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POLITIQUE SOCIALESynonyme(s)
politique de la ville
politique familiale
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; COORDINATION ; DEONTOLOGIE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; INFORMATION MEDICALE ; PARCOURS DE SOINS ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE DE CONFIANCE ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SECRET PARTAGE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; INFORMATION ;Pris dans le cadre des expérimentations (qui peuvent être menées, à compter du 1er janvier 2013, pour une durée n'excédant pas 5ans) de projets pilotes mettant en œuvre de nouveaux modes d'organisation des soins destinés à optimiser le parcours [...]COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME ; ACCES AUX SOINS ; AIDE JURIDICTIONNELLE ; AIDE MEDICALE ; CITOYENNETE ; CONDITION DE VIE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; CRITERE ; DROIT DE LA PERSONNE ; EXCLUSION ; INSERTION SOCIALE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PAUVRETE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRECARITE ; RECOMMANDATION ; REPRESENTATION SOCIALE ; RESPECT ; STIGMATISATION ; SOCIETE ;La Commission nationale consultative des droits de l'homme, attachée au respect des droits économiques, sociaux et culturels, considère qu'il est primordial de lutter contre toutes les formes de discriminations. Dans le présent avis, elle émet d[...]AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; AGENCE NATIONALE DE L'EVALUATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; NEGOCIATION ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; TARIF ; TERRITOIRE DE SANTE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire définit les enjeux et les finalités du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) créé par la loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 à l'attention des personnes morales gestionnaires d'établissements et services sociaux e[...]CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CITOYENNETE ET DE L'AUTONOMIE ; AUTONOMIE ; CITOYENNETE ; DEPARTEMENT ; ORGANE DE CONSULTATION ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Le conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie (CDCA) résulte de la fusion du comité départemental des retraités et des personnes âgées et du conseil départemental consultatif des personnes handicapées. Il est chargé, dans le dépar[...]AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; ALLOCATION D'INSERTION ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION SOCIALE ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ;Le décret procède à une revalorisation du montant forfaitaire du revenu de solidarité active (RSA) de 2 %, porté à 492,90 à compter du 1er septembre 2013. Cette revalorisation correspond à une mesure du plan pluriannuel contre la pauvreté et p[...]ACCESSIBILITE ; AIDE SOCIALE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; GESTION ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT SOCIAL ; PAUVRETE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION LOGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant la circulaire DGAS/PIA n° 2000-452 du 31 août 2000 relative à l'aide à la gestion locative sociale des résidences sociales, la présente circulaire précise l'objet, les missions et les règles d'attribution de l'aide à la gestion locativ[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CANICULE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATION ; MOBILISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PREVENTION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Ciblée sur l'application aux travailleurs du dispositif national destiné à lutter contre les conséquences sanitaires des fortes chaleurs, la présente circulaire rappelle les grands principes du « plan canicule » (qui a été remanié en 2013) en mi[...]BUDGET ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ENFANT HANDICAPE ; ETABLISSEMENT D'INTEGRATION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; REGION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;Circulaire budgétaire relative à la campagne budgétaire des ESAT et des INJAS pour l'exercice 2013.ACCESSIBILITE ; AIDE SOCIALE ; BUDGET ; CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DELEGATION DE GESTION ; DROIT SOCIAL ; EXCLUSION ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; LOGEMENT SOCIAL ; PAUVRETE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; POPULATION A RISQUE ; PRESTATION LOGEMENT ; PREVENTION ; REGION ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; STRUCTURE D'URGENCE ; ACTION SOCIALE ;Pour accompagner la délégation des crédits relatifs au programme 177 relatif à la prévention de l'exclusion et à l'insertion des personnes vulnérables dans le secteur de l'accueil, de l'hébergement et de l'insertion, la présente circulaire prévo[...]DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; ARBOVIROSE ; DEPARTEMENT ; MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ; MALADIE VIRALE ; REGION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Abrogeant l'arrêté du 24 avril 2006 fixant la liste des départements mentionnés à l'article D. 3113-6 du code de la santé publique, la ministre des affaires sociales et de la santé, par le présent arrêté, retire de la liste des maladies (fixée à[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; DONNEE PERSONNELLE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ; MALADIE VIRALE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Modifiant l'article D. 3113-6 du code de la santé publique, le présent décret, d'une part, ajoute le virus Zika et la schistosomiase (ou bilharziose urogénitale autochtone) à la liste des maladies, fixée à l'article D. 3113-6 du code de la santé[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; BIOLOGIE ; EFFET SECONDAIRE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; MODELE ; PHARMACOVIGILANCE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; TOXICOVIGILANCE ; SANTE ;Abrogeant une précédente décision du 16 novembre 2010, le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) fixe un nouveau modèle de déclaration de tout incident et de tout effet indésirable susce[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; AIDE A DOMICILE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DELEGATION DE GESTION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; MAINTIEN A DOMICILE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION VIEILLESSE ; REGION ; SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ; ACTION SOCIALE ;Dans le cadre des politiques de prise en charge des publics fragiles, de prévention et d'accompagnement de la perte d'autonomie en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées, la présence circulaire définit les règles d'attribution d[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDANT ; AIDE A DOMICILE ; AIDE SOCIALE ; AUTONOMIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; FORMATION ; GROUPE D'ENTRAIDE MUTUELLE ; MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ;Pour un total de 83,65 millions d'euros (M), le montant de la contribution de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) au financement des agences régionales de santé (ARS) au titre des actions concernant les prises en charge et[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCESSIBILITE ; ACCOMPAGNEMENT ; AIDE SOCIALE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CONCERTATION ; COORDINATION ; DIAGNOSTIC ; EXCLUSION ; INDICATEUR ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; MOBILISATION ; PAUVRETE ; POLITIQUE SOCIALE ; POPULATION A RISQUE ; PROJET ; SAISON ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; STRUCTURE D'URGENCE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire présente les premières orientations du volet concernant le logement et l'hébergement du plan pluriannuel interministériel de lutte contre l'exclusion. En lien avec la volonté affichée du gouvernement de permettre un accès [...]CONDUITE A TENIR ; CRITERE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; GASTROENTEROLOGIE ; GERIATRIE ; INFECTION ; MAISON DE RETRAITE ; MALADIE AIGUE ; MALADIE DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE ; MALADIE INFECTIEUSE ; PERSONNE AGEE ; PREVENTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; RECOMMANDATION ; RESIDENT ; SIGNALEMENT ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; SYMPTOMATOLOGIE RESPIRATOIRE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; SANTE ;Abrogeant la circulaire DHOS/E2/DGS/SD5C/DGAS/SD2 n° 2006-489 du 22 novembre 2006 relative à la conduite à tenir devant des infections respiratoires aiguës basses dans les collectivités de personnes âgées, la présente instruction actualise les r[...]CONDITION DE RESSOURCES ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT PRIVE ; ECONOMIE ; EXPERTISE COLLECTIVE ; INDICATEUR ; NEGOCIATION ; POLITIQUE SOCIALE ; REMUNERATION ; SALAIRE ; SOCIETE ;Réécrivant l'article R. 3231-2 du code du travail et insérant à la suite de celui-ci un article R. 3231-2-1, le présent décret définit de nouvelles modalités de revalorisation du salaire minimum de croissance (SMIC) et du minimum garanti. D'une [...]ZUCMAN Elisabeth, Dir. ; HIRSCH Emmanuel ; BILLE Michel ; COURTOIS Gérard ; DELBOS Roger ; GUIBORA Agnès ; ZOLLA Eric ; TEZENAS Marie-Christine ; GAUDINAT Jérôme | Toulouse : Erès | 2013 | p. 287ACTION SOCIALE ; ASSOCIATION ; DEPENDANCE ; DIRECTEUR ; DYSFONCTIONNEMENT ; ENFERMEMENT ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETHIQUE ; FONCTIONNEMENT ; HANDICAP ; INSTITUTION ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; RELATION D'AIDE ; RELATION PARENT ENFANT ; RESEAU ; RESPONSABILITE ; VALEUR ;Connaître et comprendre les dysfonctionnements de l'action médico-sociale pour pouvoir engager un juste renouveau, telle est l'ambition de ce travail collectif conduit sans complaisance ni renoncement. Les auteurs appellent à un