BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2013.1. - 2013-02-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/02/2013 |
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CERTIFICATION ;
COMPETENCE PROFESSIONNELLE ;
DIPLOME ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
MEDIATEUR FAMILIAL ;
PROGRAMME D'ETUDES ;
REFERENTIEL ;
EDUCATION ;
Modalités de la formation préparatoire et d'obtention du diplôme d'État de médiateur familial et de l'organisation des épreuves de certification.
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INDICATEUR ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
STATISTIQUE ;
TABLEAU DE BORD ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Cette instruction précise le calendrier et le contenu de la statistique annuelle des établissements de santé (SAE) au titre de l'année 2012.
ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONDITION DE RESSOURCES ;
PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ;
PRESTATION FAMILIALE ;
PRESTATION SOCIALE ;
SUPPLEMENT FAMILIAL ;
ACTION SOCIALE ;
Nouveaux barèmes de plafonds de ressources applicables au 1er janvier 2013 au complément familial, à la prestation d'accueil du jeune enfant, à l'allocation de rentrée scolaire, au complément pour frais de l'allocation journalière de présence pa[...]
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
CONDITION DE NATIONALITE ;
CONTRAT ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
ETRANGER ;
ETUDIANT ;
FORMATION MEDICALE ;
PERSONNEL STAGIAIRE ;
RELATION INTERNATIONALE ;
STAGE ;
UNIVERSITE ;
FORMATION ;
Abrogeant l'instruction DGOS/RH1/DGESIPA/MFS n° 2011-352 du 8 septembre 2011 relative au rappel des obligations des établissements publics de santé accueillant des étudiants étrangers en cours de second cycle des études médicales dans leur pays [...]
FRANCE ;
ENCEPHALITE ;
EPIDEMIOLOGIE ;
GESTION DES RISQUES ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
INFECTION ;
MALADIE INFECTIEUSE ;
MALADIE NEUROLOGIQUE ;
MALADIE VIRALE ;
MENINGITE ;
PREVENTION MEDICALE ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SURVEILLANCE DU PATIENT ;
SYMPTOMATOLOGIE NEUROLOGIQUE ;
VIROLOGIE ;
SANTE ;
Abrogeant la circulaire interministérielle DGS/RI1/DGALN/DGAL n° 2009-233 du 24 juillet 2009 relative aux mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine, la présente circulaire (et son annexe actualisée relat[...]
EUROPE ;
FRANCE ;
SUISSE ;
ADAPTATION A L'EMPLOI ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
COMPETENCE PROFESSIONNELLE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
CONDITION DE NATIONALITE ;
DIPLOME ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
LANGUE FRANCAISE ;
LIBERTE INDIVIDUELLE ;
PRESTATION DE SERVICE ;
PSYCHOTHERAPEUTE ;
RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ;
REGLEMENTATION ;
STAGE ;
TRAVAIL ;
La présente circulaire définit et explicite les conditions d'examen des dossiers de titulaires de titres de formation délivrés ou reconnus par l'Union européenne, l'Espace Économique Européen et la Confédération suisse au regard des conditions d[...]
CONDUITE A TENIR ;
CRITERE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
GASTROENTEROLOGIE ;
GERIATRIE ;
INFECTION ;
MAISON DE RETRAITE ;
MALADIE AIGUE ;
MALADIE DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE ;
MALADIE INFECTIEUSE ;
PERSONNE AGEE ;
PREVENTION MEDICALE ;
PRISE EN CHARGE ;
RECOMMANDATION ;
RESIDENT ;
SIGNALEMENT ;
SURVEILLANCE DU PATIENT ;
SYMPTOMATOLOGIE RESPIRATOIRE ;
UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ;
SANTE ;
Abrogeant la circulaire DHOS/E2/DGS/SD5C/DGAS/SD2 n° 2006-489 du 22 novembre 2006 relative à la conduite à tenir devant des infections respiratoires aiguës basses dans les collectivités de personnes âgées, la présente instruction actualise les r[...]
FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
DELEGATION DE GESTION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GESTION HOSPITALIERE ;
HOPITAL PSYCHIATRIQUE ;
INVESTISSEMENT ;
REGION ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Modifiant la circulaire DGOS/R1/PF1 n° 2012-374 du 31 octobre 2012 relative à la délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) au titre de l'année 2012, la présente circulaire délègue une[...]
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ASSURANCE MALADIE ;
BUDGET HOSPITALIER ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONTRACTUALISATION ;
DELEGATION DE GESTION ;
DEPENSES DE SANTE ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FACTURATION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
MISSION ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
RECHERCHE CLINIQUE ;
TARIFICATION A L'ACTIVITE ;
VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Complétant les précédentes circulaires (n° 2012-131 du 16 mars 2012 et n° 2012-382 du 9 novembre 2012) relatives à la campagne tarifaire 2012 des établissements de santé, la présente circulaire précise les conditions d'allocation aux établisseme[...]