINS ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; SAUVEGARDE DE JUSTICE ; SORTIE ; DROIT ;Ce guide a vocation à : 1-Offrir une vision la plus complète possible des principales missions des acteurs oeuvrant dans le domaine de la protection des majeurs protégés, des mesures de protection juridiques, des droits des patients dans chaque [...]Le service de réparation pénale d'Orléans, géré par l'aidaphi , est habilité et financé par la Protection judiciaire de la jeunesse (pjj) depuis 1999 et réalise annuellement 216 mesures alternatives à des poursuites judiciaires, exclusivement dé[...]J'ai récemment confronté ma pratique de marionnettiste à des jeunes incarcérés en établissement pénitentiaire pour mineurs. Le projet consistait à proposer des spectacles de notre collectif de compagnies de théâtre en amont d'ateliers de pratiqu[...][s.n.] | Paris : Haut conseil de la santé publique | 2014ADOLESCENT ; AGE ; ENFANT ; ETRANGER ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERTISE MEDICALE ; MINEUR ; RADIOGRAPHIE ; RADIOLOGIE ; RECOMMANDATION ; MEDECINE ;Le HCSP émet des recommandations pour la détermination de l'âge d'un jeune étranger isolé sur le territoire national. La minorité du jeune (moins de 18 ans) constitue un critère déterminant pour qualifier ses droits. Après avoir procédé à l'exam[...]Des parcours différents, et des motifs d'incarcération qui vont de faits très graves à des peines plancher pour récidive. Une même pâleur lors de leur sortie, ils sont blancs d'avoir si peu pris la lumière du soleil, et envahis de boutons. Le mê[...]CHAGNOLLAUD DE SABOURET Dominique, Aut. ; GRIVEL Peggy, Collab. | Paris : Dalloz | 2014 | 8e éd. | p. 657Nul n'est censé ignorer la loi. Or, les parents comme leurs enfants mineurs ou majeurs, manquent cruellement d'informations claires et précises sur l'école et son fonctionnement, les règles juridiques concernant la vie en société, et tout simple[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ARCHIVES ; AYANT DROIT ; COMMISSION DE CONCILIATION ; DOSSIER DE SOINS ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DU PATIENT ; INFORMATISATION ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; MAJEUR PROTEGE ; MINEUR ; PERSONNE DE CONFIANCE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; SECRET MEDICAL ; SECRET PARTAGE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; DROIT ;Le droit du patient à être informé sur son état de santé, consacré par la loi du 4 mars 2002, se prolonge dans celui de pouvoir accéder facilement, en toute transparence, à son dossier médical. La communication du dossier médical dans de bonnes [...]FOURCADE Cédric, Coord. ; SERAPHIN Gilles, Dir. | Paris : Observatoire national de l'enfance en danger | 2014A partir d'une enquête quantitative par questionnaire, de visites de dispositifs, de recueil de matériaux bibliographiques et d'entretiens auprès de professionnels et d'experts, et malgré le constat d'une forte hétérogénéité du dispositif selon [...]Grâce à l'intervention d'une infirmière spécialiste clinique, un accompagnement spécifique peut être proposé aux jeunes enfants et adolescents en état de détresse psychologique à la suite d'événements traumatiques. [résumé d'éditeur]AGRESSEUR ; AGRESSION SEXUELLE ; AUTORITE PARENTALE ; DELINQUANCE ; DELINQUANCE JUVENILE ; DROIT ; DROIT PENAL ; ENFANT ; FAMILLE ; JUGE ; JURIDICTION DES MINEURS ; JUSTICE ; LEGISLATION ; MINEUR ; PAYS ; PERSONNALITE ; PRISE EN CHARGE ; PROCESSUS ; PSYCHOLOGIE ; PSYCHOLOGUE ; PSYCHOTHERAPIE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ;Face à la violence des mineurs, de nombreuses questions se posent : ce comportement va-t-il persister ? Comment considérer ces actes ? Quelles institutions doivent intervenir ? Quelles réponses la justice peut-elle ou doit-elle apporter ? L'obje[...]DUJARDIN LASCAUX Valériane, Aut. ; EPSM LILLE METROPOLE, Aut. 2014