BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2009.3. - 2009-04-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/04/2009 |
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CONTRAT ;
COTISATION SOCIALE ;
DROIT HOSPITALIER ;
ECONOMIE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
MARCHE PUBLIC ;
PUBLICITE ;
REMUNERATION ;
DROIT ;
La circulaire précise la nature des contrats passés par des établissements de santé et des prestataires ayant pour mission de rechercher des exonérations de charges de l'Union de Recouvrement de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSS[...]
BUDGET HOSPITALIER ;
COMPTABILITE ANALYTIQUE ;
COMPTABILITE HOSPITALIERE ;
COMPTE DE GESTION ;
GESTION HOSPITALIERE ;
SECTION D'EXPLOITATION ;
SECTION D'INVESTISSEMENT ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La circulaire définit et prévoit le suivi des ressources et des charges des systèmes d'information hospitaliers (SIH) en termes de périmètre, de liste des comptes concernés et de règles d'affectation.
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ;
AGREMENT ;
ASSOCIATION D'USAGERS ;
ASSOCIATION DE MALADES ;
DROIT DES USAGERS ;
DROIT DU PATIENT ;
INFORMATION ;
INSTANCE HOSPITALIERE ;
SANTE PUBLIQUE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans le but d'améliorer l'information délivrée aux associations de malades et d'usagers du système de santé français sur leur dispositif d'agrément et la représentation des dits malades et usagers au sein des instances hospitalières et de santé [...]
AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ;
AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ;
COMPTABILITE HOSPITALIERE ;
COMPTE DE GESTION ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
LOGICIEL ;
METHODOLOGIE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La circulaire rappelle les objectifs du logiciel informatique e-EPRD de remontée vers l'administration centrale , après validation par les agences régionales de l'hospitalisation (ARH), des états de prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) i[...]
DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ;
INDICATEUR COMPOSITE DES ACTIVITES DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ;
BILAN ;
CAHIER DES CHARGES ;
COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
HYGIENE HOSPITALIERE ;
INDICATEUR DE GESTION ;
INFECTION NOSOCOMIALE ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
RAPPORT D'ACTIVITE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
TABLEAU DE BORD ;
VALIDATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Abrogeant la circulaire DGS/DHOS/RI/E2 n° 2008-154 du 6 mai 2008 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales (IN) dans les établissements de santé pour l'année 2007, la présente circulaire présente le recueil des [...]
DIRECTION DE L'HOSPITALISATION ET DE L'ORGANISATION DES SOINS ;
GROUPEMENT POUR LA MODERNISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION HOSPITALIERS ;
MISSION D'EXPERTISE ET D'AUDIT HOSPITALIERS ;
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS ;
ACQUISITION ;
ASSURANCE MALADIE ;
CARTE D'ASSURE SOCIAL ;
CONSULTATION ;
DROIT DU PATIENT ;
DROIT SOCIAL ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FACTURATION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
FORMALITE D'ACCUEIL ;
INFORMATION DU PATIENT ;
INTERNET ;
MARCHE PUBLIC ;
PROTECTION DES DONNEES ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ACTION SOCIALE ;
La circulaire vise à encourager l'installation dans les services d'accueil et d'admission des établissements de santé des bornes afin de faciliter aux assurés sociaux la mise à jour de leur carte Vitale ainsi que l'accès internet à la consultati[...]