BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2024.5. - 2024-03-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/03/2024 |
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ACTIVITE PHYSIQUE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ENFANT HANDICAPE ;
ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
MISSION ;
POLITIQUE DE SANTE ;
SERVICE DECONCENTRE ;
SPORT ;
SANTE ;
L’instruction vise à définir les missions des référents en agences régionales de santé (ARS) et en délégations régionales académiques à la jeunesse, à l'engagement et au sport (DRAJES) pour le développement de l'activité physique et sportive des[...]
ACTIVITE PHYSIQUE ;
ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
PERSONNE AGEE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
SANTE ;
La note d’information vise à accompagner les ESSMS du champ de l’autonomie dans le déploiement de la pratique d’activité physique et sportive, en précisant notamment les acteurs et ressources disponibles pour l’activité physique et sportive en é[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BUDGET ;
CONTROLE ;
FINANCES PUBLIQUES ;
GESTION DES RISQUES ;
SOCIETE ;
Cette note précise les travaux de maîtrise des risques à mener en 2024 sur le périmètre de vos budgets principal et annexe et celui des mesures du PNRR.