changement, pour[...]BROUSSY Luc | 2013AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AUTONOMIE ; DEMOGRAPHIE ; DEPENDANCE ; EPIDEMIOLOGIE ; HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ; LIEN SOCIAL ; MAINTIEN A DOMICILE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PREVENTION ; QUESTION DE SOCIETE ; SOLIDARITE ; TECHNOLOGIE ; VIEILLISSEMENT ; SANTE ;Pour contribuer à la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, le Gouvernement a choisi de faire appel aux compétences de plusieurs experts dont les rapports ont été remis lundi 11 mars 2013 au Premier ministre, en prés[...]ACTION SOCIALE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; CONFIANCE ; CONTRAT ; ENFANCE EN DANGER ; ETHIQUE ; POUVOIR ; RELATION ; RELATION D'AIDE ; SIGNALEMENT ; TRAVAIL SOCIAL ; USAGER ;Dans le champ de la protection administrative de l'enfance, l'auteur apporte son analyse de l'aide contrainte et de ses paradoxes, des rapports avec la notion de contrat et d'aide non contrainte. Il examine les formes de contrainte dès le recuei[...]AQUINO Jean-Pierre ; GOHET Patrick ; MOUNIER Céline | 2013AUTONOMIE ; DEMOGRAPHIE ; DEPENDANCE ; EPIDEMIOLOGIE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PREVENTION ; QUESTION DE SOCIETE ; VIEILLISSEMENT ; SANTE ;Pour contribuer à la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, le Gouvernement a choisi de faire appel aux compétences de plusieurs experts dont les rapports ont été remis lundi 11 mars 2013 au Premier ministre, en prés[...]SUEDE ; AIDE A DOMICILE ; CAS CLINIQUE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; HISTORIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ;La Suède a aujourd'hui l'une des populations les plus âgées d'Europe. Depuis près d'un siècle, elle a construit sa politique d'accompagnement des personnes âgées sur des principes de centralité de l'Etat, d'universalisme et d'égalité. Son challe[...]Le clivage des institutions est l'un des écueils majeurs rencontrés par les acteurs de la protection de l'enfance. Sa conséquence est l'appropriation de la situation de l'enfant au détriment de sa famille et des autres professionnels. Afin de po[...]CONTROLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; SIGNALEMENT ; TABLEAU DE BORD ; ORGANISATION SANITAIRE ;Communément, le contrôle désigne le suivi des activités visant à garantir leur conformité aux préconisations de départ, et à corriger tout écart trop important. Le contrôle est donc au centre du système médical et s'applique à la gestion et la s[...]JAEGER Marcel, Dir. ; BARBANT Jean-Christophe ; BIJU Marion ; BOSSIERE Diane ; BOUCHER Manuel ; DAMBUYANT WARGNY Gisèle ; FABLET Dominique ; GAUTHIER Pierre ; KITTEL Isabelle ; LECULEE Annie ; LE PICHON Gilbert ; MISPELBLOM BEYER Frederik ; MONTALEMBERT Marc de ; PAPAY Jacques | Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé | 2013DIPLOME ; EVOLUTION ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PARTENARIAT ; POLITIQUE SOCIALE ; TRAVAIL SOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; UNIVERSITE ; EDUCATION ;La question des coopérations entre le monde universitaire - plus largement celui de l'enseignement supérieur - et les établissements de formation professionnelle préparant aux diplômes de travail social est depuis plusieurs décennies l'objet de [...]CARENCE AFFECTIVE ; DENUTRITION ; DEVELOPPEMENT ; ENCEPHALE ; ENFANT ; MALTRAITANCE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; RECHERCHE ; STRESS ;Ce livre-plaidoyer nous alerte sur une maltraitance silencieuse dont on sous-estime la gravité et les conséquences à moyen et long terme : celle des enfants négligés, souffrant de carences affectives et éducatives. Ces carences n'affectent pas s[...]DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DES USAGERS ; ENFANT ; POLITIQUE SOCIALE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; SOCIETE ;Le Défenseur des droits, Dominique Baudis, publie jeudi 20 juin son deuxième rapport annuel qui rend compte de son activité comme l'exige la loi organique du 29 mars 2011.A partir d'une étude réalisée auprès de l'ADMR à l'Isle-en-Dodon, nous proposons de nous intéresser sous un angle sociologique à notre rapport au temps. Afin de (ré)interroger ensuite les différentes représentations de la vieillesse et du vieill[...]DIGNE LES BAINS ; ACCOMPAGNEMENT ; AIDE MEDICALE ; ASSOCIATION ; DROIT DE LA PERSONNE ; EXILE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; LOGEMENT ; MIGRANT ; POLITIQUE SOCIALE ; PRECARITE ; SANTE MENTALE ; ACTION SOCIALE ;Pour déposer une demande d'asile, pour obtenir l'Aide Médicale de l'Etat (AME), pour ouvrir un compte en banque, renouveler ses papiers..., la domiciliation est le sésame de l'accès aux droits. L'objet de la domiciliation est d'offrir aux bénéfi[...]Dans une société moderne, les enfants seraient à protéger contre les mauvaises conditions de vie qu'ils subissent, mais aussi, dans certains cas, contre eux-mêmes. Comment sont nées les politiques et les pratiques de protection ? Quelles variabl[...]