SANTEPSY > TRAVAIL > GESTION DU PERSONNEL > RECRUTEMENT > CONDITION D'EXERCICE
CONDITION D'EXERCICESynonyme(s)
condition de recrutement
|
Documents disponibles dans cette catégorie (831)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
ADAPTATION A L'EMPLOI ; ASSISTANT SOCIAL ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETRANGER ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; STAGE ; TEST D'APTITUDE ; TEST DE CONNAISSANCE ; VALIDATION ; TRAVAIL ;CONDITION D'EXERCICE ; DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU ; INTERNE HOSPITALIER ; PHARMACIE ; PHARMACIEN ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Abrogeant et modifiant plusieurs articles du code de la santé publique, le présent décret transpose en droit français la directive 2013/55/UE modifiant la directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. Ain[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; CARRIERE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; DIPLOME ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRIME ; RECRUTEMENT ; SPECIALITE MEDICALE ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie et des finances et la ministre des affaires sociales et de la santé retiennent 2 diplômes d'études spécialisées éligibles à la prime d'engagement de carrière hospitalière au titre d'un recrutemen[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CARRIERE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DIPLOME ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; MEDECIN ASSISTANT ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRIME ; RECRUTEMENT ; REGLEMENTATION ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ;Abrogeant à compter du 1er janvier 2019 l'arrêté du 23 octobre 2001 fixant les modalités d'application des dispositions relatives aux postes à recrutement prioritaire prévues à l'article 5 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant s[...]CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT HOSPITALIER ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; PERSONNEL MEDICAL ; PRIME ; RECRUTEMENT ; STATUT DU PERSONNEL ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL ;Abrogeant, à compter du 1er juillet 2017, l'arrêté du 17 octobre 2001 relatif à l'activité exercée dans plusieurs établissements par différentes catégories de personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques et précisant les conditions d'a[...]ACTIVITE SALARIEE ; CARRIERE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; MEDECIN ASSISTANT ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN ATTACHE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; RECRUTEMENT ; REGLEMENTATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Il permet aux praticiens contractuels et assistants des hôpitaux de s'engager avec un établissement public de santé, au travers d'une convention d'engagement de carrière hospitalière, à exercer à l'hôpital public sur un poste dans une spécialité[...]CARRIERE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INDEMNITE ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRIME ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL ;Modifiant nombre de dispositions réglementaires du code de la santé publique, et entrant en en vigueur le lendemain de sa publication, le présent décret énumère les différentes primes et indemnités accordées aux praticiens en contrepartie de leu[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMPETENCE ; CONDITION D'EXERCICE ; DELEGATION ; DROIT ADMINISTRATIF ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; INFIRMIER ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; POLITIQUE DE SANTE ; DROIT ;Saisi par le Conseil national de l'ordre des infirmiers qui lui demandait d'annuler pour excès de pouvoir le message envoyé, par voie électronique le 16 janvier 2014, par la direction générale de l'offre de soins (DGOS), aux agences régionales d[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ABSENCE SYNDICALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT SOCIAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MISE A DISPOSITION ; MUTUALISATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICALISME ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS SYNDICAL ; DROIT ;Abrogeant les circulaires DHOS/P1 n° 2001-476 du 5 octobre 2001 relative à la généralisation de la mutualisation de certains crédits d’heures syndicales aux établissements de moins de 500 agents de la fonction publique hospitalière (FPH) et DGOS[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTINUITE DES SOINS ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT HOSPITALIER ; GESTION DU PERSONNEL ; GREVE ; INTERNE HOSPITALIER ; ORGANISATION ; REQUISITION ADMINISTRATIVE ; SERVICE PUBLIC ; TRAVAIL ;Dans la présente instruction adressée aux directeurs d’établissements de santé (par l’intermédiaire des agences régionales de santé), la ministre des affaires sociales et de la santé tente de clarifier les dispositions relatives au droit de grèv[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUMONIER ; BENEVOLAT ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION ; MISSION ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; RECENSEMENT ; RECRUTEMENT ; RELIGION ; TRAVAIL ;Dans la présente circulaire, la ministre des affaires sociales, de la santé met en place le recensement annuel des aumôniers intervenant dans les établissements publics de santé.AGE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CARRIERE ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION D'EXERCICE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN ATTACHE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RETRAITE ; TRAVAIL ;Mettant immédiatement en œuvre les dispositions relatives à la prolongation d’activité applicables aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers issues de l’article 141 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de moderni[...]CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITES LOCALES ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CATEGORIE A ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; CLASSIFICATION ; CONDITION D'EXERCICE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; SAGE FEMME ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé précise les modalités de classement dans les catégories active et sédentaire des sages-femmes des hôpitaux de la fonction publique hospitalière.AIDE SOIGNANT ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DU TRAVAIL ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER ; RESPONSABILITE ; ROLE PROPRE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ;La profession infirmière est réglementée. L'aide soignante qui dépasse le champ de ses compétences exerce illégalement la profession infirmière.AVANTAGE EN NATURE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; DIRECTEUR ; DROIT HOSPITALIER ; FISCALITE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; LOGEMENT DE FONCTION ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; SERVICE PUBLIC ; DROIT ;Dans le présent arrêt, le Conseil d'État précise les conditions d'affectation au service public hospitalier (ou à la mission d'intérêt général) d'un logement de fonction concédé à titre gratuit à certains agents (tels les directeurs) du dit serv[...]CONSEIL D'ETAT ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; ETRANGER ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; FORMATION MEDICALE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; LANGUE FRANCAISE ; MEDECIN ; REFUS ; JUSTICE ;Dans le présent arrêt, le Conseil d'État rejette la demande d'annulation pour excès de pouvoir de la délibération du jury de l'examen de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française organisé au titre de l'année 2009 pour [...]CONDITION D'EXERCICE ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DES RISQUES ; MILIEU PROFESSIONNEL ; RELATION HIERARCHIQUE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; RESPONSABILITE SANS FAUTE ; SERVICE PUBLIC ; STATUT DU PERSONNEL ; VICTIME ; DROIT ;Abrogeant et remplaçant la circulaire budget (2B-84) – fonction publique (FP/3 n° 1665) du 16 juillet 1987, la présente circulaire précise les conditions et les modalités de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et de la garantie civile a[...]CONDITION D'EXERCICE ; DEPARTEMENT ; DROIT HOSPITALIER ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; EFFECTIF ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MUTUALISATION ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ;Rétablissant l'article 29-1 du décret n° 86-660 du 19 mars 1986 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; SYNDICALISME ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 28 novembre 2001 relatif aux modalités d'application des dispositions de l'article 29-1 du décret n° 86-660 du 19 mars 1986 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans les établissements mentionnés à l'article 2 de [...]AIDE MEDICALE ; AIDE SOCIALE ; CONDITION D'EXERCICE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ; FONCTIONNEMENT ; LIT ; LIT HALTE SOINS SANTE ; MEDICALISATION ; MISSION ; ORGANISATION ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Modifiant le paragraphe 11 (relatif aux structures dénommées “lits halte soins santé”) et insérant un paragraphe 12 (relatif aux structures dénommées “lits d'accueil médicalisés”) à la sous-section 2 de la section 1 du chapitre deuxième du titre[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; EUROPE ; CONCOURS ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; ETRANGER ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; MEDECIN ; ORGANISATION ; PROGRAMME D'ETUDES ; SPECIALITE MEDICALE ; EDUCATION ;Par le présent arrêté, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales et de la santé modifient l'organisation, l'inscription, le programme, le déroulement, la nature, la [...]FRESSANCOURT Yves, Aut. ; QUEMENEUR Eric, Aut. ; BERTHO Kilian, Aut. ; DUBOURG Olivier, Aut. | 2016 | p. 22-24GROUPEMENT D'INTERVENTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE ; ARMEE ; CONDITION D'EXERCICE ; CRISE ; INFIRMIER ; SOIN D'URGENCE ;Intervenant en cas de crise majeure en France et à l’étranger, le groupe d’intervention de la gendarmerie nationale (GIGN) mène des opérations complexes et spécifiques qui sont conduites dans des conditions et des environnements variés. La multi[...]LEFORT Hugues, Dir. ; LOOSLI Florian, Aut. ; HUTIN Alice, Aut. ; CARLI Pierre, Aut. ; LAMHAUT Lionel, Aut. ; FRESSANCOURT Yves, Aut. ; QUEMENEUR Eric, Aut. ; BERTHO Kilian, Aut. ; DUBOURG Olivier, Aut. ; ROCH Stéphane, Aut. ; GUILLOU Damien, Aut. ; PILORGET Franck, Aut. ; MARTINLE PLADEC Boris, Aut. ; MENORET Romuald, Aut. ; RODES Raphaël, Aut. ; PORLIER Magali, Aut. | 2016 | p. 15-34SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS ; ARMEE ; ARRET CARDIO RESPIRATOIRE ; COMPETENCE ; CONDITION D'EXERCICE ; CRISE ; INFIRMIER ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SAPEUR POMPIER ; SMUR ; SOIN D'URGENCE ; URGENCE MEDICALE ; PRATIQUE DU SOIN ;L’infirmier urgentiste est doté de qualités multiples. Il doit faire face à des situations d’exercice particulières en situation conventionnelle, voire d’exception. Acteur majeur du soin, libéral, hospitalier, intervenant au sein d’un Smur ou av[...]SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS ; CONDITION D'EXERCICE ; INFIRMIER ; ORGANISATION DES URGENCES ; SAPEUR POMPIER ; SOIN D'URGENCE ; URGENCE MEDICALE ;Le service de santé et de secours médical d’un service départemental d’incendie et de secours est un acteur majeur du secours aux populations en France. L’officier santé est présent en salle opérationnelle ou sur le terrain. Le plus souvent infi[...]Sur les sites d’exploitation de minerais, gaz ou pétrole, les soins sont assurés dans des conditions peu ordinaires par des médecins ou des personnels paramédicaux. Le soignant doit remplir certaines conditions préalables, mais aussi posséder de[...]BRIGADE DE SAPEURS POMPIERS DE PARIS ; CONDITION D'EXERCICE ; EQUIPE MOBILE ; FORMATION PARAMEDICALE ; INFIRMIER ; RECRUTEMENT ; SAMU ; SAPEUR POMPIER ; SMUR ;En collaboration avec l’ambulancier et le médecin urgentiste, l’infirmier en préhospitalier assure des soins dans un milieu souvent difficile, parfois hostile. Infirmier du service d’aide médicale urgente (Samu) ou de la Brigade de sapeurs-pompi[...]VERGNE Françoise, Aut. ; MEDICI Gérard, Aut. ; CHAVAROCHE Philippe, Préf. | Toulouse : Erès | 2016 | p. 173DISPOSITIF SNOEZELEN ; ACCOMPAGNEMENT ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; CONDITION D'EXERCICE ; EDUCATION SEXUELLE ; ENVELOPPEMENT HUMIDE ; ESPACE TRANSITIONNEL ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PSYCHOLOGUE ; PSYCHOMOTRICIEN ; PSYCHOTHERAPIE ; SENSORIALITE ; VIE QUOTIDIENNE ;Les MAS, établissements mal connus, accueillent des populations variées ayant pour point commun de ne pas disposer d'autonomie suffisante pour les besoins de la vie quotidienne. Au-delà des préjugés, en s'appuyant sur leur expérience, les auteur[...]