SANTEPSY > ACTION SOCIALE > POLITIQUE SOCIALE
POLITIQUE SOCIALESynonyme(s)
politique de la ville
politique familiale
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A partir de l’exemple de la Maison des Adolescents d’Avicenne à Bobigny, cet article s’intéresse à l’influence des contextes territoriaux sur le façonnement des modalités et axes d’intervention des Maisons des Adolescents. Nous proposons de retr[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; CADRE DE SANTE ; DOMMAGES ET INTERETS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFRACTION ; LEGISLATION ; PROTOCOLE ; ROLE ; SIGNALEMENT ; VICTIME ; VIOLENCE ; TRAVAIL ;La survenance de faits de violence en établissement de santé requiert d’engager un ensemble de démarches qui peuvent être guidées ou effectuées directement par le cadre de santé. La production d’un guide interne à l’établissement adapté, le cas [...]ACCESSIBILITE ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; CLIMAT ; COORDINATION ; CRISE SANITAIRE ; HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLAN D'ACTIONS ; SAISON ; SANS DOMICILE FIXE ; SERVICE INTEGRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant la circulaire DGAS/1A n° 2010-375 du 15 octobre 2010 relative aux mesures hivernales, la présente circulaire précise les mesures d'organisation et de mobilisation des capacités d'accueil, d'hébergement et d'insertion durant l'hiver 201[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ANIMATION ; COTISATION SOCIALE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION VIEILLESSE ; PREVENTION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Les fractions des ressources relatives aux établissements et services qui accueillent principalement des personnes âgées et relatives à la prestation de compensation, au titre desquelles notamment les dépenses d'animation et de prévention, sont [...]BUDGET ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; REGION ; ACTION SOCIALE ;Fixées initialement par un arrêté du 24 juin 2011, les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) imputables aux prestations prises en charge par l'État sont[...]DONNEE PERSONNELLE ; MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ; MALADIE INFECTIEUSE ; MALADIE PARASITAIRE ; SATURNISME ; SIGNALEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Abrogeant toute une liste d'arrêtés relatifs aux procédures de signalement et de notification de maladies infectieuses et aussi du saturnisme (chez les mineurs), le présent arrêté prévoit un nouveau régime de notification obligatoire des données[...]DROIT DE LA FEMME ; EGALITE FEMME HOMME ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; REGION ; STRATEGIE ; VALIDATION ; SOCIETE ;Par la présente circulaire, la ministre des solidarités et de la cohésion sociale demande aux préfets de région et de département, ainsi qu'aux délégués régionaux et départementaux aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hom[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BIENTRAITANCE ; CONTROLE ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; MALTRAITANCE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; POPULATION A RISQUE ; REGION ; SIGNALEMENT ; TELEPHONE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire prévoit l'organisation d'une coordination des actions menées entre le préfet de région dans le cadre des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) et le directeur général des agenc[...]DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DECONCENTRATION ; DEPARTEMENT ; EXPERIENCE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; TABLEAU DE BORD ; ACTION SOCIALE ;La présente instruction précise le rôle attendu des services de l'État en charge de la cohésion sociale dans le pilotage et la mise en œuvre de l'attribution de l'allocation pour adulte handicapé (AAH). Elle annonce la généralisation à l'ensembl[...]AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; DISPOSITIF MEDICAL ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; INFORMATION ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; LOGICIEL ; MATERIOVIGILANCE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; SANTE ;Le présent décret insère une section 2 intitulée « vigilance exercée sur les produits de santé mentionnés aux 18° et 19° de l'article L. 5311-1 » au chapitre 2 du titre 3 du livre 2 de la partie 5 du code de la santé publique. Ce faisant, il pré[...]DELEGATION ; DROIT DE LA FEMME ; EGALITE FEMME HOMME ; FINANCEMENT ; GOUVERNEMENT ; MILIEU PROFESSIONNEL ; MISSION ; POLITIQUE SOCIALE ; QUALITE DE VIE ; REGION ; SOCIETE ;Poursuivant une politique volontariste d'accès aux droits des femmes, de lutte contre les violences sexistes et d'égalité professionnelle et salariale entre les sexes, le gouvernement cherche à réduire les inégalités entre les femmes et les