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INDICATEUR DE GESTION |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé demande aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) de mettre en œuvre le coefficient prudentiel (dont la valeur a été fixée à 0,35 % pour 2014, et q[...]DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DU PATIENT ; ENQUETE NATIONALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; MESURE DE L'ACTIVITE ; MODELE ; QUESTIONNAIRE ; SATISFACTION ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 22 juin 2012 relatif au modèle de questionnaire à utiliser lors de la mise en œuvre de l'enquête téléphonique de satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS), le présent arrêté introduit un nouveau modèle de questionnai[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CELLULE D'URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; COORDINATION ; CRITERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANTE MENTALE ; TERRITOIRE DE SANTE ; URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté, la ministre chargée de la santé fixe la liste des établissements de santé dotés de personnels et de professionnels affectés pour tout ou partie de leur activité à une cellule d'urgence médico-psychologique (CUMP).DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DU PATIENT ; ENQUETE NATIONALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; MESURE DE L'ACTIVITE ; QUESTIONNAIRE ; SATISFACTION ; SOIN HOSPITALIER ; TELEPHONE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret n° 2012-210 du 13 février 2012 relatif à l'enquête téléphonique de satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) est abrogé.DEPENSES DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOSPITALISATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SOIN HOSPITALIER ; ACTION SOCIALE ;Chaque année est défini, en fonction de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (ONDAM), un objectif des dépenses d'assurance maladie commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et odontologie constitué du montant [...]DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Chaque année est défini un objectif des dépenses d'assurance maladie constitué notamment des activités de psychiatrie exercées par les établissements de santé (publics, privés à but non lucratif ayant été admis à participer à l'exécution du serv[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; ACTION SOCIALE ;Chaque année, la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) fixe pour l'ensemble des régimes obligatoires de base l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (ONDAM). Une des parties de l'ONDAM correspond aux frais d'hospitalisatio[...]ACTE MEDICAL ; DIALYSE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN HOSPITALIER ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre de l'objectif des dépenses d'assurance maladie (ODAM) commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et odontologie exercées par les établissements de santé, qui est constitué du montant annuel des charges supportée[...]ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie et des finances et la ministre des affaires sociales et de la santé fixent, pour l'année 2014, à 0,35 % la valeur du coefficient pouvant être différenciée par catégorie d'établissements et servan[...]ACTE MEDICAL ; CLASSIFICATION ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PRESTATION MALADIE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté modifie les catégories de prestations liées à une hospitalisation et donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale.AGENCE NATIONALE DE L'EVALUATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CERTIFICATION ; CONDITION D'EXERCICE ; COORDINATION ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; METHODOLOGIE ; PRESTATION SOCIALE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REFERENTIEL ; ACTION SOCIALE ;Complétant la circulaire DGCS/SD5C n° 2011-398 du 21 octobre 2011 relative à l'évaluation des activités et de la qualité des prestations délivrées dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), la présente instruction pré[...]ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FACTURATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Entrant en vigueur à compter du 1er mars 2014, le présent arrêté modifie l'annexe de l'arrêté du 31 décembre 2004 et les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 22 février 2008, qui seront publiées respectivement dans les numéros au Bulletin officiel du m[...]MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET HOSPITALIER ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRACTUALISATION ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR DE GESTION ; INVESTISSEMENT ; MISSION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; REGION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Complétant la circulaire DGOS/R1 n° 2013-144 du 29 mars 2013 relative à la campagne 2013 des établissements de santé, la présente circulaire précise les conditions d'allocation des ressources complémentaires - qui s'élèvent à un montant total d[...]ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTINUITE DES SOINS ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INDICATEUR DE GESTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; QUALITE DES SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la perspective du développement significatif attendu de l'hospitalisation à domicile (HAD) à échéance de l'année 2018, les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) de l'ensemble des établissements de santé doivent prendre en co[...]BRAMI Laurent, Aut. ; DAMART Sébastien, Aut. ; DETCHESSAHAR Mathieu, Aut. ; DEVIGNE Michel, Aut. ; HABIB Johanna, Aut. ; KLETZ Frédéric, Aut. ; KROHMER Cathy, Aut. | Paris : Presses des mines | 2014 | p. 156 pagesABSENTEISME ; ACTEUR ; CHARGE DE TRAVAIL ; CHARTE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; COORDINATION ; CULTURE D'ORGANISATION ; DEMARCHE DE PROJET ; ENCADREMENT ; ENTRETIEN INFIRMIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; EXPERIMENTATION ; EXPERTISE ; EXPERTISE COLLECTIVE ; GESTION DU PERSONNEL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INDICATEUR ; MANAGEMENT ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PARADOXE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PLANNING ; POLE D'ACTIVITE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; ROLE ; SOIGNANT ; TABLEAU DE BORD ; THEORIE DE LA COMPLEXITE ; TRAVAIL EN EQUIPE ;Quelles sont les causes de l'absentéisme au travail ? Est-ce que la maladie ou la maternité expliquent à elles seules ces absences ? Pourquoi le niveau d'absentéisme peut-il être si différent selon les secteurs d'activité et selon les organisati[...]BERRUT Gilles ; VAINCHTOCK Alexandre ; FERNANDEZ José ; BRESSE Xavier ; BAPTISTE Charles ; DECKER Laure de | 2014 | p. 395-401COUT ; ECONOMIE DE LA SANTE ; HOSPITALISATION ; OPHTALMOLOGIE ; PERSONNE AGEE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; ZONA ;Objectifs : Le zona traduit une réactivation et une réplication du virus varicelle-zona. Caractérisé par une éruption, le zona s'accompagne de douleurs aiguës et parfois chroniques qui sont particulièrement mal tolérées. Parmi les différentes lo[...]FORMATION ; INFORMATIQUE ; LOGICIEL ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFERENTIEL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;Les applications des technologies de l'information et de la communication sont de plus en plus nombreuses dans le milieu médical et médico-social. Ces évolutions nécessitent le développement des compétences numériques en formation initiale et co[...]MISSION NATIONALE D'EXPERTISE ET D'AUDIT HOSPITALIERS ; ACCUEIL ; ADOLESCENT ; CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; CONSULTATION ; DEMARCHE QUALITE ; ENFANT ; ENQUETE ; ENTRETIEN INFIRMIER ; EQUIPE SOIGNANTE ; EVALUATION ; FILE ACTIVE ; FORMALITE D'ACCUEIL ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE GESTION ; INFIRMIER DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE ; MANAGEMENT ; PARCOURS DE SOINS ; PEDOPSYCHIATRIE DE LIAISON ; PRATIQUE DU SOIN ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; REPARTITION DES SOINS ; STATISTIQUE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TROUBLE ENVAHISSANT DU DEVELOPPEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'activité croissante des centres médico-psychologiques (CMP) pour enfants et adolescents et l'allongement des délais d'obtention d'un premier rendez-vous ont amené un secteur de pédopsychiatrie à s'interroger sur l'organisation des nouvelles de[...]FANTINO Bruno, Dir. ; BENEVISE Jean-François ; ARNOULD Hervé ; BEAUCHET Olivier ; BIGENHO POET Valérie ; MARGRAITTE Brice ; MARTY Isabelle ; MARX Patrick ; MORAIS Serge ; ROMAC Philippe ; VERMOREL Michel ; FANTINO Françoise | Paris : Dunod | 2014 | p. 293LOI HOPITAL PATIENTS SANTE TERRITOIRES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GERONTOLOGIE ; GESTION DES RISQUES ; GOUVERNANCE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROFESSION ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECHERCHE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TERRITOIRE DE SANTE ;Les agences régionales de santé (ARS) sont nées le 1er avril 2010 au terme d'un long processus de fusion de huit structures préexistantes. Les professionnels de santé et les usagers disposent à présent, au sein de chaque région, d'un seul interl[...]COMMISSION DES COMPTES DE LA SECURITE SOCIALE | Paris : Commission des comptes de la Sécurité sociale | 2014DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR DE GESTION ; OFFRE DE SOINS ; PSYCHIATRIE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Avec la médecine-chirurgie-obstétrique (MCO) et les soins de suite et de réadaptation (SSR), la psychiatrie, est le troisième poste de dépenses hospitalières. Ce champ d'activité, qui comporte une dimension de santé publique marquée présente des[...]ANALYSE DE LA PRATIQUE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETUDE GENERALE ; FILE ACTIVE ; HOSPITALISATION LONGUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; OFFRE DE SOINS ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les hospitalisations au long cours en psychiatrie d'un an ou plus, en continu ou non, et associées à une présence en hospitalisation l'année précédente ont concerné près de 12 700 patients en 2011. Si ce poids est faible dans la file active [...]MAS Rémy, Dir. ; FALISSARD Bruno ; CHAN CHEE Christine ; LEROUX Isabelle ; TUPPIN Philippe ; COLDEFY Magali ; PARRON Audrey ; THOMAS Jérôme ; MILLERET Gérard ; PASSERIEUX Christine ; GALLINI Adeline ; DUMESNIL Hélène ; CHAPIREAU François ; PEINTRE Carole ; MARESCA Bruno ; MARTINEZ Corinne ; LOPEZ Nathalie ; PICHON Philippe ; JOUD Ghazal | 2014 | p. 150CONTINUITE DES SOINS ; EPIDEMIOLOGIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; MEDECIN GENERALISTE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PARTENARIAT ; PRISE EN CHARGE ; RECHERCHE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; TERRITOIRE DE SANTE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La DREES souhaite encourager la recherche sur l'organisation des prises en charge en santé mentale. Ce séminaire organisé autour de séances thématiques avait donc pour objectif de recenser les domaines dans lesquels la recherche pourrait éclaire[...]VON LENNEP Franck, Dir. | Paris : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques | 2014ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PLATEAU TECHNIQUE ; SPECIALITE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cet ouvrage présente les principales données relatives au système hospitalier français : elles portent sur les équipements, personnels et financements qui concourent aux différentes prises en charge par les établissements, ainsi que sur leur act[...]BILAN FINANCIER ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; DETTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; INVESTISSEMENT ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; STRATEGIE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les pôles et les différentes structures des établissements publics de santé sont aujourd'hui pilotés avec des outils d'analyse, de prospective, de contrôle et d'audit interne. Ce pilotage s'appuie notamment sur une comptabilité qui doit s'adapte[...]FAURE Nadine ; BIBET Aurélie ; BOCHET Emilie ; BONNET LIGEON Isabelle ; KALLA Nathalie | 2014 | p. 20-26CHARGE DE TRAVAIL ; COTATION ; DEPENDANCE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; METHODE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SPECIFICITE ;Chaque semaine le cadre de santé et-ou un soignant doit coder la 'lourdeur' en soins des patients du service dans son établissement de soins de suite et de réadaptation (SSR). Ceci dans le cadre des obligations réglementaires du recueil d'inform[...]PASSUTI Norbert ; COUDEYRE Emmanuel ; PAPIN Patrice ; BERTHONNAUD Eric | 2014ADULTE ; ANALYSE DE LA PRATIQUE ; CHIRURGIE ; COLONNE VERTEBRALE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFERENTIEL ; TERRITOIRE DE SANTE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ;La constatation, d'une augmentation du taux de recours à la chirurgie du rachis ainsi qu'une hétérogénéité de ce taux de recours, selon les régions, a conduit la DGOS à demander à la HAS un référentiel d'indication des interventions du rachis. L[...]AGENCE NATIONALE DE L'EVALUATION ET DE LA QUALITE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX | [s.l.] : [s.n.] | 2014ACCUEIL ; DEMARCHE QUALITE ; DUREE DE SEJOUR ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; QUALITE DE VIE ; RECOMMANDATION ; SORTIE ; ACTION SOCIALE ;Le droit à la personnalisation de son accompagnement, reconnue notamment dans la loi du 2 janvier 2002, implique pour les personnes le droit à la personnalisation de leur parcous dans sa dimension spatiale et temporelle. La majorité des accueils[...]CHONE Philippe ; EVAIN Franck ; WILNER Lionel ; YILMAZ Engin | 2014CHIRURGIE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; QUALITE DES SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'adoption de la tarification à l'activité (T2A) a modifié le mode de financement du secteur hospitalier.L'objectif du législateur était d'accroître l'efficience et d'améliorer la qualité des soins. Dans les établissements publics ou privés à bu[...]FOURCADE Nathalie ; VON LENNEP Franck ; BOSSARD Claire ; CHAN CHEE Christine ; MOISY Muriel ; ULRICH Valérie | 2014ASSOCIATION ; ECONOMIE ; EPIDEMIOLOGIE ; FACTEUR DE RISQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; STATISTIQUE ; SUICIDE ; TENTATIVE DE SUICIDE ; SANTE ;Un Français sur cinquante décède par suicide et un sur vingt déclare avoir fait une tentative au cours de sa vie. Alors que la France bénéficie d'une espérance de vie élevée, son taux de suicide est parmi les plus hauts en Europe. En février 201[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; ACTION SOCIALE ;ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté mentionne les nouveaux établissements de santé concernés par un démarrage de l'expérimentation de facturation individuelle des actes et consultations externes aux caisses d'assurance maladie les 1er décembre 2013, 1er janvier 2[...]CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR LES USAGERS DE DROGUE (CAARUD) ; CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE (CSAPA) ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; APPARTEMENT DE COORDINATION THERAPEUTIQUE ; APPARTEMENT THERAPEUTIQUE ; COMMUNAUTE THERAPEUTIQUE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ; FINANCEMENT ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; LIT HALTE SOINS SANTE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGION ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire notifie les dotations régionales de dépenses médico-sociales pour les établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques pour l'année 2013. Elle fixe aussi [...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BESOIN ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EVALUATION ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 4 juin 2007 relatif aux indicateurs nationaux de référence et à leur prise en compte dans le cadre de la tarification des besoins en soins requis dans certains établissements relevant du I de l'article L. 313-12 du code de [...]ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté mentionne un nouvel établissement expérimentateur de la facturation individuelle des séjours aux caisses d'assurance maladie obligatoire pour le périmètre des prestations de soins qu'il vise dans sa première annexe et pour les [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; EFFICIENCE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PERTINENCE DES SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ; SANTE ;Abrogeant l'instruction DSS/MCGR n° 2013-181 du 26 avril 2013 relative à l'évaluation de la mise en œuvre des programmes de gestion du risque en 2012 et à la fixation des objectifs pour 2013, la présente instruction présente les résultats des in[...]POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; ENQUETE NATIONALE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FILE ACTIVE ; POLE D'ACTIVITE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; STATISTIQUE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TABLEAU DE BORD ; UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ; INFORMATION ;La présente note d'information précise la mise en œuvre de l'arrêté du 9 avril 2013 portant application du I de l'article R.314-50 du CASF pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) autorisés à exercer une act[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BASE DE DONNEES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION DES URGENCES ; RECUEIL DE DONNEES ; STRUCTURE D'URGENCE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Prise pour « accompagner la publication de l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité de médecine d'urgence et à [...]AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; AGENCE NATIONALE DE L'EVALUATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; NEGOCIATION ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; TARIF ; TERRITOIRE DE SANTE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire définit les enjeux et les finalités du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) créé par la loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 à l'attention des personnes morales gestionnaires d'établissements et services sociaux e[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; ASSURANCE MALADIE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; LOGICIEL ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction rappelle l'importance de respecter le délai de facturation d'un an aux établissements de santé qui demandent le paiement de leurs prestations à l'assurance maladie, et ce notamment dans la perspective d'une évolution en [...]COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; DIRECTEUR ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; INDICATEUR DE GESTION ; MODELE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 11 février 2013 fixant le modèle de suivi et d'analyse de l'exécution de l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FACTURATION ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté fixe la liste des nouveaux établissements de santé expérimentateurs concernés par un démarrage de l'expérimentation de facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie le 1er septem[...]ACCES AUX SOINS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION ; PERMANENCE DES SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRECARITE ; REFERENTIEL ; SANTE ;Supprimant la circulaire DH/AF1/DGS/SP2/DAS/RV3 n° 98-736 du 17 décembre 1998 relative à la mission de lutte contre l'exclusion sociale des établissements de santé participant au service public hospitalier et à l'accès aux soins des personnes le[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; ORGANISME DE CONTROLE ; RECUEIL DE DONNEES ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; VALIDATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant ou modifiant les instructions DGOS/MSIOS n° 2012-398 du 27 novembre 2012, DGOS/MSIOS n° 2011-297 du 22 juillet 2011 et DGOS/MSIOS n° 2010-184 du 3 juin 2010 et la circulaire DHOS/E3 n° 2009-60 du 23 février 2009, la présente instructio[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUDIT ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CRITERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR DE GESTION ; INFORMATIQUE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; POLITIQUE DE SANTE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction précise les modalités de mise en œuvre du financement du programme « hôpital numérique », qui prévoit l'octroi d'un soutien financier aux établissements de santé remplissant les conditions d'éligibilité et atteignant des [...]INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFORMATION MEDICALE ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; STRUCTURE D'URGENCE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les établissements de santé publics et privés ayant une activité autorisée en médecine d'urgence produisent et traitent des données d'activité médicale en vue de procéder à l'analyse médico-économique de l'activité de médecine d'urgence réalisée[...]DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CODE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; GREFFE D'ORGANE ; HOSPITALISATION ; MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; PRATIQUE DU SOIN ; SOIN A DOMICILE ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN EXTRA HOSPITALIER ; SOIN HOSPITALIER ; SPECIALITE MEDICALE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire actualise la nomenclature des activités de soins utilisée dans le cadre de la délivrance d'autorisations et articulée en 3 niveaux systématiquement renseignés : activités de soins, modalités et formes.ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; QUALITE DES SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur la base de l'article L. 6144-1 & L. 6161-2, l'arrêté du 5 mars 2013 fixe les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité de[...]DIRECTION DE LA RECHERCHE DES ETUDES DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CONSULTATION ; ENQUETE NATIONALE ; INFORMATION ; MEDECINE LIBERALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; PERMANENCE DES SOINS ; QUESTIONNAIRE ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN D'URGENCE ; STATISTIQUE ; STRUCTURE D'URGENCE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Précisant les informations complémentaires à l'enquête nationale sur les structures des urgences hospitalières de juin 2013 et relatives à l'offre de soins de premier recours non programmé - devant être collectées par les services des agences r[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; EFFICIENCE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PERTINENCE DES SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; REGION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction communique les résultats des indicateurs associés à l'évaluation des programmes de gestion du risque (GDR) en 2012. Elle précise ensuite les indicateurs et les cibles qui permettront d'évaluer ces mêmes programmes pour l'[...]BUDGET ; COTATION ; DELEGATION DE GESTION ; FINANCEMENT ; GERANT DE TUTELLE ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE GESTION ; MAJEUR PROTEGE ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRESTATION FAMILIALE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; SERVICE ADMINISTRATIF ; SERVICE DECONCENTRE ; TABLEAU DE BORD ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire rappelle les modalités de financement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des services délégués aux prestations familiales. En outre, elle fixe les orientations relatives à l'examen des budg[...]ACCESSIBILITE ; AIDE SOCIALE ; BUDGET ; CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DELEGATION DE GESTION ; DROIT SOCIAL ; EXCLUSION ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; LOGEMENT SOCIAL ; PAUVRETE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; POPULATION A RISQUE ; PRESTATION LOGEMENT ; PREVENTION ; REGION ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; STRUCTURE D'URGENCE ; ACTION SOCIALE ;Pour accompagner la délégation des crédits relatifs au programme 177 relatif à la prévention de l'exclusion et à l'insertion des personnes vulnérables dans le secteur de l'accueil, de l'hébergement et de l'insertion, la présente circulaire prévo[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ALTERNATIVE A L'HOSPITALISATION ; BUDGET HOSPITALIER ; CONTRACTUALISATION ; DELEGATION DE GESTION ; DOTATION HOSPITALIERE ; DUREE DE SEJOUR ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INDICATEUR DE GESTION ; INNOVATION ; INVESTISSEMENT ; MISSION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PERFORMANCE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRINCIPE DE NEUTRALITE ; RECHERCHE CLINIQUE ; REGION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Précisant d'emblée que « la campagne tarifaire et budgétaire 2013 correspond à une campagne de transition, fondée sur des hypothèses d'activité plus réalistes et marquée par des évolutions significatives, à commencer par l'abandon de la converge[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CRITERE ; DELEGATION DE GESTION ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; METHODOLOGIE ; MISSION ; NEGOCIATION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire présente (dans une annexe) le guide de contractualisation des dotations finançant les missions d'intérêt général (MIG), qui annule et remplace le guide méthodologique de contractualisation sur les MIG diffusé en juin 2008,[...]ACTION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BENZODIAZEPINE ; CHUTE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEMARCHE QUALITE ; DENUTRITION ; EFFICIENCE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; INDICATEUR DE RISQUE ; NEUROLEPTIQUE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PREVENTION MEDICALE ; RECOMMANDATION ; REFERENT ; RESEAU ; RESIDENT ; REUNION ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Dans le cadre de l'axe de gestion du risque (GDR) relatif à la qualité et l'efficience des soins en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), la présente circulaire, dans la continuité des circulaires DSS/SD1MCGR/DGCS[...]DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ; BASE DE DONNEES ; EFFECTIF ; ENQUETE NATIONALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FILE ACTIVE ; INDICATEUR DE GESTION ; INFORMATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION DES URGENCES ; STATISTIQUE ; STRUCTURE D'URGENCE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social demandent aux établissements de santé de transmettre leurs données nécessaires [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FACTURATION ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté fixe la liste des nouveaux établissements de santé expérimentateurs concernés par un démarrage de l'expérimentation de facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie le 1er avril [...