JOURNAL OFFICIEL, 155. - 2013-07-06
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 06/07/2013 |
Liste des articles
Ajouter le résultat dans votre panier
Modifiant le décret n° 2007-842 du 11 mai 2007 relatif au classement indiciaire applicable aux moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière, le présent décret substitue les nombres « 281-499 » (relatifs aux indices bruts applicables [...]
AMIANTE ;
BATIMENT ;
MATERIAU DE CONSTRUCTION ;
RAPPORT D'EXPERTISE ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECURITE SANITAIRE ;
ENVIRONNEMENT ;
Abrogeant l'arrêté du 2 janvier 2002 relatif au repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant démolition en application de l'article 10-4 du décret n° 96-97 du 7 février 1996, le présent arrêté précise les modalités de réalisat[...]
CARRIERE ;
CATEGORIE C ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
EMPLOI ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MONITEUR D'ATELIER ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
REMUNERATION ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
Le présent arrêté modifie le tableau relatif à l'échelonnement indiciaire applicable à l'échelle 6 de rémunération de la catégorie C et le tableau relatif à l'échelle indiciaire applicable au corps des moniteurs d'atelier de la fonction publique[...]
CONCOURS ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DIPLOME ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
JURY ;
ORDRE PROFESSIONNEL ;
ORGANISATION ;
PHARMACIE ;
PRATICIEN HOSPITALIER ;
PSYCHIATRIE ;
SPECIALITE MEDICALE ;
TRAVAIL ;
Le présent arrêté modifie l'arrêté du 29 juin 2007 modifié pris en application des articles R. 6152-301 et suivants du code de la santé publique et relatif à l'organisation des épreuves du concours de praticien des établissements publics de sant[...]
CARRIERE ;
CATEGORIE B ;
CATEGORIE C ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MONITEUR D'ATELIER ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
REMUNERATION ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
Le présent décret apporte de nombreuses modifications à divers textes concernant l'organisation des carrières des fonctionnaires hospitaliers de catégorie C, le statut particulier des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière (FPH[...]