BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2014.8. - 2014-09-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/09/2014 |
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CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONGE BONIFIE ;
CONTROLE ;
DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
JURISPRUDENCE ;
REFUS ;
TRAVAIL ;
Ouverture du droit à congés bonifiés des fonctionnaires hospitaliers originaires d'un département d'outre-mer. Conditions d'attribution.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AIDE SOIGNANT ;
AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ;
CONCOURS ;
DIPLOME ;
DISPENSE ;
EVALUATION PEDAGOGIQUE ;
FORMATION ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ;
TRAVAIL ;
Modalités d'organisation de la sélection et de la formation partielle d'aide soignant et d'auxiliaire de puériculture pour les titulaires d'un baccalauréat professionnel 'accompagnement, soins, services à la personne' ou 'services aux personnes [...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ENQUETE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INTERNE HOSPITALIER ;
QUESTIONNAIRE ;
REMUNERATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Afin de dresser un bilan du dispositif de la rémunération des internes, le directeur général de l'offre de soins met à profit la présente instruction pour interroger, à l'aide de 3 questionnaires qui leur sont destinés respectivement, les princi[...]
CONDITION DE TRAVAIL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FORMATION PERMANENTE ;
INFECTION NOSOCOMIALE ;
PLAN DE FORMATION ;
PSYCHIATRIE ;
VIOLENCE CONJUGALE ;
FORMATION ;
S'agissant des priorités nouvelles retenues au titre 2015, plusieurs d'entre elles visent à contribuer à des politiques publiques majeures récemment définies ou actualisées : pour les établissements sanitaires, plan cancer 2014-2019, plan psychi[...]
COMMUNICATION ;
CONTINUITE DES SOINS ;
COORDINATION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
EVENEMENT ;
GESTION DES RISQUES ;
INFORMATION DU PATIENT ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
QUALITE DES SOINS ;
SECURITE SANITAIRE ;
SANTE ;
Organisation de la semaine de la sécurité des patients du 24 au 28 novembre 2014 auprès des professionnels de santé de la ville, hospitaliers et du médico-social et auprès des représentants d'usagers et de patients. Le thème général retenu est :[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
DIRECTEUR DES SOINS ;
EVALUATION ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
INDEMNITE ;
PERFORMANCE ;
PRIME ;
PRIME DE FONCTION ET DE RESULTATS ;
REMUNERATION ;
TRAVAIL ;
Evaluation et prime de fonctions et de résultats des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière des établissements relevant de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée.
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTRACTUALISATION ;
DEMOGRAPHIE MEDICALE ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INTERNE HOSPITALIER ;
MEDECIN ASSISTANT ;
OFFRE DE SOINS ;
PERSONNEL MEDICAL ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans la présente instruction, le directeur général de l'offre de soins procède à la répartition de 200 postes d'assistant spécialiste jusqu'en 2017, postes financés chaque année depuis 2009, pour 2 années consécutives, par des crédits d'assuranc[...]
ASSURANCE MALADIE ;
AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ;
AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
MEDICAMENT ;
PHARMACIE ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;
Cette circulaire a pour objet de présenter les dispositions de l'article 48 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 et notamment de préciser les conditions dans lesquelles les spécialités, entrant dans le champ des dispositions[...]
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INTERNE HOSPITALIER ;
MEDECINE GENERALE ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION DE L'HOPITAL ;
PARTENARIAT ;
POLITIQUE DE SANTE ;
ROLE ;
SOIN HOSPITALIER ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans le cadre de la mise en œuvre de l'engagement n° 11 du pacte territoire santé « adapter les hôpitaux de proximité et responsabiliser les centres hospitaliers de niveau régional à l'égard de leur territoire », la présente instruction vise à é[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DIRECTEUR ;
EVALUATION ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
INDEMNITE ;
PERFORMANCE ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
PRIME ;
PRIME DE FONCTION ET DE RESULTATS ;
REMUNERATION ;
TRAVAIL ;
Evaluation et prime de fonctions et de résultats des personnels de direction de la fonction publique hospitalière des établissements relevant de l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée.
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
CAHIER DES CHARGES ;
DEMARCHE DE PROJET ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
EVALUATION DES SOINS ;
INFORMATIQUE ;
OFFRE DE SOINS ;
PERFORMANCE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
SYSTEME DE SOINS ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Par la présente instruction, le directeur général de l'offre de soins lance un appel d'offre spécifique à la recherche sur la performance du système des soins (PREPS) pour évaluer les usages et les impacts économiques et sanitaires du programme [...]
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ;
HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDUITE A TENIR ;
DIFFUSION ;
ENVIRONNEMENT ;
EPIDEMIOLOGIE ;
GESTION DES RISQUES ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
INFORMATION ;
LEGIONELLOSE ;
SANTE PUBLIQUE ;
SANTE ;
Abrogeant la circulaire DGS/SD5C/SD7A/DESUS n° 2005-323 du 11 juillet 2005 relative à la diffusion du guide d'investigation et d'aide à la gestion d'un ou plusieurs cas de légionellose, la ministre des affaires sociales et de la santé, par la pr[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FOYER LOGEMENT ;
RECENSEMENT ;
STATISTIQUE ;
UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ;
ACTION SOCIALE ;
Il est proposé une refonte de l'enregistrement de l'ensemble du secteur des établissements accueillant des personnes âgées à partir de la création d'une catégorie EHPAD dans FINESS pour une meilleure visibilité des dispositifs d'hébergement des [...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTISME ;
AUTISME INFANTILE ;
COORDINATION ;
DIAGNOSTIC PRECOCE ;
ENFANT ;
FORMATION ;
FORMATION PERMANENTE ;
JEUNE ENFANT ;
OFFRE DE SOINS ;
PARCOURS DE SOINS ;
PLAN D'ACTIONS ;
PRISE EN CHARGE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
REGION ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
TROUBLE ENVAHISSANT DU DEVELOPPEMENT ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction porte sur la mise en oeuvre de l'action du plan autisme 2013-2017 relative à la mise en place d'une organisation régionale coordonnée et graduée favorisant le repérage, le diagnostic et les interventions précoces, avant l[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DIRECTEUR ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
EVALUATION ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
INDEMNITE ;
PERFORMANCE ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
PRIME ;
PRIME DE FONCTION ET DE RESULTATS ;
REMUNERATION ;
TRAVAIL ;
Evaluation et régime indemnitaire des personnels du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, au titre de l'année 2014.