homm[...]DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION HOSPITALIERE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PAIEMENT ; SIGNALEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'instruction interministérielle DGOS/PF1 n° 2010-350 du 23 septembre 2010, la présente circulaire définit les modalités d'échanges entre les directeurs généraux d'agences régionales de santé (ARS) et les directeurs régionaux ou départ[...]AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; ASSOCIATION DE MALADES ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; EFFET SECONDAIRE ; MEDICAMENT ; PATIENT ; PROCESSUS ; SIGNALEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Le présent arrêté modifie l'annexe rédigée en application des articles R. 5121-150 à R. 5121-180 du code de la santé publique et jointe à l'arrêté du 28 avril 2005 relatif aux bonnes pratiques de pharmacovigilance, dont l'objet correspond à la s[...]ASSOCIATION DE MALADES ; EFFET SECONDAIRE ; MEDICAMENT ; PATIENT ; PHARMACOVIGILANCE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; SANTE ;Parce que les patients et les associations de patients concourent à l'exercice de la pharmacovigilance, au même titre que les professionnels de santé, le présent décret leur permet de signaler directement les effets indésirables des médicaments.[...]CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COMMUNICATION ; DEMARCHE QUALITE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FORMATION ; GESTION DES RISQUES ; IMPLICATION ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PHARMACOVIGILANCE ; PLAN D'ACTIONS ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRODUIT DOCUMENTAIRE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; SIGNALEMENT ; TRACABILITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;ABANDON SCOLAIRE ; ABSENTEISME ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DIFFICULTE SCOLAIRE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION FAMILIALE ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SCOLARITE ; ACTION SOCIALE ;La loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire fixe les obligations d'assiduité auxquelles les enfants scolarisés sont astreints. Elle réserve en particulier à l'inspecteur d'académie la possibilité de dem[...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; ANTIBIOTIQUE ; ARBRE DECISIONNEL ; ASPIRATION ; BIOPSIE ; CONDUITE A TENIR ; CONTAGION ; EPIDEMIOLOGIE ; EXAMEN BACTERIOLOGIQUE ; EXPLORATION MEDICALE ; GENETIQUE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; IMMUNOLOGIE ; LESION ; LIQUIDE CEPHALO RACHIDIEN ; MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ; MALADIE INFECTIEUSE ; PRISE EN CHARGE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SIGNALEMENT ; SOIN D'URGENCE ; SOIN HOSPITALIER ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; THERAPIE GENIQUE ; VACCINATION ; SANTE ;Abrogeant la circulaire DGS/5C n° 2006-458 du 23 octobre 2006 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque (IIM), la présente instruction se présente sous la forme d'un guide pratique « Conduite à tenir devant un ou plusieur[...]CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMPETENCE ; DEPARTEMENT ; FINANCEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION FAMILIALE ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; ACTION SOCIALE ;Saisi sur la constitutionnalité de l'article 27 de la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance, le Conseil Constitutionnel considère qu'en adoptant la loi du 5 mars 2007 susvisée, le législateur a modifié les condition[...]CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES ; ASSURANCE ; ASSURANCE MALADIE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; PREJUDICE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; RESPONSABILITE CIVILE ; SIGNALEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; DROIT ;Lorsqu'une personne subit des lésions corporelles dont la responsabilité incombe à un tiers responsable, les organismes de sécurité sociale sont habilités à récupérer, sur les indemnités que le tiers responsable doit verser à la victime, les som[...]AGENCE DE LA BIOMEDECINE ; AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; ALEA THERAPEUTIQUE ; BENEFICE RISQUE ; EFFET SECONDAIRE ; GREFFE D'ORGANE ; INFORMATION MEDICALE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; THERAPIE GENIQUE ; THESAURUS ; TRACABILITE ; TRANSFUSION SANGUINE ; SANTE ;L'Agence de la biomédecine, les établissements de santé, les syndicats interhospitaliers, les groupements de coopération sanitaire (GCS), les établissements de transfusion sanguine, ainsi que toute autre structure publique ou privée exerçant les[...]OBSERVATOIRE NATIONAL DE L'ENFANCE EN DANGER ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; ANONYMAT ; AUTORITE PARENTALE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DEPARTEMENT ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE LA FAMILLE ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT HANDICAPE ; ENFANT MALTRAITE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ET D'EDUCATION SPECIALE ; INFORMATION ; INTERVENTION ; JURIDICTION DES MINEURS ; MALTRAITANCE ; MINEUR ; OBSERVATION ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; PROTECTION DES DONNEES ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; RELATION FAMILIALE ; RELATION PARENT ENFANT ; SCOLARISATION ; SIGNALEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VIOLENCE FAMILIALE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant le décret n° 2008-1422 du 19 décembre 2008, le présent décret organise la transmission d'informations sous forme anonyme aux observatoires départementaux de la protection de l'enfance et à l'Observatoire national de l'enfance en danger[...]BUDGET ; EXCLUSION ; FINANCEMENT ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT SOCIAL ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; POPULATION A RISQUE ; PRESTATION LOGEMENT ; PREVENTION ; PROJET ; REGION ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; VULNERABILITE ; ACTION SOCIALE ;La priorité pour le gouvernement de la stratégie nationale du « logement d'abord » et de l'organisation progressive d'un service public de l'hébergement et de l'accès au logement doit se traduire par ses dispositifs de prévention efficaces, le d[...]AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; ALEA THERAPEUTIQUE ; EFFET SECONDAIRE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; GRAVITE ; HEMOVIGILANCE ; INDICATEUR DE RISQUE ; PRELEVEMENT SANGUIN ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; TRANSFUSION SANGUINE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Un incident grave est un incident lié aux prélèvements de sang, à la qualification biologique du don, à la préparation, à la conservation, à la distribution, à la délivrance ou à l'utilisation de produits sanguins labiles, dû à un accident ou un[...]DEPENDANCE ; LOGEMENT ; MAINTIEN A DOMICILE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SOCIALE ; VIEILLISSEMENT ; SOCIETE ;Pour répondre à la préférence des ménages et dans un contexte de finances publiques contraintes, la France a fait le choix, comme beaucoup d'autres pays européens, de développer le maintien à domicile des personnes âgées. C'est dans les années 2[...]FAGNANI Jeanne, Coord. ; Coord. LETABLIER Marie Thérèse, Aut. ; SALLES Anne, Coord. ; DAUPHIN Sandrine, Aut. ; ROULLIER Clothilde, Aut. ; VULBEAU Alain, Aut. ; GIRAUD Olivier, Aut. ; MATH Antoine, Aut. ; GRELLEY Pierre, Aut. ; RUCKDESCHEL Kerstin, Aut. ; HELFTER Caroline, Aut. ; ERLER Daniel, Aut. ; BRACHET Sara, Aut. ; VEIL Mechthild, Aut. ; OBERLE Cécile, Aut. ; LESTRADE Brigitte, Aut. ; BLANC Maurice, Aut. ; EBERHARDT Axel, Aut. ; TUCCI Ingrid, Aut. ; PRAT ERKERT Cécile, Aut. | 2011 | p. 1-127Le système de protection sociale allemand a subi en vingt ans de nombreuses transformations. En matière de politique familiale, une série de réformes a été appliquée, qui sont centrées sur la conciliation entre parentalité et activité profession[...]De façon dominante, les « jeunes des quartiers populaires » représentent pour la société et ses représentants un risque social. Ils sont appréhendés comme une entité globale sur le registre du déficit social ou du danger. Dans cet article, nous [...][s.n.] | Paris : Ministère de la santé et des sports | 2011AGRESSION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MEDECINE GENERALE ; PSYCHIATRIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SIGNALEMENT ; STATISTIQUE ; STRUCTURE D'URGENCE ; VIOLENCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La mission de l'Observatoire National des Violences en milieu Hospitalier, issu de la circulaire du 11 juillet 2005 relative au recensement des actes de violence dans les établissements de santé, centralise l'ensemble des informations relatives [...]ACCOMPAGNEMENT ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT MALTRAITE ; PARENT ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; SIGNALEMENT ; ACTION SOCIALE ;Vouloir protéger des enfants victimes de maltraitances, de négligences et tenter d'aider leurs parents pour leur permettre de se montrer plus compétents, amène régulièrement les intervenants de la protection de l'enfance à devoir faire face à un[...]ACTION SOCIALE ; ETHIQUE ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE SOCIALE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PRECARITE ; TRAVAIL SOCIAL ;Dans cet article, l’auteur analyse plus de vingt ans de pratiques professionnelles dans le champ de l’urgence sociale héritière d’un 'transfert analogique' du secteur médical. Les questions abordées portent sur les fondements politiques de l’urg[...]