BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2012,01. - 2012-02-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/02/2012 |
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ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INDICATEUR ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
STATISTIQUE ;
TABLEAU DE BORD ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction précise, au titre de l'année 2011, le calendrier et le contenu de la collecte et de la transmission des informations nécessaires à l'établissement de la statistique annuelle des établissements (SAE) de santé publics et pr[...]
ACCUEIL TEMPORAIRE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
PLAN D'ACTIONS ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
ACTION SOCIALE ;
Prise en application du décret n° 2011-1211 du 29 septembre 2011 relatif à l'accueil de jour, la présente circulaire détermine les capacités minimales que doivent respecter les structures qui accueillent des personnes âgées, leur mise en conform[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
DOMMAGES ET INTERETS ;
DROIT HOSPITALIER ;
EVALUATION ;
FACTEUR DE RISQUE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GESTION DES RISQUES ;
MILIEU PROFESSIONNEL ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
RESPONSABILITE ;
SECURITE DU TRAVAIL ;
DROIT ;
La présente circulaire circulaire vise à rappeler aux chefs d'établissement les obligations et les éventuelles conséquences en cas de non-respect des dispositions relatives à l'évaluation des risques. Elle comprend des précisions relatives à la [...]
ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONDITION DE RESSOURCES ;
CONGE DE PRESENCE PARENTALE ;
PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ;
PRESTATION FAMILIALE ;
SUPPLEMENT FAMILIAL ;
ACTION SOCIALE ;
Modifiant la circulaire interministérielle DSS/2B n° 2010-435 du 15 décembre 2010 relative à la revalorisation au 1er janvier 2011 des plafonds d'attribution de certaines prestations familiales servies en métropole, la présente circulaire fixe l[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ;
DEPENSES DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
FORMATION MEDICALE ;
GESTION ;
INTERNE HOSPITALIER ;
OFFRE DE SOINS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
REMUNERATION ;
SOIN EXTRA HOSPITALIER ;
SOIN HOSPITALIER ;
STAGE ;
UNIVERSITE ;
FORMATION ;
Afin de rationaliser la procédure mise en œuvre et d'améliorer les conditions de suivi des crédits, tout en préservant la charge de travail des services concernés, la présente instruction définit le nouveau cadre de gestion des crédits versés au[...]
AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COMITE DE PILOTAGE ;
CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
METHODOLOGIE ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;
SOIN HOSPITALIER ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire présente le guide destiné à apporter un appui méthodologique aux agences régionales de santé (ARS) dans le cadre de la suppression de la régulation quantitative des volumes et la mobilisation du dispositif de pilotage de l[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
AMORTISSEMENT ;
BUDGET ;
COMPTABILITE ;
COMPTE DE GESTION ;
DEPENSES DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
FONCTIONNEMENT ;
GESTION DU PERSONNEL ;
INVESTISSEMENT ;
POLITIQUE DE SANTE ;
SECTION D'EXPLOITATION ;
SECTION D'INVESTISSEMENT ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans cette délibération, le président du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) certifie conforme au compte de résultat prévisi[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AIDE MEDICALE ;
COMPTABILITE HOSPITALIERE ;
DUREE DE SEJOUR ;
FACTURATION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
REFORME HOSPITALIERE ;
TARIFICATION A L'ACTIVITE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire sollicite les agences régionales de santé (ARS) pour la diffusion auprès des établissements de santé des modalités de mise en œuvre de la nouvelle tarification des séjours de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) pour les[...]
ACCUEIL TEMPORAIRE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
MAINTIEN A DOMICILE ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
ORGANISATION ;
PROJET DE SERVICE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;
ACTION SOCIALE ;
S'adressant aujourd'hui principalement aux personnes âgées présentant une maladie d'Alzheimer ou une maladie apparentée et vivant à domicile, l'accueil de jour vise à resocialiser ces personnes dans le cadre d'un soutien à domicile ; à aider les[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ENVIRONNEMENT ;
MISSION ;
POLITIQUE DE SANTE ;
REFERENTIEL ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECURITE SANITAIRE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
SANTE ;
Dans le cadre de la mise en œuvre aux échelons territoriaux (régional et départemental) des politiques de santé publique, la présente instruction rappelle, en premier lieu, l'importance de la prise en compte des enjeux liés à la santé environnem[...]
CONDUITE A TENIR ;
DECHET HOSPITALIER ;
DISPOSITIF MEDICAL ;
EVENEMENT INDESIRABLE ;
GESTION DES RISQUES ;
HYGIENE HOSPITALIERE ;
INFECTION ASSOCIEE AUX SOINS ;
INFECTION NOSOCOMIALE ;
MALADIE DE CREUTZFELDT JACOB ;
MATERIOVIGILANCE ;
PROTOCOLE DE SOINS ;
RECOMMANDATION ;
SECURITE SANITAIRE ;
SOIN TECHNIQUE ;
STERILISATION ;
TRACABILITE ;
SANTE ;
Abrogeant la circulaire DGS/5C/DHOS/E2 n° 2001-138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels (ATNC), la présente instruction, élabor[...]