BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2011,12. - 2012-01-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/01/2012 |
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ACTIVITE PHYSIQUE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ALIMENTATION ;
OBESITE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PRISE EN CHARGE ;
SANTE PUBLIQUE ;
SANTE ;
La présente instruction rappelle les missions dévolues aux agences régionales de santé (ARS) pour la mise en œuvre du Programme national nutrition santé (PNSS) 2011-2015 et du plan obésité (PO). Elle prévoit la mise en œuvre immédiate de l'actio[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COLLECTIVITE TERRITORIALE ;
GRIPPE ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PANDEMIE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Abrogeant le Plan national n° 150/SGDN/PSE/PPS du 20 février 2009, la présente circulaire actualise la déclinaison territoriale du Plan national de prévention et de lutte contre une pandémie grippale, selon la méthode et le calendrier d'élaborat[...]
ACCOMPAGNEMENT ;
ACCUEIL TEMPORAIRE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AIDANT ;
AIDE A DOMICILE ;
FOYER LOGEMENT ;
INFORMATION ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
PLAN D'ACTIONS ;
ACTION SOCIALE ;
Visant à donner des éléments d'information aux agences régionales de santé (ARS) pour leur apporter un appui méthodologique dans la mise en œuvre de la mesure 1 b du plan Alzheimer 2008-2012, la présente circulaire officialise les modifications [...]
AIDANT ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONDITION DE RESSOURCES ;
INDEMNITE JOURNALIERE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
PRESTATION FAMILIALE ;
PRESTATION VIEILLESSE ;
TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ;
ACTION SOCIALE ;
Prise en application du décret n° 2011-1278 du 11 octobre 2011 qui redéfinit les conditions de ressources de certaines prestations familiales et les conditions d'inactivité professionnelle de l'affiliation à l'assurance vieillesse du parent au f[...]
CONFERENCE NATIONALE DE SANTE ;
ACCES AUX SOINS ;
DROIT DES USAGERS ;
DROIT DU PATIENT ;
EVALUATION ;
POLITIQUE DE SANTE ;
QUALITE DES SOINS ;
RAPPORT D'ACTIVITE ;
RAPPORT OFFICIEL ;
REGION ;
STRATEGIE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
SANTE ;
La présente instruction rappelle aux présidents des conférences régionales de la santé et de l'autonomie (CRSA) leur double obligation d'établir un rapport annuel évaluant « les conditions dans lesquelles sont appliqués et respectés les droits d[...]
CONFERENCE NATIONALE DE SANTE ;
ACCES AUX SOINS ;
DROIT DES USAGERS ;
DROIT DU PATIENT ;
EVALUATION ;
POLITIQUE DE SANTE ;
QUALITE DES SOINS ;
RAPPORT D'ACTIVITE ;
RAPPORT OFFICIEL ;
STRATEGIE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
SANTE ;
Se référant à la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (dite loi « HPST »), la présente instruction rappelle aux présidents des conférences régionales de la santé[...]
AIDE MEDICALE ;
CONSULTATION ;
CONTINUITE DES SOINS ;
COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
DROIT DE LA PERSONNE ;
DROIT DE LA SANTE ;
GRAVITE ;
MEDECINE HUMANITAIRE ;
MIGRANT ;
PATIENT ;
RECOMMANDATION ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECRET MEDICAL ;
SECRET PROFESSIONNEL ;
VIH ;
SANTE ;
La loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité ayant modifié l'article L. 313-11 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA) relatif à la délivrance d'une carte de[...]
COMITE DE PILOTAGE ;
COOPERATION INTERHOSPITALIERE ;
COORDINATION ;
DEMARCHE QUALITE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EVENEMENT INDESIRABLE ;
FORMATION PERMANENTE ;
GOUVERNANCE ;
HYGIENE HOSPITALIERE ;
ORGANISATION DE L'HOPITAL ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
QUALITE DES SOINS ;
SECURITE SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Abrogeant la circulaire DHOS/E2/E4 n° 2004-176 du 29 mars 2004 relative aux recommandations pour la mise en place d'un programme de gestion des risques dans les établissements de santé, la présente circulaire a pour objet d'accompagner la mise e[...]