BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2022.24. - 2022-11-30
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 30/11/2022 |
Liste des articles
Ajouter le résultat dans votre panier
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
APPARTEMENT THERAPEUTIQUE ;
BUDGET ;
CAHIER DES CHARGES ;
CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR USAGERS DE DROGUES ;
CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE ;
COMMUNAUTE THERAPEUTIQUE ;
CRISE SANITAIRE ;
ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ;
FINANCEMENT ;
HANDICAP PSYCHIQUE ;
LIT HALTE SOINS SANTE ;
MALADE MENTAL ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
PRIME ;
RAPPORT D'ACTIVITE ;
REGION ;
SANS DOMICILE FIXE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
TARIF ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction notifie en complément de l’instruction du 19 avril 2022 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2022 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques[...]
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ENSEIGNEMENT ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
RECHERCHE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La reconnaissance par le ministère de la santé et de la prévention d’une entité de recherche permet aux établissements membres de fusionner leurs scores au titre de la MIG B02. La présente note vise à préciser les conditions de constitution des [...]
ADAPTATION A L'EMPLOI ;
APPRENTISSAGE ;
CONCOURS DE RECRUTEMENT ;
DETACHEMENT ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
FORMATION EN ALTERNANCE ;
HANDICAP ;
POSTE DE TRAVAIL ;
RECRUTEMENT ;
REFERENT ;
TRAVAILLEUR HANDICAPE ;
TRAVAIL ;
La présente note d’information a pour objet de présenter les dispositions permettant de favoriser et d’encadrer l’accès et le parcours professionnel des personnes en situation de handicap au sein de la fonction publique hospitalière.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
EQUIPE MOBILE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
MISSION ;
PARTENARIAT ;
PERSONNE AGEE ;
PSYCHIATRIE ;
PSYCHOGERIATRIE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction vise à donner des éléments de cadrage aux agences régionales de santé et aux acteurs des territoires pour renforcer ou créer des équipes mobiles de psychiatrie de la personne âgée pour intervenir en établissement d’héberg[...]
DROIT DU PATIENT ;
ENFANCE EN DANGER ;
ENTRETIEN INFIRMIER ;
ETAT DE SANTE ;
EVALUATION ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
MINEUR ISOLE ETRANGER ;
OUVERTURE DES DROITS ;
PREMIER ENTRETIEN ;
PROTECTION SOCIALE ;
SECRET PARTAGE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
SANTE ;
La présente note d’information a pour objet la diffusion d’un guide de bonnes pratiques portant sur la première évaluation des besoins de santé des personnes se déclarant mineures et privées de la protection de leur famille lors de la phase d’ac[...]