Documents disponibles écrits par cet auteur
MINISTERE DE LA JUSTICE |
(19)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
MINISTERE DE LA JUSTICE, Aut. ; ARNAUD Jaïna, Aut. ; SALTET Fanny, Aut. ; DEPRE Anne-Laure, Aut. ; GORLIN Valérie, Aut. ; GROS Thaïs, Aut. ; RAVENNE Julie, Aut. ; BELLO Marion, Aut. ; LEVESQUE Antoine, Aut. | Paris : Ministère de la justice | 2021ADOLESCENT ; AGRESSION SEXUELLE ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ; GUIDE PRATIQUE ; JURIDICTION DES MINEURS ; LIVRE DE VULGARISATION ; MALTRAITANCE ; MINEUR ; PROCES ; SIGNALEMENT ; VICTIME MINEURE ; JUSTICE ;Le 'Guide de la justice des mineurs' décrit comment le droit français prend en compte les mineurs avec des procédures spécifiques et des acteurs spécialisés. Il explique, sous une forme ludique, le fonctionnement de la justice française et les p[...]MINISTERE DE LA JUSTICE, Aut. ; CARON-DEGLISE Anne, Aut. ; ASSOCIATION NATIONALE DES JUGES D'INSTANCE, Aut. ; MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA SANTE, Aut. ; BOTTINEAU Sylvain, Aut. | Paris : Ministère de la justice | 2020ACCOMPAGNEMENT ; COMMUNICATION ; ECOUTE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; OBJECTIVITE ; POSTURE PROFESSIONNELLE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; RESPONSABILITE ; VALEUR ;Rapport de la mission interministérielle 'L'évolution de la protection juridique des personnes. Reconnaître, soutenir et protéger les personnes les plus vulnérables' (21 septembre 2019).MINISTERE DE LA JUSTICE, Aut. ; MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA FAMILLE, Aut. | 2019Le présent guide relatif à la prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice constitue la quatrième édition de celui initialement publié fin 1994. Il tient compte des nouvelles et nombreuses dispositions législatives et rég[...]BONNELLI Laurent, Aut. ; CARRIE Fabien, Aut. ; MINISTERE DE LA JUSTICE, Aut. | Paris : Ministère de la justice | 2018Rédigé après 18 mois de recherches et 133 dossiers de mineurs étudiés par Laurent Bonelli et Fabien Carrié, sociologues et chercheurs, ce rapport présente les conclusions de leur étude. Ils se sont intéressés aux différentes manières de s'approp[...]MINISTERE DE LA JUSTICE, Dir. ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Dir. | 2012ACCES AUX SOINS ; DETENU ; DROIT ; ETAT DE SANTE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; PROTECTION SOCIALE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; RECOMMANDATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;La première version de ce guide éditée en décembre 1994 avait pour objectif d'accompagner la mise en place de la réforme relative à la prise en charge sanitaire des personnes détenues et à leur protection sociale. Une seconde version a été publi[...]MINISTERE DE LA JUSTICE, Aut. 2010Ce tableau synthétise les principales typologies de documents ou de dossiers produits par le ministère de la Justice et précise leur caractère communicable en application des dispositions de la loi du 17 juillet 1978 sur l'accès aux documents ad[...]MINISTERE DE LA JUSTICE ; MINISTERE DES SOLIDARITES DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE | Paris : Ministère des solidarités, de la santé et de la famille | 2005 | p. 87DANGEROSITE ; DETENU ; EPIDEMIOLOGIE ; ETUDE GENERALE ; EVALUATION ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; INFRACTION ; JUSTICE ; OPINION PUBLIQUE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PEINE ; PREVALENCE ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; RAPPORT OFFICIEL ; SANTE PUBLIQUE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; STATISTIQUE ; TROUBLE DE LA PERSONNALITE ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ; VIOLENCE ;Ce rapport de la commission Santé-Justice propose des améliorations à la sécurité publique en essayant de tenir compte des exigences de la société et d'éviter l'enfermement des personnes souffrant de troubles mentauxMINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE ; MINISTERE DE LA JUSTICE | Paris : REPUBLIQUE FRANCAISE | 2004 | p. 179MINISTERE DE LA SANTE DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES ; MINISTERE DE LA JUSTICE | Paris : Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées | 2003MINISTERE DE LA JUSTICE ; SECRETARIAT D'ETAT A LA SANTE ET AUX HANDICAPES ; MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE | Paris : Documentation française | 2000 | p. 206CRISE ; HOSPITALISATION ; JUSTICE ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; PEDOPSYCHIATRIE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; RESEAU ; SOIN D'URGENCE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ;Ce document retrace les travaux du séminaire organisé les 25 et 26 mai 2000 sur la prise en charge des mineurs en grande difficulté.