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; AIDE A DOMICILE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DELEGATION DE GESTION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; MAINTIEN A DOMICILE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION VIEILLESSE ; REGION ; SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ; ACTION SOCIALE ;Dans le cadre des politiques de prise en charge des publics fragiles, de prévention et d'accompagnement de la perte d'autonomie en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées, la présence circulaire définit les règles d'attribution d[...]AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; OBSERVATOIRE DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE HOSPITALIERE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; CONTROLE ; COUT ; DEMARCHE DE PROJET ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISME DE CONTROLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction rappelle les objectifs liés au déploiement de la comptabilité analytique hospitalière des établissements de santé et précise les modalités d'accompagnement pour l'année 2013.AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; CENTRE DE COORDINATION DE LA LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BILAN ; CAHIER DES CHARGES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HYGIENE HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; INFECTION NOSOCOMIALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; TABLEAU DE BORD ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant la circulaire DGOS/PF2 n° 2012-134 du 27 mars 2012 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2012 et l'instruction DGOS/PF2 n° 2012-286 du 16 juillet 2012 [...]ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction définit les modalités d'application du coefficient prudentiel fixé par l'arrêté du 2 mars 2013 dans les établissements de santé privés.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMARCHE DE SOINS ; DEMARCHE QUALITE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PERTINENCE DES SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le but d'améliorer l'efficience du système de soins, la présente circulaire présente la feuille de route, pour l'année 2003, des 10 priorités de gestion du risque prises en compte dans l'objectif national des dépenses d'assurance maladie (O[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; HOSPITALISATION ; INDICATEUR ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; QUESTIONNAIRE ; SOIN HOSPITALIER ; TELEPHONE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant l'instruction DGOS/PF2 n° 2012-287 du 19 juillet 2012 portant sur la généralisation de l'indicateur de mesure de la satisfaction des patients hospitalisés au sein des établissements de santé, publics et privés, exerçant une activité de[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FACTURATION ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté fixe la liste des établissements de santé concernés par un démarrage de l'expérimentation de facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie les 1er mars 2013 et 1er avril 2013, ai[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; MESURE DE L'ACTIVITE ; MISSION ; PSYCHIATRIE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent arrêté indique que, pour l'année 2012, les coûts de fonctionnement des missions de conception des modalités de financement des activités de soins des établissements de santé et de conduite des expérimentations - exercées par l'Agence [...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERTISE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; MESURE DE L'ACTIVITE ; MISSION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent arrêté indique que, pour l'année 2013, le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) prend en charge des missions d'expertise exercées par l'agence technique de l'information sur l'hospitalisati[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE A DOMICILE ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CRITERE ; DEPARTEMENT ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; ACTION SOCIALE ;AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; CENTRE DE COORDINATION DE LA LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BILAN ; CAHIER DES CHARGES ; COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HYGIENE HOSPITALIERE ; INDICATEUR ; INFECTION NOSOCOMIALE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; QUESTIONNAIRE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent arrêté propose un nouveau modèle de bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales que les établissements de santé doivent remplir, avant de le transmettre à l'agence régionale de santé (ARS) et au centre de co[...]ABSENCE SYNDICALE ; ABSENTEISME ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; BILAN SOCIAL ; CONGE DE MALADIE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT HOSPITALIER ; EFFECTIF ; EGALITE FEMME HOMME ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET SOCIAL ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; ROTATION D'EQUIPE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente instruction a vocation à aider les responsables d'établissements à rédiger le socle obligatoire de leur bilan social, conformément à l'annexe de l'arrêté du 5 décembre 2012 cité en référence.AMORTISSEMENT ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; CONTRACTUALISATION ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; INVESTISSEMENT ; MESURE DE L'ACTIVITE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; STOCK ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Applicable à compter de l'état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) de l'exercice 2013, le présent arrêté modifie, pour l'essentiel au niveau de ses annexes, l'arrêté du 22 janvier 2008 fixant la nomenclature des comptes obligatoirem[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDE COMPARATIVE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR ; INFECTION NOSOCOMIALE ; INFORMATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PUBLICATION ; QUALITE DES SOINS ; RECUEIL DE DONNEES ; SECURITE SANITAIRE ; TABLEAU DE BORD ; TRACABILITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 6 janvier 2012 fixant les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins, le présent arrêté fixe l[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE A DOMICILE ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CRITERE ; DEPARTEMENT ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; ACTION SOCIALE ;ACTE MEDICAL ; CLASSIFICATION ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; PRESTATION MALADIE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMUNERATION ; SURVEILLANCE DU TRAITEMENT ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ACTION SOCIALE ;Supprimant l'annexe 9 de l'arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et odontologie, et remplaçant les annexes 1, [...]DEPENSES DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOSPITALISATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SOIN HOSPITALIER ; ACTION SOCIALE ;Chaque année est défini, en fonction de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (ONDAM), un objectif des dépenses d'assurance maladie commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et odontologie constitué du montant [...]DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Chaque année est défini un objectif des dépenses d'assurance maladie constitué notamment des activités de psychiatrie exercées par les établissements de santé (publics, privés à but non lucratif ayant été admis à participer à l'exécution du serv[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; ACTION SOCIALE ;Chaque année, la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) fixe pour l'ensemble des régimes obligatoires de base l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (ONDAM). Une des parties de l'ONDAM correspond aux frais d'hospitalisatio[...]ACTE MEDICAL ; DIALYSE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN HOSPITALIER ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre de l'objectif des dépenses d'assurance maladie (ODAM) commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et odontologie exercées par les établissements de santé, qui est constitué du montant annuel des charges supportée[...]COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; INDICATEUR DE GESTION ; MODELE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 29 octobre 2008 fixant le modèle de suivi et d'analyse de l'exécution de l'état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FACTURATION ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté fixe la liste des établissements de santé concernés par un démarrage de l'expérimentation de facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie le 1er février 2013, le 1er mars 2013 e[...]MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; BUDGET HOSPITALIER ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRACTUALISATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; MISSION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE CLINIQUE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Complétant les précédentes circulaires (n° 2012-131 du 16 mars 2012 et n° 2012-382 du 9 novembre 2012) relatives à la campagne tarifaire 2012 des établissements de santé, la présente circulaire précise les conditions d'allocation aux établisseme[...]ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR ; MESURE DE L'ACTIVITE ; STATISTIQUE ; TABLEAU DE BORD ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette instruction précise le calendrier et le contenu de la statistique annuelle des établissements de santé (SAE) au titre de l'année 2012.ADMISSION ; DANGEROSITE ; DROIT DU PATIENT ; DUREE DE SEJOUR ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION ARBITRAIRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MALADE DIFFICILE ; MALADE MENTAL ; MODALITE DE SORTIE ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; ORGANISME DE CONTROLE ; SORTIE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent avis, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) rappelle les modalités de placement en « unités pour malades difficiles » (UMD) de personnes faisant l'objet de soins psychiatriques « lorsqu'elles présentent [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FACTURATION ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté fixe la liste des établissements de santé concernés par un démarrage de l'expérimentation de facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie le 1er janvier 2013, ainsi que le périm[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ABSENTEISME ; BILAN SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDICATEUR DE GESTION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; RECUEIL DE DONNEES ; ROTATION D'EQUIPE ; STATISTIQUE ; TRAVAIL ;Prise dans le cadre de la nouvelle campagne de recueil de données dans les établissements publics de santé (EPS) organisée par la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) en lien avec l'Agence technique de l'information hospitalière (ATIH) [...][s.n.] | Lyon : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation | 2013ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; STATISTIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le recueil de l'information des établissements de santé, coeur de métier de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), donne lieu à différentes formes de restitution comme cette analyse de l'activité hospitalière. Réalisée[...]COMPTABILITE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FACTURATION ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La campagne tarifaire et budgétaire 2014 des établissements de santé s'inscrit dans la même logique de stabilité des mesures de description et de financement des activités de soins que celle des campagnes précédentes. Dans un objectif d'informat[...]PALLE Christophe ; RATTANATRAY Malisa | Paris : Observatoire français des drogues et des toxicomanies | 2013CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE (CSAPA) ; CENTRE DE CURE AMBULATOIRE EN ALCOOLOGIE ; DETENU ; ENQUETE ; EVOLUTION ; FONCTIONNEMENT ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; STATISTIQUE ; TOXICOMANIE ; ADDICTION ;Les personnes ayant des problèmes d'addiction peuvent bénéficier d'une prise en charge médico-sociale dans des institutions médicosociales spécialisées appelées centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA). Les CSA[...]CONTROLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; SIGNALEMENT ; TABLEAU DE BORD ; ORGANISATION SANITAIRE ;Communément, le contrôle désigne le suivi des activités visant à garantir leur conformité aux préconisations de départ, et à corriger tout écart trop important. Le contrôle est donc au centre du système médical et s'applique à la gestion et la s[...]AUDIT ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; CONTRAT DE POLE ; CONTROLE ; COUT ; DECONCENTRATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEMARCHE DE PROJET ; ETUDE COMPARATIVE ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INDICATEUR DE GESTION ; INNOVATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISME DE CONTROLE ; POLE D'ACTIVITE ; SERVICE HOSPITALIER ; TABLEAU DE BORD ; UNITE FONCTIONNELLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les établissements de santé mettent progressivement en place des outils de pilotage pour améliorer leur performance dans un contexte de ressources tendues. Partant d'une double approche, à la fois gestionnaire et médicale, les auteurs expliquent[...]DOTATION HOSPITALIERE ; FILE ACTIVE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR DE GESTION ; PSYCHIATRIE ; SANTE MENTALE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ;Comment mesurer la demande potentielle de soins en santé mentale d'un secteur, sa corrélation avec le recours aux soins, et l'offre réalisée ? La construction d'un 'indicateur agrégé' peut constituer une clé de répartition de la dotation globale[...]GENEVE ; SUISSE ; DEMARCHE QUALITE ; DUREE DE SEJOUR ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ENQUETE RETROSPECTIVE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRISE EN CHARGE ; RECHERCHE ; SOINS PALLIATIFS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Un séjour en unité spécialisée de soins palliatifs doit être optimal pour que les patients puissent bénéficier des soins adaptés à leur situation. L'influence de facteurs socio-économiques sur la durée de séjour est peu connue.Du 1er décembre 20[...]AGE ; BRULURE ; EPIDEMIOLOGIE ; EVOLUTION ; HOSPITALISATION ; METHODE ; MORTALITE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ; PATIENT ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SEXE ; STATISTIQUE ;L'Institut de veille sanitaire a réalisé une étude sur les patients hospitalisés pour brûlures en 2010 à partir des données du Programme de médicalisation des systèmes d'information. Il en ressort que les hommes sont plus souvent victimes de brû[...]Analyse du Panorama des établissements de santé de 2012 téléchargeable sur le site de la DreesWAGENAAR Gaëtan | 2013CENTRE D'ACCUEIL THERAPEUTIQUE A TEMPS PARTIEL ; COTATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL DE JOUR ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le RIMP, Recueil d'Informations Médicalisé en Psychiatrie, permet une collecte nationale d'informations standardisées sur les prises en charge des patients par les établissements publics et privés ayant une activité de psychiatrie. Son utilisati[...]BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COUT ; ETUDE COMPARATIVE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;De plus en plus, le monde médical se doit d'être sensibilisé à l'impact économique de ses décisions. Au sein de l'hôpital public, cette obligation concerne d'abord les chefs de pôle à qui la loi confie désormais d'importantes responsabilités de [...]DUREE DE SEJOUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; GESTION ; INDICATEUR DE GESTION ; LIT ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;La gestion des lits dans les établissements de santé pose le problème de la gestion opérationnelle des flux de patient, faisant cohabiter des flux programmés et non programmés. Ce guide expose six projets d'amélioration de la gestion des lits, m[...]